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Type de brique dans dp importance pour la daact Posée par daact59, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1144 vues J'ai fait une dp pour une extension avec écrit un type de brique (brique de leers) qui ne correspond pas à la réalité de la maison actuelle au final. je veux remettre les mêmes briques que la maison (que j'avais dit leers... Consulter la réponse deMaître Roulette |
Permis de construire et daact Posée par john, il y a 9 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1267 vues Je vous contacte pour un sujet très important suite à une adjudication immobilière. je souhaiterais avoir des réponses au plus vite sur les délais de prescription et les risques encourus pour le bien suivant : maison achevée en... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Si je suis particulier, est-ce que je peux construire une serre de 500m² Posée par Mika, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par ROCHER-THOMAS - 1611 vues J'ai acheter une ferme de 2ha, et j'aimerais construire une serre de 500m² uniquement pour l'usage de ma famille. ma demande de déclaration préalable a été rejetée, apparemment uniquement les professionnels... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Probleme de voisinage Posée par albert, il y a 10 mois dans Urbanisme 9 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître BENOIT - 3817 vues Je crois savoir que pour les clôtures des particuliers, la règle est "tout ce qui est planté à moins de 2 m de sa clôture personnelle ne doit pas dépasser 2 m" . entre ma clôture et celle de mon voisin il y a 2.10 m de chemin... Compléter |
Cour commune et stationnement Posée par Kass37, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1113 vues Je partage une cour commune avec mes voisins avec une seule et même entrée/sortie. j'ai le droit de faire demi tour devant le garage d'un de mes voisins pour me mettre prête à ressortir mais quand aux autres voisins... Consulter la réponse deMaître MATCHINDA |
Conseil pendant un futur plu terrain constructible passé en za Posée par JA, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par JA - 1749 vues Notre maire est actuellement entrain de mettre en place un plu. suite à une étude et suivi de 2 réunions publiques, nous avons eu le plan. or, notre terrain familial qui était une ferme exploitée par nos grands parents, contient la... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Clôture pour résidence principale avec zone agricole Posée par Alex, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1214 vues Je vous contacte pour obtenir une clarification sur une question restée sans réponse. j'envisage d'acheter une parcelle de terrain en haute-savoie, pour y construire ma résidence principale. la parcelle en question mesure... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Plu Posée par syl54, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois par ROCHER-THOMAS - 661 vues Qu'entend on dans station de de transport public ? les transports de car reliant les communes était il compris dedans? ce plafond est divisé par deux (soit une place pour 2 logements) lorsque les logements sont situés à moins de... Participer |
Maison indivision Posée par Aurelie13, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1036 vues Nous sommes propriétaires d’une maison en indivision. nos copropriétaires ont été mis en demeure de régulariser des travaux non déclarés, suite à une dénonciation aux services de l’urbanisme de notre part. pas d’autres choix car... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Servitude eaux usées Posée par Manu, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1673 vues J’ai acquis un terrain (très en pente) sur lequel il y a une servitude de canalisations des eaux usées ( deux voisins au dessus de chez moi ont leurs tuyaux qui descendent jusqu’à la route) je souhaiterai pouvoir enfouir ces tuyaux... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Modification document lotissement Posée par Aurelie, il y a 9 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître Roulette - 2275 vues Pour des raisons personnelles, j ai besoin de modifier le cahier des charges d un lotissement pour me permettre de faire ce que je veux. deux couples de voisins veulent me mettre des bâtons dans les roues car pour eux, les... Compléter |
Est ce que ma voisine a le droit de laisser son conteneur à côté de ma terrasse Posée par Titelle, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Titelle - 1093 vues J'ai ma voisine qui laisse son conteneur a poubelles juste a touché min clostra j'ai des mouches et des odeurs que dois je faire?je lui ai déjà dit mais elle sens fiche... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Stationnement dans la cour commune Posée par Rayan2011, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par sylb - 1724 vues J’ai acheté une maison avec la cour commune de 3 maisons pour accéder dans nos garages,comme on a 2 voitures moi et mon mari j’ai commencé de stationner devant mon garage dans la cour,le voisin m’a envoyé une lettre de mise en... Participer |
