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Peut-on voyage avec un aps
Posée par Chikilapoupee, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
7 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Marie222 - 3151 vues

J'ai eu un aps parent d'enfant malade et qui m'autorise à travailler.je suis à mon 3e renouvellement ma question est la suivante : puis-je voyage avec pour l'afrique merci pour vos réponses...

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Maître THOMINETTE
 
Durée d'absence maximum du territoire pour un tunisien titulaire d'une carte de
Posée par momo, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 343 vues

Quelle est la durée maximum de séjour en tunisie lorsque que l'on a 1 titre de séjour d'un an vie familaile et privée...

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Maître DIARRA
 
Derniere relance : sur le site aneef et attestation
Posée par Lisa, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lisa - 702 vues

Jai fais une demande de renouvellement de titre de sejours “vie privée et familiale “ j ai eu une mention “derniere relance sur le site aneef” sachant que je suis toujours à jours, j envois tout document demandé en pdf et tout...

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Maître KITENGE
 
Visa vls-ts salarié : employeur n’a pas encore proposé de contrat, puis-je accep
Posée par maytah, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par maytah - 476 vues

Je suis au maroc et j’ai obtenu un visa vls-ts salarié grâce à une promesse d’embauche signée avec l’employeur a. pour l’instant, l’employeur a ne m’a pas encore proposé de contrat définitif, car il attend de me trouver une...

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Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Recours oqtf
Posée par Espoir02, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 826 vues

Mon épouse a eu une oqtf, ce dernier a été malheureusement confirmée par le tribunal administratif. on a déposé un recours d’appel depuis maintenant huit mois mais aucun avancement n’a été fait jusqu’à maintenant. puis-je savoir...

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Maître DIARRA
 
Attestation de prolongation d'instruction voyage
Posée par Jedidi, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
10 réponses dont la dernière il y a 1 mois par GHOUL - 8275 vues

J'aimerais savoir est-ce que je peux voyager à tunis avec une attestation de prolongation d'instruction merci d'avance...

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Maître KEMFOUET KENGNY
 
Est-ce que j'ai des chances de réussite si je déposerai un référé liberté
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 606 vues

J’ai déposé une demande de titre de séjour étranger pour soin en juillet 2022 et la préfecture a refusé ma demande de titre de séjour en juin 2023 en se basant sur l’avis défavorable des médecins de l’ofii le 1 septembre 2025, le...

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Maître PETSOKO
 
Demande d'autorisation de travail avec offre d'emploi
Posée par Rayan1977, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 587 vues

J'ai signé un contrat cdi dans le secteur de la sécurité le 01 juillet 2025 . - le 2 juillet 2025 mon patron a fait la demande d'autorisation de travail < sans passer par france travail pour faire une publication...

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Maître PETSOKO
 
Pour renouvellement titre de séjour temporaire vpf
Posée par m47806894@gmail.com, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 413 vues

Je pose la question pour ma sœur. elle était auparavant sois oqtf, elle a fait ses études en france. avec son avocat, elle a réussit cette année à avoir un titre de séjour temporaire vie privée et familiale 1 an car toute notre...

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Maître KITENGE
 
Changement de statut : commerçant vers salarié
Posée par TINA, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par TINA - 414 vues

Je suis actuellement en première année en tant que commerçant (micro-entrepreneur). j’ai un rendez-vous en préfecture le 13 octobre pour une demande de changement de statut afin de passer en salarié. mon futur employeur a déjà...

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Maître PETSOKO
 
Titre de séjour
Posée par iamdoums123, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 354 vues

Je suis actuellement étudiant depuis 2020 (à mes 20 ans) et j'ai toute ma famille qui vie en france (mère (carte de 10 ans), père, soeur et frères français ). j'aimerai savoir si c'est possible de faire une...

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Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Regroupement familial
Posée par Ballo225, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 727 vues

Je vie en france cela fait 5 ans je souhaite faire un regroupement familial j'ai travaillé 4 ans en contrat d'apprentissage cdd et de janvier 2025 en août 2015 avec un salarié de 1443? net ce mois de septembre je suis sans emploi...

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Maître DIARRA
 
Expiration du titre de séjour de 10ans dans 1 semaine
Posée par Zazflor, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 487 vues

Mon dossier de renouvellement est en cours d'instruction depuis le 16 juin 2025 et mon titre de séjour actuel expire le 29/9/25. pourrais je toujours exercée et recevoir mes allocations auprès de la caf? en attendant la...

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Maître DIARRA
 
Hébergement demandeur d'asile
Posée par Philo5, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Philo5 - 711 vues

J'aimerais héberger une amie demandeuse d'asile pour 6 mois. dois-je la déclarer ? je suis propriétaire. j'ai peur qu'il m'arrive quelque-chose. de plus, mes voisins sont racistes. merci pour la réponse...

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Maître YAHIAOUI
 
Délai entre prise d empreinte et carte de séjour
Posée par Samka, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
242 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mar88 - 96379 vues

Je suis marié à une française depuis 10ans et j'ai une carte ue obtenue au pays bas. je n'ai jamais demandé de visa long séjour car je pensais que ce n'était pas utile avec ma carte de séjour ue. aujourd'hui j'ai demandé une carte...

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Maître DIARRA
 
Changement d adresse pour regroupement familial
Posée par Kefist, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 489 vues

Je vais faire un regroupement familial j'ai changé d adresse mais je reste sur la même commune .je suis obligé de faire un changement d adresse est ce que je demande une nouvelle carte de séjour ou juste l attestation qui vont...

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Maître KITENGE
 
Puis-je demander un titre de séjour de 10 ans ?
Posée par Enseignant, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 688 vues

En tenant compte de: 1) j'ai la nationalité tunisienne. 2) durant l'année universitaire 2023/2024, j'ai entré en france avec un visa de long séjour valant titre de séjour (vls-ts) de durée un an, afin d'occuper...

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Maître YAHIAOUI
 
Mention 'derniere relance'
Posée par Lisa, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 768 vues

J ai déposé une demande de renouvellement de titre de séjours "vie privée et familiale " le 20-12-2023, sur le site aneef . et depuis on me demande des documents, je les telecharge sur le site avec des dates valables et tout...

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Maître DIARRA
 
Est-il possible de solliciter un titre de séjour pour une durée de 10 ans ?
Posée par Enseignant, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Enseignant - 548 vues

En prenant en considération : 1) je suis tunisien de nationalité. 2) pendant l'année académique 2023/2024, j'ai rejoint la france avec un visa de long séjour valant titre de séjour (vls-ts) d'une durée d'un an...

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Maître DIARRA
 
Changement de statut
Posée par Redaa, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 499 vues

J ai une demande de changement de statut vers un titre de séjour passeport talent salarié qualifié qui est en cours d’instruction sur le site anef. je remplis toutes les conditions mais j ai peur d’avoir un refus pour motif dépôt...

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Maître KITENGE
 
Pacs
Posée par Toutou, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 504 vues

Maitre je veut savoirs c un pacs entre une marocaine est francais ouvre un droit au titre de sejours sachant quand vie ensrmble depuis 2020 et j zi une carte de residant de 10 ans et un travail depuits 2014 et ayant dejas divorce...

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Maître KITENGE
 
Demande clôturé et supprimée
Posée par Jean, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Jean - 733 vues

Il y a quatre ans, j’ai effectué une demande de renouvellement de titre de séjour. malheureusement, j’ai reçu une oqtf avec délai, ce qui m’a empêchée de régulariser ma situation à ce moment-là. depuis, je me suis mariée avec une...

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Maître PETSOKO
 
Tampon oublié par la paf
Posée par Pseudo, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Pseudo - 641 vues

Lors de la première entrée de mon conjoint sur le territoire il y'a huit mois la paf a oublié de poser le cachet d'entrée, il y'a que maintenant qu'on s'est rendu compte lors de nos démarches de demande de...

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Maître DIARRA
 
Puis-je demander un titre de séjour de 10 ans ?
Posée par Enseignant, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Enseignant - 529 vues

En tenant compte de: 1) j'ai la nationalité tunisienne. 2) durant l'année universitaire 2023/2024, j'ai entré en france avec un visa de long séjour valant titre de séjour (vls-ts) de durée un an, afin d'occuper...

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Maître BALONGA
 
Titre de séjour pour ascendant de français à charge
Posée par Boua, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 1 mois - 501 vues

J'ai déposé en avril 2024 une demande de titre de séjour pour ascendant à charge avec un visa d'entrée pour algerien court séjour. dossier comprenant les justificatifs : -situation socio professionnelle de mes 02 enfants français (acte de...

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Maître PETSOKO
 
Question sur l'opposabilité à l'emploi pour les étudiants titulaires d'un master
Posée par Pati, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 692 vues

Madame, monsieur, lors de mes recherches concernant l'autorisation de travail et les conditions d'opposabilité à l'emploi pour les étudiants titulaires d'un master, j'ai noté qu'il est exigé que le...

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Est ce que la préfecture est obligé d'appliquer la décision du juge des référés
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 515 vues

J'ai déposé un référé mesures utiles devant le tribunal administratif, si le juge des référés prend sa décision après la décision de la préfecture est-ce que la préfecture est obligé d'appliquer la décision du juge des...

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Maître KITENGE
 
Est-ce que la préfecture est obligé d'appliquer la décision du juge des référés
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 489 vues

J’ai déposé un référé mesures utiles devant le tribunal administratif, si le juge des référés prend sa décision après la décision de la préfecture est-ce que la préfecture est obligé d’appliquer sa décision ?...

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Maître KITENGE
 
Est-ce que la préfecture a le droit de faire ça ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 594 vues

En juillet 2022, j’ai déposé une demande de titre de séjour étranger pour soins le 7 juin 2023, la préfecture a refusé ma demande de titre de séjour étranger pour soins le 1 septembre 2025, le juge des référés de la cour...

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la réponse de
Maître YAHIAOUI
 
Obligation de quitter le territoire français définitif
Posée par Amel, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 777 vues

Après avoir été notifié de quitter le territoire français le 28 juillet 2025 nous avons nous même fait le recours qui pour le moment est sans réponse . notre avocate devait prendre le relais en faisant un mémoire administratif sauf...

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Maître DIARRA
 
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