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Avis de mise en recouvrement amiable sport
Posée par Yova, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 3928 vues

J ai souscrit à un abonnement en octobre 2015 avec une salle de sport. on m a informer que cetais 1ans. quand je regarde c'est 1an "minimum". au delà des 1ans j ai voulu arrêter. mais il fallais envoyer une lettre à je ne sais...

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Comment résilier un abonement à une salle de sport sans frais ?
Posée par anaisant, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans - 8256 vues

Je suis inscrite depuis le 27 septembre 2017 à une salle de sport avec un engagement d'un an. or, suite à une démission, je déménage dans une autre ville et change de profession. je ne peux donc plus utiliser mon abonnement...

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la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Résiliation pour demenagement
Posée par Pauline_10, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 3418 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport , j’ai deménagé à 24km . j’ai envoyé un recommandé avec accusé de réception, il ve veule pas accepter ma demande de résiliation car je n’ai pas 30km . je voulais savoir si c’est vraiment...

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Micro entreprise-fabricant vélo électrique-les infos à savoir quand on va vendre
Posée par lgallou, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3626 vues

J'ai ouvert une micro entreprise depuis le 1er mars en tant que fabricant de vélo électrique. rattachée au code ape 3091z. je vais équiper les vélos classique de mes clients avec un kit de motorisation électrique pour leur...

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Abonnement 2ans
Posée par Fatah, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4909 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport en mai2017 pour 2ans cété une promo. mais a cause de mon travail fatigue et manque d'envie je n'ai jamais pu y aller puis je demander la resiliation et le remboursement? merci de...

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Trop percu un mois de preavis
Posée par Maltesers901p, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4915 vues

J ai envoyé une lettre recommande le 12 octobre 2017 pour faire cesser mon abonnement dans cette salle de sport et le préavis devait être de 2 mois par conséquent les prélèvements auraient du cesser le 15 décembre 2017 néanmoins...

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Droit à l'image - sport automobile
Posée par RallyeGirl74, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par RallyeGirl74 - 8566 vues

Je vais essayer de vous exposer mon problème (qui pour l'instant est plus une question qu'un problème) le plus clairement possible : dans quelques jours je participe en tant que copilote au rallye-monte carlo. compétition organisée...

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Avoir 2 comptes bancaires.
Posée par Didou06, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4920 vues

Est il possible d'avoir 2 comptes bancaires actifs pour un club de football amateur.. un servant au football senior et l'autre pour la commission des jeunes et gérant les défraiements des éducateurs,déplacements et...

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Sponsoring
Posée par Tato, il y a 7 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 8180 vues

Maitre, j'ai trouvé des sponsors pour fimancer mes saisons sportives en triathlon longues distance et je voudrais savoir si ,sans association il pouvait sponsoriser et de quelle manière. merci d'avance...

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Maître DAHAN
 
Duree de contrat
Posée par CORINNE, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5128 vues

Je me suis inscrite il y a 10 ans dans cette salle de sport je pratique la danse orientale la carte de 30 cours etait valable pour 1 an a présent la carte de 30 cours est valable que 6 mois je ne peux y aller qu une fois par...

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Les assurances resiliation d un abonnement en salle de sport sont elles legales
Posée par merlotte, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4761 vues

Voulant résilier mon abonnement en dehors du délais légal car on vient de me détecte une hernie discale qui m’empêche toute activité en salle, on me répond que le fait de n'avoir pas pris d'assurance (soit disant faite...

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Salle de sport cdi (12 mois minimum) + reconduction mensuel
Posée par pullup, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5399 vues

Cela fait un an pile poil que je me suis inscris à ma salle de sport. le problème est que j'ai utilisé l'article 215-1 afin de résilier mon contrat. ils m'ont répondu que mon contrat n'entrait pas dans...

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Contrat salle de sport sans vérification d'identité
Posée par moonlam, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 4128 vues

Cela fait plusieurs semaines que j'ai un problème avec une salle de sport. durant le mois de septembre j'ai fais une séance d'essai dans cette salle, après la séance fini la personne de l'accueil...

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Demande de remboursement au prorata abonnements
Posée par Gat45, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 5973 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport en janvier 2017 j’e voulais résilier mon abonnement car j’ai déménager et il impossibles pour moi de m’y rendre sauf qu’il ne veulent pas me rembourser soit disant parce que j’ai payé mon...

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Exploitation d'images sportives
Posée par Daniel, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 6607 vues

(s), dans le cadre d'un tour du monde avec la réalisation de plusieurs "premières mondiale", comment peut-on où doit-on gérer où monnayer les images qui seront télévisé ? quel type de contrat faut-il établir avec les parrains...

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Détention d'une arme de catégorie b entre deux résidences.
Posée par lodu67, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lodu67 - 10612 vues

Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure...

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Maître PRIEUR
 
Résiliation salle de sport - sans nouvelle des gestionnaires
Posée par MelPIPO, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 4595 vues

J'ai souscris en mars 2017 à un abonnement en salle de sport à durée indéterminée. lors de ma souscription, le commercial m'a dit que je pourrai résilier ce contrat sous deux raisons : maladie, déménagement...

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Contrat à tacite reconduction
Posée par sportyf..., il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Spotify... - 9416 vues

Ayant souscris (moi & mon fils âgé de 17 ans) un abonnement d'un an avec tacite reconduction dans une salle de sport, mon contrat arrivait à échéance le 03 septembre 2017. j'ai fait un courrier 13 septembre avec ar pour...

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Remboursement d'un abonnement de 3 mois pour cause de travaux dans la piscine
Posée par lapetiote, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5634 vues

J'ai pris un abonnement de trois mois dans la piscine à coté de chez moi (pas de voiture), pour m'entretenir après ma grossesse (abonnement pris 1 mois apres accouchement). je comptais en profiter pendant mon congé...

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Supporter
Posée par Djfab59, il y a 8 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 12442 vues

Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons fait 2 fumigene sur le parvis du stade et non dans le stade c la premiere fois que...

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la réponse de
Maître CISSE
 
Remboursement adhésion
Posée par Jeano, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 7588 vues

J'ai adhérer et payer une adhésion de l'année à un club de sport j'y suis resté 8 semaines et j' ai envoyé une lr/ar, pour donner ma démission, suite à des problèmes de santé et bien entendu, j'ai envoyé un...

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Je suis entraîneur de boxe clandestin je veux demander les papiers
Posée par omar12675, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 5851 vues

J'ai un diplôme de boxe je veux faire une petite salle de boxe ici mais j'ai pas de papier est-ce que je peux demander les papiers est-ce que j'ai une chance pour prendre les papiers...

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Contrepartie de sponsoring
Posée par sam, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6301 vues

Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer...

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Salle de sport inter-entreprises
Posée par Batrocle, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6356 vues

Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la...

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Résiliation salle de sport
Posée par Louiza13, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître berliner - 5838 vues

J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un...

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Déplacements équipe sportive assurés ?
Posée par ayverson, il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ayverson - 9098 vues

Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique...

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la réponse de
Maître CISSE
 
Résiliation de contrat de salle de sport et application de la loi chatel ?
Posée par maxDiablo, il y a 8 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lalita - 38292 vues

Je voulais savoir si la loi chatel concerne t-elle uniquement les contrats qui sont renouvelés d'une durée identique à celle qui a été choisie initialement ? en effet, j'ai souscris un contrat d'abonnement d'une...

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la réponse de
VIEUILLE
 
Societe de recouvrement
Posée par spectra, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par FILLUZEAU - 9856 vues

J'ai quitter ma salle de sport precipitament (perte d'emploi et d'importante sortie d'argent ,j'ai donc bloquer les virements) j'ai commence a recevoir de 2 sms de la societe a2cr "dernier avis avant...

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Résiliation d'abonnement
Posée par nanou, il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par nanou - 9191 vues

Je me suis inscrite ainsi que ma fille dans une salle de sport, et j'aimerais mettre fin à l'abonnement de ma fille car elle ne peut plus exercer de sport pendant 1 an. son medecin traitant lui a fait un certificat...

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la réponse de
Maître DA COSTA GOMES
 
Parrainage d'un champion taek wondo ivoirien
Posée par M. Pinna, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 7021 vues

Quel type de contrat notre association peut elle signée pour qu'un jeune champion ivoirien parraine notre manifestation annuelle? le contrat peut il concerné des avantages en nature, aide matérielle, etc...

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