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Rattachement sur le numero de secu de mon conjoint Posée par Anissa, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Anissa - 15200 vues Voila ca fait deja 2 ans qu'apparemment je ne suis plus rattachee au numero de secu de mon conjoint (ayant-droit)je viens tt juste de mon apercevoir la cpam me dit qu'a present je ne suis plus rattache a mon mari que je... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Baise sur ma pension aah Posée par Sara, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4175 vues J ai 47 ans mariée et j ai un enfant de 6ans, reconue aupres de l mdph invalide entre 50 et 78% depuis mai 2015..apres les deux ans j avais deposer un dossier de renouvlement (mon etat de santé s est dégradé ...depression + la... Répondre

Appel d'une décision du tass de nanterre Posée par Nabil, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nabil - 4844 vues Je souhaiterai faire appel d'une décision du tass de nanterre qui a validé les contraintes émises par la caf et le centre pajemploi relatives au paiement de cotisations sociales pour une assistante maternelle que j'ai... Participer

Gerante d'une eurl de mon epoux Posée par didi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par didi - 6771 vues Je suis gérante d'une eurl (l'associé unique est mon époux) non rémunérée. mon époux a décidé de m'octroyer un salaire brut de 500euros/mois pour un travail technique pour un temps partiel soit environ 10 heures par... Consulter la réponse de Maître MARTHAN

Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique Posée par Jon, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par juju - 7069 vues Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses... Compléter

Le rsi me réclame des cotisation alors que ma société n’existe plus Posée par jdd53, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4070 vues Le rsi me réclame des cotisation pour le deuxième trimestre 2016 alors que ma société était en liquidation judiciaire. j'ai u la désagréable surprise d'avoir un appel téléphonique d'un cabinet d'huissier me... Répondre

Rsi Posée par vivi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4042 vues Je suis en micro entreprise individuel coiffeuse a domicile depuis 2005. j'ai reçu un "commandement de payer aux fins de saisie vente" le 28.11.2017 multi-dossier periode de 2011 à 2013 14. je voulais savoir si il y a prescription... Répondre

Mon mari me retire de ces ayant droit Posée par Halima, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Halima - 8524 vues Mon mari m a retirer de ces ayants droit il c est enfuie au maroc avec mes enfants depuis le mois d aout.j ai un cancer et je doit me soigne je ne sais pas quoi faire je n ai jamais travaille de ce faig je n ai pas de droit a la... Compléter

Soins à l etranger et refus de rembourser Posée par Jpkbas, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 7439 vues Suite à un infractus à l'étranger et ma demande de remboursements, le cnse et le cpam92 la refusent et pretextent que je vis à l etranger pour mes deplacements de 6 mois , alors que je vis en france et suis dans l immobilier... Compléter

Le service des rentes a t-il le droit d'annuler une rente optionnelle? Posée par Sand, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4150 vues En 2008 j'ai eu un accident de travail(ambulancière) avec consolidation en 2009 avec un taux d'ipp de 9% non contesté au tci, indemnité en capital. en 2012 accord de la cpam d'une maladie professionnelle pour les... Répondre

Cumul rente at et pension d invalidité Posée par Sand, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sand - 10874 vues Ayant deux rentes en at et mp pour un taux total de 66%, le médecin conseil envisage de me mettre en invalidité suis à une autre pathologie ma question est: est ce que la mise en invalidité va être acceptée côté administration... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Litige avec le rsi Posée par micheline, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DUPONCHELLE - 6373 vues J'ai eu deux contraintes du rsi, je n'ai pas fait opposition. il y a un mois j'ai eu par l'huissier un commandement de saisie vente. pour une contrainte je n'ai eu que le recto et pas le verso. je voudrais... Participer

Controle caf Posée par noemie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Noemie - 7714 vues Je me suis déclarer avec monsieur le 16 le contrôleur et venu le 20 donc elle n'avais aucune connaissance de ma déclaration pour elle jetait toute seule elle m'a demander des papiers j'ai donner mais 3 derniers... Participer

Couverure des enfants Posée par doudou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4183 vues Age de 20 ans mon fils apres ses etudes est toujours sans emploi peut il reste sous ma cuverture s mercp... Répondre

Litige avec la caf au tass Posée par sosoyoyo25, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sosoyoyo25 - 12466 vues La caf me demande un remboursement de plus de 10000 euros pour un indu rsa et prime d’activité versés deux ans plus tôt. j'ai prouvé que l'erreur venait bien de leur part ils ont confirmés également mais m'obligent à... Consulter la réponse de Maître Moutoussamy

Urssaf et entreprise cac 40 absence contrôle ayant gravement pénalisé le salari Posée par sophie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 3015 vues Bien qu'ayant été avisée l'urssaf n'a pas vu que les conditions n'étaient pas remplies pour que mon employeur s'abstienne d'une bonne partie du paiement des cotisations sociales sur mon salaire. ce... Participer

Indemnité journalière Posée par Henri, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Henri - 8479 vues En 2013 alité je n ai pas pu envoyer mes arrêts maladies je suis en invalidité depuis 2015.le conciliateur de la cpam refuse de m indemniser mes indemnités journalière pour l année 2013.j étais dans l incapacité mentale et physique... Compléter

Peut on enlever des dettes de non valeur d'un capital deces Posée par Andy, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4253 vues Mon père étant décédé ma mère a fait valoir son droit au capital deces. au moment de son deces mon père étant toujours en activité. la demande à été accepter mais le rsi a retenu 7800e de dettes de cotisation qui remonte au années... Répondre

Coquille dans demande cotisations dues par le rsi Posée par Mayo45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4305 vues Suite à passage auprès du tass, le rsi a transmis tout un relevé des cotisations dues mais avec une erreur sur le montant dû pour une année(erreur en ma faveur) mais en conclusion le bon montant apparaît. À qui profite... Répondre

Faute inexcusable Posée par Poissonlunee, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Poissonlunee - 6905 vues Je souhaiterai faire reconnaitre la faute inexcusable de mon ex employeur, mais je dépends de la cpam de l'hérault et mon employeur est en gironde? a quelle cpam dois-je faire ma demande? merci pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Revalorisation du taux d'ipp Posée par lars, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Ikram - 20789 vues Etant en invalidité depuis 2010 suite à un accident de travail,mon genou gauche en faisait partie du traumatisme et opéré et en 2011, depuis l'opération je souffre du genoux et la après irm,radio et artroscaneur,le docteur me... Consulter la réponse de DIGIURO

Avocat spécialiste en droit de la sécurité sociale Posée par krishna1034, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par krishna1034 - 3253 vues Comment contraindre un (ou plusieurs) employeur(s) toujours en activité et très largement solvable(s) à régulariser une ou plusieurs anciennes fiches de paye devant l'urssaf, dont il s'est révélé lors d' un... Participer

Sous-déclaration / sous-reconnaissance at/mp - fraude Posée par SAMOTRHACE, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SAMOTHRACE - 10236 vues Un salarié a été mis en invalidité dans le contexte d'un contentieux at (accident travail)/ mp (maladie professionnelle)/fie (faute inexcusable employeur). la reconnaissance de cette fie est dépendante de la reconnaissance... Compléter

Pension at mp Posée par Marie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4067 vues Es que les victime de at mp ont droit à la tevalorisation de 30 € en avril 2018 ! merci... Répondre

Evaluation de ipp Posée par yayaya, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4691 vues à tous. j'ai eu une accident de la route ( trajet),06.06.2008 après pas mal d'opération , hospitalisations,,,,le 07.07.2010 le médecin conseil a fixé le taux a 14% après une expertise. avec séquelle.j'avais... Répondre

Accident de trajet et rechute Posée par sud, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4034 vues J'ai glisser en arrière ,en arrivant sur le parking de mon lieu de travail le 26/07/2013 ,mon médecin ma fait passer un irm,il en ressortait hernie l4 l5 s1,et pied droit gonflé,et tendinite pied droit.non opérable... Répondre

Mise en invalidité par cpam Posée par venise23, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Fine - 28362 vues Le médecin conseil de la sécu lors d'une convocation en septembre dernier, me dit qu'à partir du 1er décembre 2015 je serai en invalidité 2eme catégorie..... je suis en arrêt maladie depuis février 2014 pour une maladie dont je bénéficie... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Arrêt maladie professionnelle +pôle emploi Posée par ISA, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4119 vues Maladie professionnelle épaule droite en 2011 consolidée le 30/10/2012 avec 10% d'invalidité .licenciement en 2013. depuis le 8/01/2013 inscrite au pole emploi. suspension pôle emploi le 30 06 2015, suite à maladie... Répondre

Rentes at mp Posée par Marie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4054 vues Les minimas sociaux sont revaloriser de 30 € et apas es que les rentes des victimes at mp de la cpam sont revalorisé de 30 € en avril 2018 merci de la réponse une victime de at de la cpam... Répondre

Non paiement indemnités journalières Posée par Nadou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4292 vues La cpam refuse de me payer mes ij pour non inscription au pôle emploi directement après la fin de mon congé 3 ans(caf) en 2012 .j'ai réussi à avoir une inscription rétroactive du pôle emploi pour cette période manquante entre mes 2 congés... Répondre

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