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Deuxieme visite
Posée par scoil, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par scoil - 716 vues

Mon permis m 'a été attribué pour une validité de 6 mois suite à une suspension et une première visite médicale non concluante .malheureusement mes analyses pour la deuxième visite ne sont pas bonnes .la commission peut elle...

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Maître PETSOKO
 
Avis de rétention suite à contrôle stup’ positif.
Posée par Jo l'arbo, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 534 vues

J’ai été contrôlé et testé positif au thc jeudi soir. alors que je n’avais pas consommé de thc depuis plus de 48h, ni de cbd depuis plus de 24h. les gendarmes m’ont expliqué que mon permis était retenu pendant 72h, et que j’allai...

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Maître DAHAN
 
Permis non proroger
Posée par Permis, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 433 vues

Je viend obtenir mon permis mais il et immédiatement non proroger sans que je m en serve c est mon nouveau permis car j avaisbeu une annulation avant ducoup la je doit ré passer devant la comission medicale ma question et...

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Maître PETSOKO
 
un excès de vitesse de + de 50 km/h en étant jeune conducteur
Posée par TATANE, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 500 vues

J'ai fait un excès de vitesse de plus de 50 km/h en étant jeune conducteur, pas d'alcool et pas de drogues, pas de récidive. j'ai 7 mois de suspension. il semble que ce soit beaucoup au regard d'autres personnes qui ont eu une...

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Maître DAHAN
 
Suspension administrative pour stupéfiants
Posée par BillyKshh, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 697 vues

Le 17 octobre 2023 je me fais contrôler positif au thc lors d'un contrôle routier, je subit donc une suspension administrative de 6 mois avec une amende que je paye directement au tribunal le 28 fevrier 2024, de cette amende...

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Maître PETSOKO
 
Accident de la route
Posée par Cyntich, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 476 vues

Mon époux a eu un accident de la route il est la seule victime il était positif au stupéfiants avec un taux alcoolémie de 0.84 g dans le sang il a été convoqué à la gendarmerie pour son audition ma question. est il normal de lui...

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Maître BELIGHA
 
Cerfa
Posée par didier, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 451 vues

Est ce que conduire mon véhicule avec mon cerfa délivré par la préfecture après suspension de mon permis de conduire toujours valide mai zéro point sur mon permis...

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Maître GATELLIER
 
Suspension de permis
Posée par Ano34, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 575 vues

Mon époux a eu une suspension de permis de 6 mois suite à une conduite sous stupéfiants et sans avoir fait l’échange de son permis. malheureusement il ne peut pas faire l’échange de son permis actuellement car il n’a pas encore...

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Maître BELIGHA
 
Procédure de suspension du permis
Posée par Nab-Nab, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Nab-Nab - 764 vues

Mon mari s'est fait contrôler le 21 janvier positif au thc car il avait fumé la veille au soir. le gendarme lui a retirer le permis et fait faire un 2 ème test salivaire pour le laboratoire. il lui a également dit que la prise...

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Maître BELIGHA
 
Controle de gendarme après s être aperçue de un rétro fêlé
Posée par Divine, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 528 vues

Cet après midi les gendarme m'ont suivis sur plusieurs kilomètres prétextant un rétro fêlé, il mon demandé si je avais bu ou consommer des substance illicite, j ai rponu que non il m'ont fait un test salivaire par moi...

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Maître BELIGHA
 
Demande d’information suite à un contrôle positif cannabis
Posée par Max, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Max - 603 vues

Je me suis fait contrôler positif cannabis. j’ai relevé plusieurs éléments qui peuvent je pense jouer en ma faveur, car je n’étais pas au volant de mon véhicule lors du contrôle je sortais de l’épicerie et mon véhicule était garée...

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Maître BELIGHA
 
Rétention de permis pour alcool
Posée par kevin, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 696 vues

Un élève agent de police judiciaire a t'il le droit de faire une rétention de permis ?...

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EDM
 
Suspension de permis, demande d'aménagement
Posée par Papillon Jaune, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 463 vues

J'ai eu une suspension de permis suite à un excès de vitesse inférieur à 40 km/h, dans les deux dernières années j'ai déjà eu une suspension pour la même raison ainsi qu'une conduite en excès -20 km/h malgré la...

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Maître BELIGHA
 
Composition pénale suspension de permis
Posée par Loi89, il y a 3 mois dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1006 vues

Maître ce matin le 4 février 2025 je suis passé en composition pénale suite à un délit routier alcoolémie le 15 décembre 2024. le préfet m'avait condamné à l'obligation d'installer un anti-démarrage ead pendant 9...

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Maître POILBOUT
 
Lettre 3f non recue
Posée par greg, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1022 vues

J'ai une retention de permis le 10 janvier 2025 pour alcoolemie 0.69 et conduite en sens inverse sans gravité .on est le 4 fevrier aucune nouvelle de cette lettre 3f a ca jour le commissairiat ne veut pas me donner...

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Maître PETSOKO
 
Renonce à une opposition a une ordonnance pénal
Posée par Tom, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 430 vues

Je souhaite renoncer a une opposition a une ordonnance pénal comment puis je procéder , car je souhaiterais le faire avant l'audience qui est fixé au 7 mars merci pour votre réponse...

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Maître BELIGHA
 
Défaut d'assurance et nationale française
Posée par Coeur de lion, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Coeur de lion - 568 vues

A tous je viens vers vous pour un grave problème.. je suis dans une démarche d'acquisition de la naturalisation mais un problème je suis dans le fichier taj a cause d'un défaut d'assurance sur un e petite moto...

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Maître Zubillaga
 
Echange permis de conduire refusé
Posée par KLOE28, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KLOE28 - 600 vues

Ma demande d'échange de permis anglais a été refusée car je l'ai envoyé après avoir résidé en france 15 mois et non 12. c'est une erreur de ma part car je pensais devoir attendre de recevoir ma carte de séjour avant...

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Maître POILBOUT
 
Composition pénale et délai retrait de point..?
Posée par Loi89, il y a 3 mois dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Loi89 - 1258 vues

Je suis convoqué au tribunal le 02 février 2025 devant le délégué du procureur en composition pénale pour délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique 0.62 mg. À quel moment seront retirés les points de mon...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension du permis de conduire - pas de date de jugement
Posée par goupil5z, il y a 6 ans dans Permis de conduire
135 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Stevy - 104324 vues

Ma question est assez simple mais personne ne semble avoir de réponse claire dessus. j'ai écopé d'une suspension du permis de conduire pour excès de vitesse de classe 5 donc 6 mois. j'ai été arrêté par les...

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Remi-Bob
 
Suspension judiciaire
Posée par Katouchaz, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Katouchaz - 596 vues

J'ai été convoqué pour ma suspension de permis judiciaire le 30 janvier 2025. ce jour j'apprends que mon retrait de permis est abaissé de 4 mois. j'aurais pu le récupérer le 27/12/2024 contre le 26/02/2025 (6 mois...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Témoin d’un accident, il me font souffler
Posée par Thomas S, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 496 vues

J’ai été témoin d’un accident devant moi, je me suis donc arrêté pour porter secours à la personne. nous étions tous les deux motard. une fois descendu de la moto j’ai porté les 1er geste de secours à la victime et je suis resté...

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Maître BELIGHA
 
Suspension judiciaire inférieure à suspension administrative
Posée par Katouchaz, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Katouchaz - 966 vues

J'ai une retention de permis administratif de 6 mois (jusqu'au 26/02/2025) pour stupéfiants aujourd'hui, le 30/01/2025 la décision judiciaire m'a fait un retrait de 4 mois soit jusqu'au 26/12/2024...

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Maître POILBOUT
 
Suspension administrative puis judiciaire
Posée par David 19, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 629 vues

Mon permis s'est retrouvé suspendu par le préfet suite à une arrestation pour conduite en étant alcoolisé. j'ai reconnu les faits et j'ai reçue ma convocation pour le tribunal le jour même, je me rends au tribunal et...

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Maître BELIGHA
 
Suspension administrative 6 mois et 6 mois complémentaire judiciaire
Posée par Kenny, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 763 vues

Je me suis fait contrôler au volant positif au stupéfiants j'ai donc eux une suspension administrative le 14 août 2024 de 6 mois donc je doit récupérer le permsi le 14 février 2025 sauf que j'ai été juger par le tribunal...

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Maître DAHAN
 
Convocation 2 jours avnt la date
Posée par Alcan, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 939 vues

Je viens de recevoir ma convocation aujourd'hui m'informant que ma date de passage est piur après demain ... cela est évidement beaucoup trop tôt, je ne pourais donc pas me préparer dans la zone de l'examen...

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Maître POILBOUT
 
Achat voiture par un étranger situation irrégulière
Posée par Mel, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Mel - 764 vues

Un étranger en situation irrégulière peut il acheter une voiture donc faire la carte grise et l'assurer qu à partir d un passeport et permis de conduire valides suivant l’annexe iv de l’arrêté du 9 février 2009 modifié ? de...

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Maître PETSOKO
 
Suspension administrative et classement sans suite en ordonnance pénale
Posée par Jenn, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PETSOKO - 793 vues

Mon mari s'est fait contrôler positif au thc suite à un contrôle routier. il a eu une rétention de son permis de conduire, un second test salivaire indiquant que le taux de thc était compatible avec une consommation de cbd...

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Maître DAHAN
 
Annulation d'assurance automobile
Posée par Reunion!974!, il y a 7 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 1075 vues

Il y a plus de 14 jours j'ai souscrit un contrat d'assurance auto pour une voiture sans permis pour ma fille de 16 ans. il s'avère que le permis am code 108 qu'elle détient ne correspond pas à l'usage de...

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Maître PETSOKO
 
Amende et droit fixe de procédure
Posée par mariondjhhsj, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par mariondjhhsj - 716 vues

J’ai été suspendu du permis de conduire pour stupéfiants et suite à l’appel, je viens de recevoir ma condamnation. elle mentionne mon amende de 400 euros ainsi que le droit fixe de procédure de 337 euros avec le total à payer. or...

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Maître ELLAJI
 
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