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Je souhaiterai me rétracté sur ma promesse de vente. Suite à des éléments que je n'avais pas compris...
Question : puis je me rétracté. Que veux dire : Indemnité immobilisation- absence.
De convention expresse entre les parties, aucune indemnité immobilisation n'est stipulé. En contrepartie de cette convention dispensant le versement d'une indemnité immobilisation. Au cas où. Toute les co dit-on relative à l'execution des presente étant rempli l'une des partie ne regulariserai pas l'acte authentique et ne satisferait pas ainsi aux obligation alors exigible. Elle devra versé à l'autre partie la somme 10000e dommage et intérêt. Conformément article 1231-5 Sauf inexécution définitive . La peine n'est encourir que lorsque le débiteur est mise en demeure
Cher(e) maître , nous avons signé en décembre 2021, chez le notaire , une promesse de vente pour l'achat d'un terrain non constructible attenant à notre
Nous avons signé une promesse de vente pour l'achat de parcelles classées en taillis dans le cadre d'une succession. une autre promesse de vente à été faite
Nous sommes sur le point d'acheter une maison, nous avons constaté après avoir signé le compromis et dépassé le délai de rétractation que la véranda (13m²)
J’ai signé un compromis de vente le 13 octobre 2025, avec une date maximale de signature au 28 février 2026. j’ai reçu de la part de mon agence immobilière un sms
Je fais construire une maison avec un constructeur. un ccmi a été signé. concernant la toiture le ccmi ne précise pas le type de tuiles de rive (plates et peu
Mon mari et moi-même avons signé un compromis pour acheter une maison. l'habitation se situe sur un terrain en zone np (naturelle protégée). nous avons
J’ai versé un accompte de main à la main, avec certification du versement sur papier libre et ai mis ainsi une option sur l’achat d’un meuble d’un particulier (site
Mes acheteurs n ont pas lever l option , ils avait un accord de financement puis une saisie attribution sur leur compte puis je leur demander frais immobilisations
Suite au récent pluie je m'aperçois que mon ba13 est humide. Je fais appel à un professionnel qu'il me dis vu l'âge de la maison. C'est de la remonté par capillarité humidité.
Sachant que j'ai déjà signé la promesse de vente que dois-je faire ? Je suis le vendeur...