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Cmu c Posée par bouya, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2711 vues Je suis confus. jai reçu de la part de la sécu un courrier de demande de la cmuc,que jai remplis et envoyer début du mois jai reçu une notification me disant que la cmuc la m'est accordée mes ayant droits et moi mon épouse... Répondre

Comment recuperer les indus Posée par Fregates, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2630 vues La resu me réclamait une somme de trop percu d'un montant de 218 euros apres verification je leur ai fait parvenir cette somme par cheque et qu'elle a bien encaisse or sur mes releves je vois qu'elle me decompte 221 euros et indiquant... Répondre

Cumul de 2 ipp Posée par Michel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2816 vues Je perçois actuellement une rente d’incapacité permanente partielle de 10% à la suite d’une maladie professionnelle consolidé en 2006, le médecin conseil vient de m’accorder une deuxième incapacité permanente partielle de 5% pour... Répondre

Rente maladie proffessionnel Posée par IRENE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2659 vues Reconnue par la cours d appel de bourges demande le calcul de mais droit la cpam me verse une rente mais entre temps envoie mon dossier a la cour de cassation qui casse le jugement donc je doit rembourser la sommes depuis 2012... Répondre

Indus fraude Posée par ERIC, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2683 vues La prescription des indus fraude sauf erreur de ma part est de 5 ans et non 30 ans cordialement... Répondre

Cpam réclame une dette Posée par Vero, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2783 vues Mon mari à eu une dette en 1984 de la cpam. a ce jour mon mari est décédé au mois d avril 2019 . esce que le délai de prescription n est pas dépassé ? quel recours avoir pour cette dette ? la cpam n a jamais fait de saisie sur le... Répondre

Droit securité social Posée par yougo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2943 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail, reconnu a 81% par la sécurité sociale.je reçois une rente at récemment mon médecin traitant a vu que ca ne va du tout ma fait un certificat de demande de tierce, le médecin conseil... Répondre

Comment puis-je récupérer la garde définitive de mes nièce Posée par Paradoteugenie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2877 vues Ma sœur ne sais pas géré sont buget exemple le 5elle a les sous de la caf et le 8 du mois elle n'a plus rien. je lui fait toute les semaines 40€ de courses mais là je ne peu plus. donc j'aimerai récupérer les fille pour... Répondre

Reevaluer mon taux ipp Posée par Kinza13, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kinza13 - 5241 vues Reconnue travailleur handicapee et licencie suite a un at , reconnue inapte , je beneficie depuis 2011 une rente trimestrielle. mon etat de sante s'est degrade depuis, jaimerai faire reevaluer mon taux qui etait environ de 15... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Cpam et acces bancaire Posée par CPAMIJ, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3161 vues La cpam me reclame des ij en arguant du fait que je n étais pas sur le territoire elle me donne des dates avec des endroit ou je me trouvais a quelles informations peut elle avoir accès? peut elle avoir mes extraits de compte sans... Répondre

Retenue sur prestation Posée par mamie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2824 vues Dette du 18/12/2015 il me font une retenue sur prestation le 17/07/2019... Répondre

Dette cpam Posée par Clara, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2738 vues Suite au décès de mon frère, la cpam m'indique qu'il avait une dette mais pas forcément à la cpam quel genre de dette peut être récupéré par la cpam ? merci de votre réponse... Répondre

Interets de retard Posée par Katy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Dans le cadre d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse les intérêts de retard sont-ils soumis à la csg et crds. merci de votre réponse... Répondre

Réévaluation du taux d'ipp Posée par HELENE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 4602 vues Suite a un at en 1994 j'ai obtenu un ipp à 10% reconnu travailleur handicapé depuis 2002 reconduit jusqu'en 2022. a ce jour mon état s'est aggravé et je souhaiterai un ipp à 20% ce qui me donnerait un droit à la... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Je suis reconnue à 5% pour mon épaule Posée par Mario, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2283 vues J ai fait une rechute et je me suis fait opérée de mon épaule mon taux ipp va changer je suis en arret de maladie professionnelle... Participer

Remboursement sécurité sociale Posée par Loulou28, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3139 vues Je souhaiterai avoir des information svp je suis complètement perdu des démarches a faire je m explique je me suis rendu compte il y a peu de temps que mon ex conjoint séparé depuis 2012 continu de percevoir mes remboursements... Répondre

Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité ? Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 25 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DANIEL - 80559 vues Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident, mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon... Consulter la réponse de DIGIURO

Mise en demeure s.s Posée par dd, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par dd - 5280 vues Monsieur, redevable a la s.s ,averti par mes soin ,d'un trop perçu de leur part , 1er courrier en 2011 ou je suis pas d'accord sur la sommes et plus de réponse pendant +3ans je fais droit a l'article l332-1 du code de la sécurité sociale... Compléter

Control de la caf Posée par charline leroy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2886 vues La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le... Répondre

Indemnités journalières épuisées Posée par Anissa910, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2979 vues Il s’avère que début décembre 2018 mes droits ont été épuisés car j’avais atteint les 360 jours d’indemnités journalières l possibles sur les 3 années. mon premier arrêt datait de février 2016. depuis je suis indemnisée au chômage... Répondre

Demande de majoration pour tierce Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par yougou - 4828 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Déclaration ressource cure thermale (herbergement). Posée par Fred, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3445 vues L'agent de cpam m'a ordonné de déclaration ressource de l'allocation aux adultes handicapés (lettre ministérielle du 22/12/1995, les ressources a retenir). malgré l'agent de cpam a rejeté l'article l.821-5... Répondre

Croisement fichier caf et carte de resident Posée par cunegonde, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2762 vues Est ce que les dossier caf sont croisé avec ceux des prefecturel pour carte de resident pluriel annuel... Répondre

Retenue caf abusif Posée par Doudou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3197 vues Voilà suit a un contrôle caf j'ai depuis 1 ans et 2 mois des retenues de 627€ de es prestations et de 384€ de es apl ayant 4 enfants a charge je suis dan la plus haute précarité comment je peux faire car la caf ne vous pas... Répondre

Indemnité journalière après congés parental Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2279 vues Je suis actuellement en congés parental jusqu’au 26 août , je viens d’apprendre une nouvelle grossesse qui se passe pas bien comme la première , là gyneco m’a prévenue que je ne reprendrai sûrement pas le travail . vais je avoir le... Participer

Indemnités journalières de maladie professionelle Posée par Rey89, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 3517 vues La msa durant 7 mois m a indemnisé en ij maladie et ces derniers temps en maladie professionelle. elle me réclame l intégralité des ij en maladie jusqu à lors versées pour des raisons d indus. elle m aurait versé à ses dire des ij... Participer

Deces conjoint numero de securite sociale Posée par nathalie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2839 vues Mon papa est decede il y un mois et demi au perou ou nous vivons depuis 22 ans . maman a le meme numero de securite sociale q papa hors si je declare le deces comment cela se passe t il? car je souhaite declarer enfin son deces et... Répondre

Médecin expert nommé par un juge de la cnitaat d'amiens Posée par Fidgie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Djae - 2246 vues Un rapport d'expertise peut il être rédigé par un médecin expert de 86 ans ?... Participer

Arrêt de rejet par la cour de cassation Posée par Fidgie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2792 vues J'ai déféré un arrêt de refus d'une pension d'invalidité de la cnitaat devant la cour de cassation au grief que la décision n'était pas suffisamment motivée et ne répondait pas aux conclusion des parties... Répondre

Demande de majoration pour tierce Posée par Yougo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2599 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Répondre