Qui a la charge de l’isolation thermique ? Posée par Aidez-moi svp, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1315 vues J'ai récemment signé un bail commercial pour un local qui me sera livré brut de béton. une interrogation se pose concernant l'isolation thermique du bâtiment. le bailleur m'a indiqué qu'il avait obtenu son pc en... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Parking pour centre culturel Posée par DR, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître Roulette - 1074 vues Je souhaite aménagé une grange qui se trouve sur ma propriété en centre culturel. je voudrais en faire un etablissement recevant du public, maximum 99 personnes. a part les places de parking pour personnes à mobilité réduite... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Services para hôteliers et changement d'usage/ de destination Posée par Caro35, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1051 vues Je souhaite proposer dans un arbnb des services para hôteliers. faut il faire un changement d'usage? de destination? merci :) bien cordialement... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Création terrain de camping Posée par Scaphedu38, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2800 vues Je souhaiterais créer un terrain de camping sur un terrain qui m’appartient devant mon habitation principal. ce terrain est classé non constructible superficie totale 3500m2 . ce terrain n’est pas viabilisé mais tout est à moins de... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Gestion eaux et boues naturelles stagnantes sur abords publics voie communale Posée par MURIEL, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1344 vues Installée à cransac (1500 hbts) depuis 2021. mutisme total de la mairie, malgré plusieurs demandes écrites et orales (depuis avril 24), pour avoir un rv avec un élu, afin de solutionner un problème de voirie relevant de la... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Extension de bâtiment / adaptation mineure Posée par Nam, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1314 vues Je souhaite réaliser une extension en limite de propriété d'un bâtiment qui est déjà construit en limite de propriété, en fermant une terrasse existante.le local sera exploité par une pharmacie. problème: le plui... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Promoteur -refus de fournir document technique.- ou attestation officielle Posée par Alexandre, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1300 vues Alors que mon ami a signé un compromis d'achat d'une maison mitoyenne de 3 autres, en cours d'achèvement sour rt 2012, il ne parvient pas à obtenir un cahier des charges descriptif concernant les planchers étage et... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Limite de terrain Posée par Bob1, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois par ROCHER-THOMAS - 1487 vues Puis-je mettre un mur de 1m40 de haut, contre un mur qui fait limite de terrain, qui est un peu plus haut que le mien, et j'ai mis une jardinière dedans, j'y ai planté quelques fleurs. l' écart entre les deux murs... Participer |
Compteur d'eau sur la commune voisine Posée par Edlr, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois - 1060 vues J'ai acheté une maison dont le compteur d'eau est situé à une trentaine de mètres de la maison, derrière un pont et sur la commune voisine. cela signifie que la conduite entre le compteur et mon habitation traverse un... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Nuisances sonores Posée par Julia, il y a 9 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1815 vues Je suis locataire d’un appartement situé dans une résidence neuve. depuis mon emménagement je subis des nuisances sonores et sensation de vibrations qui me réveillent les nuits. je vis au rythme des voisins (pas lourds, impacts au... Consulter la réponse deMaître Roulette |
Extension de bâtiment / adaptation mineure Posée par Nam, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1589 vues Je souhaite réaliser une extension en limite de propriété d'un bâtiment qui est déjà construit en limite de propriété, en fermant une terrasse existante. le local sera exploité par une pharmacie. problème: le plui... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Délai pour le maire de répondre à un recours gracieux Posée par am85, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Clémentine - 8862 vues Pouvez vous me dire dans quel délai un maire doit répondre à un recours gracieux ? si aucune réponse n'est faite, est ce le principe du refus tacite qui s'applique ? si oui, sous quel délai de silence peut on considérer que le... Participer |
Propriétaire depuis 7 mois d'un terrain et litige avec un voisin Posée par Patrick, il y a 9 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 4482 vues Je suis propriétaire d'un terrain à construire depuis 11/2023, accessible par un chemin en indivision (2 propriétaires). le chemin et ma parcelle de terrain sont séparés avec l'autre voisin par une clôture mitoyenne crée... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Qui doit payer pour un raccordement d’eau Posée par Thomas C, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Thomas C - 5328 vues Nous venons d’acheter une maison qui nécessite un nouveau raccordement à l’eau. la commune dans laquelle nous avons acheté nous a fait parvenir un devis et se propose de payer la moitié de la somme et nous a demandé de le signer... Consulter la réponse deMaître Roulette |
Tribunal administratif (conseils) Posée par Deunis, il y a 9 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 3912 vues J'ai transmis un mémoire au ta pour contester le non respect de la marge de recul de la construction voisine. le ta a mis en demeure la mairie de dresser un pv d'infraction, pv d'infraction qui a été transmis au... Consulter la réponse deMaître Roulette |
Stationnement sur trottoir Posée par Fadi, il y a 9 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 mois par ROCHER-THOMAS - 2838 vues On a eu hier des contraventions pour stationnement sur trottoir. dans notre rue il ya pas d'emplacement pour stationner mais il ya dans toutes les autres rues à côté. tous les voisins stationnent sur le même le même trottoir depuis... Participer |
Construction Posée par Patrice, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Patrice - 2606 vues Il y a t'il le droit de construire une maison sans raccordement aux eaux usées en faisant un trou avec des cailloux ? de même aux eaux pluviales pas de raccordement l'eau s'écoule sur le terrain ? merci de vos... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
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