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Probléme sécurité sociale Posée par corinne, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Nous habitons en ardèche, ma fille poursuit des études à la fac de limoges. depuis plus d'un an elle cherche un ophtamo sans succès puisque personne ne veut la rendre comme nouvelle patiente. lors des vacances de fin d'année, sa... Répondre

Rechute mes droits je suis rreconue en malladet professionnelle depuis 2013 Posée par sam, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6226 vues Je suis en arre depuis 1.02.2017 je suis pris en charge a cent pour cent donc ma question est mon taux d'incapacite va t'il changer merci ù... Répondre

Bareme de rachat de rente Posée par lolo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues Je souhaite racheter un quart de ma rente mais pour les caisses, concernant les victimes d’at/mp, elles continuent de faire référence au barème du 17 décembre 1954. il faut donc, selon elles, continuer à utiliser ce barème du 17... Répondre

Rachat de rente d ayant droit Posée par lolo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5836 vues Je beneficie d 'une rente ayant droit pour maladie professionnelle. j'ai demandé a la securite sociale si il était possible de racheter un quart de cette rente. celle ci m'a répondu. "la rente allouée à une... Répondre

2 categorie Posée par coco, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5022 vues Je viens de passer en 2 catégorie d invalidité après 15 ans de première je suis de nouveau en arrêt depuis le 17/03/16 jus qu au 17/03/17 avec certainement une nouvelle prolongation j aimerais connaitre si avec cette nouvelle... Répondre

Numéro de sécurité sociale provisoire Posée par Stony, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans - 7237 vues Je me demande est ce qu' est possible de travailler avec un numéro de sécurité sociale provisoire?... Consulter la réponse de Maître CISSE

Ram cotisations 2009/2010 Posée par jb1, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5805 vues Je viens de recevoir un pli d'huissier indiquant une future saisie de mon mobilier. après contact écrit avec la ram, il s'agit d'un non paiement de cotisations de 2009/2010 pour un montant de 1500 euros env... Répondre

Cumul ipp droit commun et ipp maladie pro Posée par Benibi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues Peut on cumuler 2ipp d'ordre différentes . dans mon cas 6% de droit commun suite à un accident de la route. et 9% pour maladie pro... Répondre

Paiement de la retraite Posée par HUGO EMMA, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5002 vues J ai eu 60 ans en mars 2016. apres etre allé 4 fois au rsi de 2014 a 2016 lors de mon entretien il m a ete affirmé que je tucherai ma retraite à 60 ans. ne voyant rien venir et malgré mon releve de carriere j ai envoyé un premier courrier... Répondre

Quelle reference légale pour le calcul du salaire annuel moyen de la pension cn Posée par lexhic, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5048 vues Ces articles r351-29 et r351-29-1 fixent les règles de calcul des pensions vieillesse du régime cnav https://www.legifrance.gouv.fr/affichcodearticle.do?idart... http://www.legislation.cnav.fr/pages/texte.aspx?nom=lo_cs... >>>>d’où... Répondre

Jais eu un accident de trajet en sortant de travaille Posée par Malika, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Malika - 4971 vues Jais un accident de trajet 14/ 03 / 2015 jusqu'à 19 avril 2015 le docteur ma dit que vous reprenez le travaille moi je travaille en intérim mes jais très mal aux dos le cervical lombalgie les vertiges je déprime je dors pas... Participer

Controle secu enceinte. je dormais Posée par Sonia183, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sonia183 - 15214 vues Je suis enceinte de 4 mois et en arrêt depuis le 18 octobre car grosses nausees et grosse fatigue mon boulot me faisant me lever à 4h du matin... maintenant en plus je passe en grossesse difficile car le bebe est trop petit. le 4... Consulter la réponse de VIEUILLE

Cause de suspension du délai de prescription de 2 ans pour les mutuelles Posée par L'Abbé B.A., il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4630 vues Je précise avant de décrire le problème que je suis rattaché à 2 mutuelles, celle de mon épouse et la mienne, la connexion noémie avec la cpam étant faite avec celle de mon épouse. j'ai tenté de trouver des réponses sur... Répondre

Contrôle medecin cpam Posée par lola, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Je me suis fait hospitalisée début janvier et subi une intervention chirurgicale, le chirurgien m a prescrit un arrêt jusqu au 5 février inclus. cet après midi j ai reçu un appel de la cpam me convoquant le 2 février au service... Répondre

Durée arret de travail indemnisable Posée par Bibiche, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Suite à un arrêt de travail de 14 mois pour at consolidé par le medecin conseil , j ai eu d autres soucis de santé qui ont géneré protocole ald et prolongation de l arret de travail 2ans en maladie. le medecin conseil me refuse... Répondre

Visa francais expiré puis je avoir un numéro de sécu Posée par farid, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 4597 vues Je suis venu en france avec visa francais a mon arrivé j'ai été rattaché au numero de mon mari est la il a demandé le divorce je n'est pas de titre de séjour car plus de vie commune la sécu peut elle m'ouvir mes... Participer

Prescription action en reconnaissance faute inexcusable de l'employeur Posée par Floriane, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Caroline - 8746 vues Voici un cas que je n'arrive pas à régler : m. x a été victime d'un accident du travail en 2006. ses ij ont été versées jusqu'au 02/12/ 2012. m.x a sollicité la reconnaissance e la faute inexcusable de son employeur... Consulter la réponse de Maître Carrier

Secu Posée par Sjoyce, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître CISSE - 4546 vues La sécurité sociale met en moyenne combien de temps pour verser sur le compte courant lors d'un arrêt maladie? une amie n'a toujours pas été réglée depuis 3 mois.. inquiétant non? je lui ai conseillé d appeler la sécu mais ils... Participer

Appels de cotisation abusifs du rsi (selon moi) Posée par Antonio77, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5309 vues Je suis gérant d'une sarl depuis 2010 qui ne dégage pas de bénéfices et donc pas de dividendes. je ne me verse pas de salaire depuis sa création par contre, parallèlement à cette activité, je suis salarié dans une entreprise... Répondre

Interjeter en appel une décision du tass rendue en premier ressort Posée par Jean, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 10672 vues Après avoir été débouté devant le tass pour une question de droit de la sécurité sociale j'ai un mois pour faire appel. 1) a quel moment doit-on payer le timbre fiscal lorsqu'on fait appel soi-même devant la chambre sociale de la... Participer

Liquidation retraite et pension de réversion Posée par Aupa, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6579 vues Mon épouse, veuve d’un 1er mari, a eu droit à un pension de réversion pendant quelques années. après son remariage, les ressources ayant augmenté, sa pension a été annulée. suite à mon départ à la retraite le 01/01/2016 et la... Répondre

Sécurité sociale etudiant Posée par diwani, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5991 vues Je suis étudiant étranger qui prépare une thèse en cotutelle avec la france. il est prévu que je reste en france pour au moins une année. j'ai été sélectionné pour une bourse d'erasmus mundus et on a une assurance gérée... Répondre

Le rsi reste sourd et envoie l huissier Posée par colbert.x, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Je suis plus en colere que desespéré avec ce rsi qui se trompe et contiunue de vouloir abusivement m imposer de payer leurs erreurs je m explique en septembre 2015 je recois un avis a payer 44000€ de la part du rsi habituelement on... Répondre

Réprésenté par un avocat sans signature de convention d'honoraires au tass Posée par MIKE33, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par MIKE33 - 8573 vues J'avais rencontré un avocat pour me renseigner avant d'entamer une procédure au tass. je lui avais clairement annoncé par mail qu'après réfléxion, je plaiderai seul, sachant que je n'ai signé aucune convention... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Procedure perdu en cour d appel Posée par jf360, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 5221 vues J ai utilisée tout les recours contre le rsi la cour d appel a confirmée le jugement des tass le 20 octobre 2016 j ai un délai de 2 mois pour me pouvoir en cassation qu en pensée vous... Participer

Commandement de payer avant saisie vente pour cotisation rsi que je conteste Posée par Powel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Je viens de recevoir un avis de passage pour un commandement de payer avant saisie vente par le huissier. c'est pour une cotisation rsi datant de 2011. j'avais ouvert une auto entreprise en 2009 mais je n'avais pas... Répondre

Besoin d'aide ( rsi de m....) Posée par picrate28, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par picrate28 - 8743 vues J'étais gérante non salarié d'une société, vendu mes parts à mon ancien conjoints, dans les assemblée général de la société, il est stipulé que la société prends en charge toutes les charges de la gérante. hors mon ancien... Consulter la réponse de Maître MAYADOUX

Salaire de rÉfÉrence pour clacul rÉvision rente maladie professionnelle Posée par Zoekrok, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5816 vues Ma maladie professionnelle hors tableau a été consolide en juin 2015 avec un taux ipp de 5%, que j'ai contesté au tci j'ai fait une rechute consolidée en avril 2016 avec un taux de 35% mais le service des rentes ne me notifiera en... Répondre

Accident de travail et rente Posée par sonia, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sonia - 7085 vues J'ai été victime d'un accident du travail suivi d'un licenciement pour inaptitude en 05/2015 je n'ai été contacter par personne depuis je ne perçois rien j'ai un taux d’handicape à 50% j'ai entendu... Consulter la réponse de Maître CISSE

Constitution d'un avocat pendant le jugement tass Posée par kayao, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par kayao - 6534 vues J'ai du faire opposition a des contraintes émises par le rsi. l'audience a eu lieu le 09/11 mais comme je n'avais pas recu les conclusions du rsi il y a eu un renvoi. a la lecture des conclusions du rsi... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS