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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Droit de passage
Sujet (Cloturé) initié par , il y a 7 mois - 788 vues

Bonjour,

J ai construit en 2000 pour pouvoir construire il me fallait 600 m2 pour cela le voisin ma cédé un bout de chemin a l époque pas accessible j ai donc fait un passage (buse) pour pouvoir accéder au chemin qui était muni d un fossé donc l accès ne pouvais pas se faire sans entrée avec trottoir et buse en échange j ai accepte qui il passe par la pour aller a leurs jardin donc je dois laisser le chemin libre la maison voisine c est vendu et les nouveau propriétaire veulent vendre le jardin pour une éventuelle construction se qui fait que les nouveau acquéreur devrons entrer par mon chemin se qui ne me convient pas puije refuser l accès ou racheter se droit?
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Il faut savoir si vous avez fait inscrire une servitude, et dans quelles conditions cette servitude s'applique.
Je peux analyser votre acte de propriété s'il le faut.
Cordialement
Ariel DAHAN
Merci, vous avez répondu à ma question. Je vais voir mon acte
il y a 7 mois
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