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Pension Posée par Fati, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2278 vues J'ai une tante handicapés de 70 ans réside en algérie d'un père français et elle est aussi française par declaration de son père . son père réside en france depuis 1964 et décidé en 2007 en montélimar... Répondre

Affection longue durée et mdph Posée par ZD, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ZD - 3012 vues Je suis actuellement en arrêt maladie reconnue en ald depuis quelques temps. mes seul ressources sont faibles indemnités journalières que je percois tous les 14 jours, faibles apl pour mon loyer et pas mal de... Consulter la réponse de Maître Cavalier

Passage categorie2 invalidite francais de l'etranger. Posée par jojo2002, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jojo92221090 - 3839 vues Je souhaiterai demander un passage en categorie 2 suite a une aggravation de mon etat de sante au medecin conseil de la securite sociale et souhaiterai s'il accepterait un certificat medical etabli pour... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Changement de régime Posée par Marie, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 1902 vues Je viens de me rendre compte que je n'avais pas averti ma caisse d'assurance maladie de mon changement d'emploi. j'habite en alsace et je travaille en franche comté depuis plusieurs années ? je pensais que le mieux de résidence... Participer

Demande d'information Posée par Dickson, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2286 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre

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Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ? Posée par Jean, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2988 vues J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc... Consulter la réponse de Maître Cavalier

Besoin d'un avocat pour la cra de la cpam? Posée par CoFro, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cavalier - 2186 vues Je dois saisir la commission de recours amiable (cra) de la cpam aude. est-ce que c'est indiqué de le faire avec un avocat? merci pour votre réponse, c. franke... Participer

Révision taux incapacite Posée par RG 73, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2564 vues Je suis actuellement en rechute d'accident de travail, avec un taux de 8 % établi en 1995 suite à un at. j'ai 60 ans et selon la circulaire 2443 au dessus de 10 % je peux faire valoir mes droits à la retraite à partir de... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Retenue 'récupération d'opposition' Posée par tjaude66, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 10164 vues Je viens de constater une retenue sur mes ij maternité sous la dénomination "récupération d'opposition". il m'est prélevé 22,32? pour un montant de plus de 3000?. or, je n'ai jamais été informé d'une quelconque dette. je viens... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Indemnités journalières Posée par Far56, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 4505 vues J'ai travaillé le mois de juin, juillet, août 2022 ,environs 250 heures. puis du septembre, octobre et novembre et décembre j'étais demandeur d'emploi. ayant une reconnaissance de ald. mon médecin m'a prescrit... Compléter

Revalorisation de mon taux d'incapacité Posée par Bld, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2274 vues Je souhaiterais savoir car suite à une maladie professionnelle j'ai,bénéficier d'un taux de 5% pour mon bras dominant et pour le bras gauche ils refusé de me verser un taux et j'ai pu obtenir 3% sachant que je... Répondre

Ouverture de droits Posée par Émeric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2279 vues Ma compagne est de nationalité étrangère. elle est entrée en france de manière régulière avec un titre de séjour d’un pays européen, elle a réalisé son stage de fin d’étude et son premier contrat de travail en cdi en france. elle a... Répondre

Saisie attribution carpimko-infimière libérale Posée par cinnamon, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par cinnamon - 7801 vues Suite à différents problèmes de santé, j'ai accumulé des dettes depuis 2015. j'ai pu solder urssaf et impôts sur le revenu. mais après avoir contacté à plusieurs reprises la carpimko l'an dernier pour leur faire part... Compléter

Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ? Posée par Jean, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2464 vues J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc... Répondre

Trop percu Posée par Nour57, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 3095 vues La cpam me demande de rembourser la somme de 22580,80 ? je suis en invalidité et j'ai 3 enfants dont un handicapé et je perçois 797? de pension et une assurance prévention trimestriel de 1748?et 1018? d'allocations familiales j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Remboursement de dette Posée par Nour57, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître NAOUI - 1890 vues ... Participer

Paiements des séances de kiné Posée par ALAIN, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 1990 vues Je suis en accident de travail reconnu par cpam, et effectue des séances de kine à la fin dois-je présenter ma carte de mutuel ou simplement ma feuille de relevé a retourner a la cpam... Participer

Invalidité partielle Posée par Redham, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2144 vues J'ai eu un accident le 14 novembre 2022, j'étais renversé sur un passage piéton, fracture au fémur droit 60j itt je suis en arrêt maladie toujours et jusqu'au mois d'avril voir plus, je suis suivi par un psychologue trouble de... Participer

Notification d indus sécurité sociale Posée par Benz, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2035 vues La sécurité social me réclame des indemnité journalière verse a tort 19/09/2022 au 13/10/2022 dont la somme s éleve à 1047,75 euros . or ,la sécurité social a bien était informé de la reprise de mon travail le 19/09/2022. et bien... Participer

Maladie professionnelle recours. Posée par agathe71, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2588 vues Comment saisir le pôle social , concernant le recours pour maladie professionnelle , je n'ai toujours pas de réponse de cra et j'ai jusqu'au 19 janvier je ne connais pas leurs décisions si il y a un refus ou non, un... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Ancien délai d'instruction initial d'un dossier at Posée par FALKO2018, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2523 vues Le délai initial d'instruction d'un dossier accident du travail était de 30 jours encore en 2017 selon art. r441-10 et r441-14 du code de la sécurité sociale. s'agissait-il de jours "non francs" ou calendaires... Répondre

Délai complémentaire d'instruction pour reconnaissance at Posée par ELENAH, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2507 vues Selon décret n° 99-323 du 27/4/1999, il est prévu un délai de 30 jours pour statuer sur le caractère professionnel d'un at. (art. r441-10 du css), et en cas de nécessité d'une instruction complémentaire, la victime doit... Répondre

Urssaf Posée par coquette, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2744 vues Est ce que l urssaf peut demander les extrais de compte bancaire personnels quant on a des rentrées trimestriels de 60 euros environ sous 10 000 euros quelle est la loi qui stipule cela merci à vous cordialement... Répondre

Urssaf Posée par coquette, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2480 vues Est ce que l urssaf peut demander les extrais de compte bancaire personnels quant on a des rentrées trimestriels de 60 euros environ sous 10 000 euros quelle est la loi qui stipule cela merci à vous cordialement... Répondre

Cotisation subsidiaire maladie Posée par chacha, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2638 vues Pour le calcul des cotisations subsidiaire maladie, pourriez vous nous dire de quel bnc figurant sur l' avis d'imposition il faut tenir compte : le bnc pro déclaré ? et si oui, est-ce celui avant ou après abattement de... Répondre

Inaptitude Posée par Merciavous, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3073 vues Est il possible de demander une inaptitude à la médecine du travail ? la situation est la suivante : - arrêt longue maladie pendant 3 ans - reprise du travail pendant 4 mois actuellement de nouveau en arrêt maladie et... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Le nom d’une autre personne apparaît sur le compte chèque énergie, et cette pers Posée par VV, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3431 vues C’est une question sur les chèques énergétiques en raison d’une erreur dans le système des impôts, le nom d’une autre personne apparaît dans mon compte d’énergie (cette personne prétend avoir vécu à l’étage... Consulter la réponse de Maître COTTO

Suppression du aah, apl, asf Posée par ISA 67, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2785 vues Apres plusieurs courrier ar restes sans reponse comment je peux saisir le tribunal pour avoir mes droits car la caf est dans l ilegalite de mes supprimer mes droits alors qu'il n'y a a ce jour aucun... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Droit aux ijss Posée par Pomme3355, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pomme3355 - 3305 vues Je me permets de vous écrire car j'ai besoin d'un éclaircissement concernant mon droit au ijss. j'ai été en arrêt maladie du 27/10 au 14/11. et j'ai commencé à travailler le 5/09 en temps plein cdi 35h ou plus... Participer

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