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Deuxieme visite Posée par scoil, il y a 3 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par scoil - 716 vues Mon permis m 'a été attribué pour une validité de 6 mois suite à une suspension et une première visite médicale non concluante .malheureusement mes analyses pour la deuxième visite ne sont pas bonnes .la commission peut elle... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Avis de rétention suite à contrôle stup’ positif. Posée par Jo l'arbo, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 534 vues J’ai été contrôlé et testé positif au thc jeudi soir. alors que je n’avais pas consommé de thc depuis plus de 48h, ni de cbd depuis plus de 24h. les gendarmes m’ont expliqué que mon permis était retenu pendant 72h, et que j’allai... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Permis non proroger Posée par Permis, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 433 vues Je viend obtenir mon permis mais il et immédiatement non proroger sans que je m en serve c est mon nouveau permis car j avaisbeu une annulation avant ducoup la je doit ré passer devant la comission medicale ma question et... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
un excès de vitesse de + de 50 km/h en étant jeune conducteur Posée par TATANE, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 500 vues J'ai fait un excès de vitesse de plus de 50 km/h en étant jeune conducteur, pas d'alcool et pas de drogues, pas de récidive. j'ai 7 mois de suspension. il semble que ce soit beaucoup au regard d'autres personnes qui ont eu une... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Suspension administrative pour stupéfiants Posée par BillyKshh, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 697 vues Le 17 octobre 2023 je me fais contrôler positif au thc lors d'un contrôle routier, je subit donc une suspension administrative de 6 mois avec une amende que je paye directement au tribunal le 28 fevrier 2024, de cette amende... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Accident de la route Posée par Cyntich, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 476 vues Mon époux a eu un accident de la route il est la seule victime il était positif au stupéfiants avec un taux alcoolémie de 0.84 g dans le sang il a été convoqué à la gendarmerie pour son audition ma question. est il normal de lui... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Est ce que conduire mon véhicule avec mon cerfa délivré par la préfecture après suspension de mon permis de conduire toujours valide mai zéro point sur mon permis... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Suspension de permis Posée par Ano34, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 575 vues Mon époux a eu une suspension de permis de 6 mois suite à une conduite sous stupéfiants et sans avoir fait l’échange de son permis. malheureusement il ne peut pas faire l’échange de son permis actuellement car il n’a pas encore... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Procédure de suspension du permis Posée par Nab-Nab, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Nab-Nab - 764 vues Mon mari s'est fait contrôler le 21 janvier positif au thc car il avait fumé la veille au soir. le gendarme lui a retirer le permis et fait faire un 2 ème test salivaire pour le laboratoire. il lui a également dit que la prise... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Controle de gendarme après s être aperçue de un rétro fêlé Posée par Divine, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 528 vues Cet après midi les gendarme m'ont suivis sur plusieurs kilomètres prétextant un rétro fêlé, il mon demandé si je avais bu ou consommer des substance illicite, j ai rponu que non il m'ont fait un test salivaire par moi... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Demande d’information suite à un contrôle positif cannabis Posée par Max, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Max - 603 vues Je me suis fait contrôler positif cannabis. j’ai relevé plusieurs éléments qui peuvent je pense jouer en ma faveur, car je n’étais pas au volant de mon véhicule lors du contrôle je sortais de l’épicerie et mon véhicule était garée... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Rétention de permis pour alcool Posée par kevin, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 696 vues Un élève agent de police judiciaire a t'il le droit de faire une rétention de permis ?... Consulter la réponse deEDM |
Suspension de permis, demande d'aménagement Posée par Papillon Jaune, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 463 vues J'ai eu une suspension de permis suite à un excès de vitesse inférieur à 40 km/h, dans les deux dernières années j'ai déjà eu une suspension pour la même raison ainsi qu'une conduite en excès -20 km/h malgré la... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Composition pénale suspension de permis Posée par Loi89, il y a 3 mois dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1006 vues Maître ce matin le 4 février 2025 je suis passé en composition pénale suite à un délit routier alcoolémie le 15 décembre 2024. le préfet m'avait condamné à l'obligation d'installer un anti-démarrage ead pendant 9... Consulter la réponse deMaître POILBOUT |
Lettre 3f non recue Posée par greg, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1022 vues J'ai une retention de permis le 10 janvier 2025 pour alcoolemie 0.69 et conduite en sens inverse sans gravité .on est le 4 fevrier aucune nouvelle de cette lettre 3f a ca jour le commissairiat ne veut pas me donner... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Renonce à une opposition a une ordonnance pénal Posée par Tom, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 430 vues Je souhaite renoncer a une opposition a une ordonnance pénal comment puis je procéder , car je souhaiterais le faire avant l'audience qui est fixé au 7 mars merci pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Défaut d'assurance et nationale française Posée par Coeur de lion, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Coeur de lion - 568 vues A tous je viens vers vous pour un grave problème.. je suis dans une démarche d'acquisition de la naturalisation mais un problème je suis dans le fichier taj a cause d'un défaut d'assurance sur un e petite moto... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Echange permis de conduire refusé Posée par KLOE28, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KLOE28 - 600 vues Ma demande d'échange de permis anglais a été refusée car je l'ai envoyé après avoir résidé en france 15 mois et non 12. c'est une erreur de ma part car je pensais devoir attendre de recevoir ma carte de séjour avant... Consulter la réponse deMaître POILBOUT |
Composition pénale et délai retrait de point..? Posée par Loi89, il y a 3 mois dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Loi89 - 1258 vues Je suis convoqué au tribunal le 02 février 2025 devant le délégué du procureur en composition pénale pour délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique 0.62 mg. À quel moment seront retirés les points de mon... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension du permis de conduire - pas de date de jugement Posée par goupil5z, il y a 6 ans dans Permis de conduire 135 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Stevy - 104324 vues Ma question est assez simple mais personne ne semble avoir de réponse claire dessus. j'ai écopé d'une suspension du permis de conduire pour excès de vitesse de classe 5 donc 6 mois. j'ai été arrêté par les... Consulter la réponse deRemi-Bob |
Suspension judiciaire Posée par Katouchaz, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Katouchaz - 596 vues J'ai été convoqué pour ma suspension de permis judiciaire le 30 janvier 2025. ce jour j'apprends que mon retrait de permis est abaissé de 4 mois. j'aurais pu le récupérer le 27/12/2024 contre le 26/02/2025 (6 mois... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Témoin d’un accident, il me font souffler Posée par Thomas S, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 496 vues J’ai été témoin d’un accident devant moi, je me suis donc arrêté pour porter secours à la personne. nous étions tous les deux motard. une fois descendu de la moto j’ai porté les 1er geste de secours à la victime et je suis resté... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suspension judiciaire inférieure à suspension administrative Posée par Katouchaz, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Katouchaz - 966 vues J'ai une retention de permis administratif de 6 mois (jusqu'au 26/02/2025) pour stupéfiants aujourd'hui, le 30/01/2025 la décision judiciaire m'a fait un retrait de 4 mois soit jusqu'au 26/12/2024... Consulter la réponse deMaître POILBOUT |
Suspension administrative puis judiciaire Posée par David 19, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 629 vues Mon permis s'est retrouvé suspendu par le préfet suite à une arrestation pour conduite en étant alcoolisé. j'ai reconnu les faits et j'ai reçue ma convocation pour le tribunal le jour même, je me rends au tribunal et... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suspension administrative 6 mois et 6 mois complémentaire judiciaire Posée par Kenny, il y a 3 mois dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 763 vues Je me suis fait contrôler au volant positif au stupéfiants j'ai donc eux une suspension administrative le 14 août 2024 de 6 mois donc je doit récupérer le permsi le 14 février 2025 sauf que j'ai été juger par le tribunal... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Convocation 2 jours avnt la date Posée par Alcan, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 939 vues Je viens de recevoir ma convocation aujourd'hui m'informant que ma date de passage est piur après demain ... cela est évidement beaucoup trop tôt, je ne pourais donc pas me préparer dans la zone de l'examen... Consulter la réponse deMaître POILBOUT |
Achat voiture par un étranger situation irrégulière Posée par Mel, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Mel - 764 vues Un étranger en situation irrégulière peut il acheter une voiture donc faire la carte grise et l'assurer qu à partir d un passeport et permis de conduire valides suivant l’annexe iv de l’arrêté du 9 février 2009 modifié ? de... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Suspension administrative et classement sans suite en ordonnance pénale Posée par Jenn, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PETSOKO - 793 vues Mon mari s'est fait contrôler positif au thc suite à un contrôle routier. il a eu une rétention de son permis de conduire, un second test salivaire indiquant que le taux de thc était compatible avec une consommation de cbd... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Annulation d'assurance automobile Posée par Reunion!974!, il y a 7 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 1075 vues Il y a plus de 14 jours j'ai souscrit un contrat d'assurance auto pour une voiture sans permis pour ma fille de 16 ans. il s'avère que le permis am code 108 qu'elle détient ne correspond pas à l'usage de... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Amende et droit fixe de procédure Posée par mariondjhhsj, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par mariondjhhsj - 716 vues J’ai été suspendu du permis de conduire pour stupéfiants et suite à l’appel, je viens de recevoir ma condamnation. elle mentionne mon amende de 400 euros ainsi que le droit fixe de procédure de 337 euros avec le total à payer. or... Consulter la réponse deMaître ELLAJI |
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