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Question résolue par Maître Rosalie DIARRA
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Rosalie

Titre sejour après annulation mariage
Sujet (Cloturé) initié par alfredo, il y a 4 ans - 4016 vues

Bonjour, je me suis marié il y a un an a l étranger ,par la suite le Service Central d Etat Civil de Nantes m'a transmis la transcription de l'acte de mariage marocain,transcrit en français.
Après un an de vie commune avec
ma conjointe qui est d'origine marocaine,une fois l'obtention du titre de séjour, elle a changé de comportement, provocation, querelles, elle a un comportement bizarre, elle en est arrivé à un point de me dire qu'elle souhaitai 2 choses ne plus rester avec moi et qu elle voulait aller vivre avec sa tante en région parisienne, ou bien elle ma même proposé de la ramener chez ses parents à l étranger.
J ai contacté son père pour lui expliquer les faits il m a demandé de lui ramener sa fille . Je l ai ramené comme convenu par sa volonté à elle et comme convenu avec son père.
Ayant compris la supercherie d un mariage gris d intérêt pour but migratoire afin d avoir le titre français,
avant de la ramené à l étranger je me suis renseigné auprès d un commissariat de police, en expliquant ma mésaventure, un officier de police
m a vivement conseillé de bien garder tout ses documents d identité comportant mon nom de conjoint pour éviter qu elle fasse du trafic avec.
Après l avoir emmené à l étranger chez sa famille , devant le domicile de ses parents j ai subit une agression et menaces de la part de ses parents, menaces de mort de la part de son frère si je ne leur donnais pas le passeport de ma conjointe, je leur ai dis je ne donne rien que voulez vous faire avec?
et je les ai informé que la justice fera son travail, et de plus sur son passeport il y a mon nom de conjoint français.
Finalement 1 mois après notre séparation elle a porté plainte contre moi a ma police marocaine en disant je suis venu en vacances avec mon mari il m a laissé ici et il est reparti avec mes papiers en France, cette manipulatrice !
Par la suite elle s est rendu au consulat de France au Maroc pour demander un visa de retour , en disant qu elle a perdu son titre de séjour, alors que c est moi qui le possedais!!!
Elle a menti à la police et menti ai consulat de France , de mon côté j avais signalé au consulat de France au Maroc que c est moi qui possède son passeport et titre de séjour.
Le consulat de France lui a refusé sa demande de visa de retour et l'a informé que ses informations ne sont pas fiables.
Sont but était de me trahir de revenir en France derrière mon dos, en utilisant mon nom de conjoint.

À fe jour nous sommes en instance de divorce qui aura lieu à l étranger,
j aimerai aussi demander une annulation de mariage ici en France avec l aide d un avocat ainsi que la demande du retrait définitif du titre de séjour français, j'aimerai savoir si j aurai gain de cause avec toutes ses preuves de fausse déclarations, faux usage de faux, trafic.

Merci de vos réponses
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Bonjour,
Concernant l'annulation ou le retrait du titre de séjour, il vous faudrait en informer la préfecture voire même le Consulat qui ne lui délivrera plus un visa retour.
Concernant une demande d'annulation du mariage, cela est possible mais la procédure est longue devant le Tribunal judiciaire. