Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Indivision
Posée par minouche, il y a 5 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par minouche - 3998 vues

Nous sommes 8frères et soeurs un indivisi a la plus grosse part dont maison qui paie la taxe foncière...

Compléter
 
Eviter la double imposition selon la convention franco/espagnole
Posée par Lucien, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Lucien - 1566 vues

Citer l'article d'application qui s'impose...

Participer
 
Ma prime renov de l 'état en cas de vente de sa maison
Posée par sam, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2366 vues

Y a t il une récuperation des sommes alloués par la prime de l'état : ma prime renov en cas de revente de sa maison ? si oui quelle conditions? le centre des finances publiques recupere t il cette prime lors de la revente de...

Répondre
 
Bonjour, qui doit payer la taxe foncière de mon père et de ma mère décédé,
Posée par minouche, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître CISSE - 2038 vues

...

Participer
 
Taxe foncière
Posée par Nicky, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2147 vues

Je paie un taxe foncière de plus de 3000 euros pour une maison dans laquelle vis ma fille et ses enfants bien sûr sans loyer et je ne paie pas d'impôts sur le revenu et nous avons plus de 65 ans puis je faire baisser cette taxe...

Répondre
 
Mariage sous contrat, qui paie l'impôt sur donation faite à l'un des deux époux
Posée par halyM, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 2290 vues

Mon mari et moi sommes mariés sous contrat de séparation de bien. mon mari a reçu d'une tiers personne une somme importante sous forme de donation déposée sur son compte courant personnel. les impôts lui réclame un pourcentage...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Quel montage légal pour écrire une facture à plusieurs dizaines de personnes
Posée par Sol, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 2387 vues

Je suis le développeur d'une petite application mobile, avec un statut de micro entreprise. je souhaite mettre en place un système de requête de fonctionnalité basé sur le financement participatif (un utilisateur propose...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
La caf a t’elle de droit de regarder le compte de mes enfants
Posée par Bridgerton58, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 6594 vues

J’aurais un question est-ce que pour un contrôle caf il peuvent regarder le compte de mes enfants . pas que cela me dérange mais l’argent qu’il y a dessus est à eux et je ne veut pas qu’ils leurs prennent...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Compte paypal et divorce
Posée par Fred, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 3105 vues

Mon épouse a un compte paypal sur le compte joint. des dépenses sont faites jamais trop importantes mais comme elle a entamée une procédure de divorce à mon encontre, je considère que ces dépenses ne sont pas essentielles dans la...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Declaration de revenue2020 jamais reçu aux impots
Posée par Marie87, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 2244 vues

Actuellement en projet d'achat immobilier je me suis aperçu que je n'avais jamais reçu mon avis d'imposition, j'ai contacter mon centre des impôts et ils m'ont dit de renvoyer une déclaration sauf que celle...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Plf 21 : exonération taxe aménagement
Posée par remi, il y a 5 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3578 vues

Dans le projet de loi finance 2021 le code de l'urbanisme va sensiblement être modifié et je suis particulièrement concerné par ce passage : "les surfaces annexes, à usage de stationnement, aménagées au-dessus ou...

Consulter
la réponse de
Maître ATANGANA KOUAMO
 
Participation au paiement de la taxe foncière
Posée par Helo, il y a 5 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3912 vues

Mon père de 66 ans éxige depuis 4 ans de l'aider à payer la taxe foncière pour garder les biens, car il à garder l'usufruit et comme il ne reçoit pas beaucoup d'argent pour sa retraite, je l'aide à auteur de...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Quelle fiscalité quand on voyage beaucoup?
Posée par Eric, il y a 5 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4632 vues

Et à toutes, si je vis plus de 10 mois par an hors de france, mais que je voyage de pays en pays, en restant en moyenne quelques mois dans un pays, savez vous où je dois déclarer mes impots? merci eric...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Comment déclarer une dépendance sur mon terrain louée en meublé de tourisme
Posée par MB, il y a 5 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3803 vues

Je vais faire construire ma résidence principale sur un terrain de 3000m² ainsi qu'une dépendance à quelques mètres (avec entrée indépendante, cuisine, salle d'eau, chambre etc.) que je compte louer en meublé de tourisme...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Maprimerenov
Posée par Anta, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 3540 vues

Il semblerait que tous les contribuables pourraient bénéficier d'incitations fiscales pour la rénovation énergétique (isolation, chaudière à bois...). savez-vous ce qu'il en est ?...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Erreur du montant du compte courant associé
Posée par Jojo, il y a 5 ans dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4252 vues

Mon comptable a fait une erreur de chiffres en ma défaveur sur mon compte courant associé puis-je porter réclamation et demander des dommage et intérêt sachant que ça date de 12 ans auparavant. merci...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Refuser de faire entrer un huissier
Posée par Pseudo_1, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2224 vues

Voilà mon problème : un huissier est passé à mon domicile pendant mon absence, ce dernier m'a donc laissé une lettre expliquant qu'il était venu à la demande de pôle emploi, à la suite d'un trop perçu (dont je...

Répondre
 
Contrôle fond de solidarité
Posée par Cindy350, il y a 5 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cindy350 - 6389 vues

J'ai une question j'ai un contrôle sur. piece pour l'aide au fond de solidarité du moi de. mars avril et. mai quesque sa. signifie? il mon démender des document que j'ai tout de suite envoyé mes que vont...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Contrôle fond de solidarité
Posée par Lesli312, il y a 5 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cindy350 - 3389 vues

J'ai reçu une lettre le 08/11/2020 comme quoi j'avais un control sur piece pour l'aide au fond de solidarité pour les moi de mars avril mai j'ai envoyé les documents demandés mes à se jour toujours pas de reponce...

Participer
 
Pacs et dettes fiscales
Posée par Miaw, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2159 vues

Je souhaiterais obtenir des informations sur la conclusion du pacs et ses conséquences en matière de dette fiscales. dettes fiscales : taxes habitation/taxes foncières si vous obtenez la validation d'un pacs à la date du 18...

Répondre
 
Taxe fonciere
Posée par Fanfan, il y a 5 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4240 vues

Nous voulons acheter une maison en nu propriete, la personne aura l usufruit jusqu a son deces. qui est redevable de la taxe fonciere...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Aide fraude fond de solidarité covid
Posée par Anonym, il y a 5 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin - 9121 vues

Je doit 20300€ par rapport à l’aide covid on m’a fait plusieurs demande d’affilée la dernière et l’aide de 10 000€ l’es autre son des aides de 1500€ voilà pourquoi au total cela fait 20300 je me suis dénoncé et expliquer que ce...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Occupation logement à titre gratuit dans le cadre d'un divorce
Posée par Phild, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 3560 vues

Dans l'ordonnance de non-conciliation que je viens de recevoir le logement est attribué à mon épouse à titre gratuit pour une durée de 12 mois et onéreux ensuite. il n'est pas stipulé que c'est au titre du devoir de secours comme...

Consulter
la réponse de
RUSSO
 
Taxe habitation du logement secondaire d'un étudiant pacse
Posée par etudiantpacs19e, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2137 vues

Je suis étudiante en école supérieure à paris. j'ai un logement meublé à proximité de cette école. de plus je suis pacsé avec mon compagnon avec résidence principale en province. la taxe d'habitation en province est nulle...

Répondre
 
Saisie des amendes sur compte bancaire
Posée par Aaron, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître ATANGANA KOUAMO - 1979 vues

L'administration fiscale amendes effectue des saisies sur mon compte bancaire. je suis demandeur d'emploi non indemnisé, bénéficiaire du rsa, mais j'ai une toute petite réserve d'argent. ce qui fait que je suis...

Participer
 
Don entre association
Posée par Rose, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Andrieu - 1736 vues

Une association peut elle faire un don à une autre association si rien n est noté dans les statuts ? et un membre d une association veut continuer à être membre juste pour avoir un compte bancaire associatif pour transférer l argent...

Participer
 
Imposition sur dividendes non versés?
Posée par melanie1, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 2481 vues

Avec une sci familiale soumis à l'ir doit-on déclarer en tant qu'actionnaire les dividendes non distribué ou partiellement par le gérant par manque de trésorerie? je déclare la totalité de ma part de résultat chaque année au fisc et je ne...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Atd - prélèvements sur salaires jamais reversés aux impots
Posée par al2000, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2153 vues

Faisant face à une situation financière difficile (perte d'emploi en 2019) je n'ai pu en 2019 régler l'intégralité de mes impôts. en juillet 2020 un atd a été déposé à l'encontre de mon employeur pour saisir la...

Répondre
 
Résidence principale différente du conjoint
Posée par Ludo benz, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 9732 vues

Avec mon épouse nous vivons actuellement dans une résidence principale dont nous sommes propriétaire à 50% chacun. mon travail étant à 230km de ma résidence je souhaite acheter une autre maison pour y vivre lorsque je travaille en...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Entreprise individuelle et dsi
Posée par 31igor31, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 3606 vues

Ou pourrais-je trouver le nouveau texte qui supprime la déclaration sociale des indépendants,texte qui stipule qu'à compter de 2021 les contributions sociales et l'impot sur le revenu devront etre...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
18 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
9 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
8 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
4 problèmes résolus*
5
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer