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Calcul des ij en cas de rechute et action devant le tass Posée par blabla77, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5974 vues Je me permets de venir vers vous car je me demande comment sont calculées les ijss en cas de rechute mp et si ils enlèvent directement le montant de la rente des ij ou bien si on arrête de la percevoir le temps de l'arrêt... Répondre

Séquelles d'accident du trajet Posée par Michel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5274 vues Ma situation est la suivante, à la suite d'un accident du trajet en 2005 (accident de la route avec fracture cervicale, coma et atteinte méniscale genou droit suivie a distance de deux opérations (suture puis ablation corne... Répondre

Contestation mise en invalidité et maintien indemnités journalières Posée par Genemar, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 6057 vues Je suis en arrêt maladie pour dépression sévère depuis le 15 septembre 2015 et donc en longue maladie. suite à une visite de contrôle le 24 octobre dernier, le médecin a considéré qu'il n'y aurait pas d'amélioration et que pour lui... Participer

Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ? Posée par titine, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par aaa - 12787 vues J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de me remarié mon mari étant au chômage ais je encore le droit de bénéficier de cette... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Reprise à temps partiel thérapeutique après 3 ans ald et indemnités supprimées Posée par lilie75, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lilie75 - 13582 vues J’ai été en arrêtée pour ald plusieurs fois sur une période de 3 ans. la sécu m’informe ce jour par simple courrier que mes ijss ont été supprimés depuis 1 mois car la durée maximale des 3 ans est atteinte. (mon employeur faisant... Consulter la réponse de Bernard DEBAISIEUX

Indemnités journalieres accident du travail Posée par STEPHANIE, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par STEPHANIE - 7662 vues Je suis en accident du travail reconnu et je percois des indemnités journalières, j'ai deux employeurs. l'un de mes contrats se termine car c'etait un cdd. comment je vais être indemnisé toujours sur la base de mes... Consulter la réponse de Maître CISSE

Suppression de pension invalidité Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5308 vues Suppression de pension invalidité depuis 2014, reprise activité puis chomage en 2016, caf refuse neutralisation des ressources de pension invalidité de l'année 2014 sauf salaire et chomage (code de la sécurité sociale... Répondre

Droit invalidité Posée par Marie Chantal, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6232 vues J'ai été opéré à de multiple reprises arthrodèse c5 c6 (plaque et vis dans la colonne vertébrale) coiffe des rotateur épaule droite arthrodèse lombaire l3 l4(plaque et vis dans la colonne vertébral) j'ai un syndrome de la... Répondre

Recours devant le tass pour contestation d'expertise médicale Posée par MIKE33, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Bernard DEBAISIEUX - 5643 vues J'ai saisi le tass, après le rejet de ma requête devant la cra. en effet, je conteste l'expertise médicale initiale où la question posée à l'expert était apte/inapte au sein des ieg (industries électriques et... Participer

Rsa Posée par Mary, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Depuis un momen ma mère n'a pas perçu le rsa sachant que le retard est dû au fait que mon père à arrêter de travailler... il demande sans cesse les documents depuis avril et jusqu'à maintenant ma mère n'a rien... Répondre

Abus de pouvoir pole-emploi et caf74 Posée par indigene, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5003 vues Je viens de réaliser que pole emploi a fait un contrat ppae dans lequel mon conseiller a indiqué remis en main propre alors que ce n'est pas vrai. par ailleurs il a indiqué une qualification que je n'ai pas dutout . je... Répondre

Allocation logement Posée par mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5631 vues Suppression de pension invalidité droit de neutralisation des ressources (code de la sécurité sociale r.532-7 actuel sans activité ni allocation chômage) allocation familiale refuse de neutralisation car prise en compte sur pension... Répondre

Ma mutuelle me réclame de l'argent 2 ans et demi après Posée par c-line84, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître SELLIER - 11176 vues Je viens vers vous pour avoir des réponses car je suis un peu dépassée... je contacte ma mutuelle afin de savoir comment faire pour résilier mon contrat (mutuelle de mon nouvel employeur étant obligatoire). après... Participer

Invalidité Posée par Ines, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître SELLIER - 4556 vues Je suis en invalidité depuis le 01/09/2009 suite à un accident du travail j'ai eu un capital 8%ipp et je voulais savoir s'y je pouvais faire une rechute car mon état ces aggravée et est ce que mon taux d'ipp sera... Participer

Consolidation Posée par upik37, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par upik37 - 6040 vues Je suis en accident de travail depuis le 10/11/2015, après trois contrôles médicaux , dont les deux premiers ont été médicalement justifier. le 3 ème, le médecin conseil a arrêté la date de consolidation au 31/08/2016... Participer

Delai de prévenance d'une contestation de taux ipp par la sécurité sociale Posée par doune1, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 9559 vues J'ai reçue par courrier simple de la part du tci de dijon que la sécurité sociale contestait le taux ipp accordé à la dernière audience du moi de mai 2016, ce courrier simple date du 22 juillet 2016, depuis aucun courrier... Compléter

Mise en demeure rsi nullité des poursuites jurisprudence Posée par Cassius, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître MANCHES - 7804 vues J'ai reçu par courriers recommandés une mise en demeure et une contrainte du rsi, procédure à laquelle j'ai fait opposition. il se trouve que les accusés de réception de ces courriers recommandés n'ont pas été signés... Participer

Pension pour 3 enfants à la retraite Posée par Nanie13, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6079 vues Je suis retraitée de la sncf , j'ai eu 2 enfants, ,j'ai élevé la fille et le fils de mon mari en garde alternée pendant plus de 9 ans, ma caisse de retraite (cprp) refuse de me donner les 10 % supplémentaires pour les 3 enfants... Répondre

Rsi Posée par Chris, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître TEISSEDRE - 6696 vues Voilà je dois passer devant le tas dois je prendre un avocat ou puis je y allé moi même... Compléter

Radiation pour fraude Posée par LAROUMI, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 9742 vues J ai commisl erreur d inscrire moi meme sur la feuille de soins le montant de la visite ,avec une majoration de 2 euros, sur le tarif de consultation, pour la raison suivante , le medecin ne l avait pa secrite et pour eviter un... Consulter la réponse de FILLUZEAU

Affiliation rsi Posée par tyson4444, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître CISSE - 4380 vues En janvier 2009 j'ai commencé une activité auto entrepreneur. avant cette période j'étais assuré par la cpam avec une carte vitale qui expirais le 31 mars 2013. de 2009 au 31 mars 2013 les remboursements étaient effectués... Participer

Neutralisation des ressources Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5533 vues Apres suppression pension invalidité 2ème catégorie. changement situation sans activité sans revenu remplacement ni allocation chômage, droit de neutralisation des ressources (revenu fiscal de référence n2) l'article r.532-7... Répondre

Refus de remboursement d'orthese Posée par titou1bis, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans - 6891 vues Je me suis fais refusee le remboursement de mon orthese pour la jambe droite me disant que je n avais pas le droit d'en redemander une que le délai d'1 an a 10 jours prés si je n'ai pas cette orthése je suis dans... Consulter la réponse de Maître CISSE

Impossible d obtenir ma carte vitale Posée par Keren, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Zap2 - 11992 vues Au même moment où je changeais de domicile on m'a volé ma carte vitale. j'ai donc déclaré le vol à la cpam, rempli un formulaire pour la renouveler. une premiere m'a été envoyée chez mon ex mari. j ai donc renouvelé... Consulter la réponse de Maître CISSE

Bulletin de situation hospitalier jusger non recevable pour prolonger mon arret Posée par martine daniel, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6796 vues Alors que j ete en mi temps thérapeutique pour un e hernie discale accident de travail g ete hospitalisé pour recidive j ai fourni mon bulletin d hospitalisation et sortie dans les temps plus compte rendu du medecin qui m a vu a l... Répondre

Rsi : reclamation de cotisation apres 4 ans Posée par Mike, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5816 vues J'ai crée une auto entreprise en fevrier 2009 je n'ai pas eu d'activité pro donc pas de declaration de ca. j'avais totalement oublié de radié mon entreprise.je l'ai radié qu'en janvier 2012. je recoit... Répondre

Maladie professionnel Posée par lolo62, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6318 vues J'ai fait une demande de maladie professionnel. voila la réponse de la sécurité social (notification de refus de prise en charge d’une maladie pour motif administratif) qui peut me renseigner merci... Répondre

Opposition a contrainte au tass, suis je dans mes droits ? Posée par Romain.W, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Mon cas : en 2010, j’étais sur l'achat d'un camping. les banques nous ont demandées de créer une société pour la demande de prêt car nous étions 2 couples pour cette affaire (mon frère et moi et nos femmes respective)... Répondre

Litige rsi sur la prescription Posée par Mimibode, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6335 vues J ai litige avec rsi j ai cesse activite de gerante majoritaire de sarl en 1999 la societe a ete mise en sommeil elle n est pas radiee depuis j ai ete sans activite jusqu en 2010 puis en 2011 je me suis mise autoentrepreneur le rsi... Répondre

Aggravation accident de travail Posée par Agnes, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6223 vues Je me permets de venir vers vous jai une question j'ai une aggravation atde trvavail date de 1977 des séquelles depuit 2013 suite de l'accident sur la voie publique . j'ai demandé une reevalorisation de ma rente aige... Répondre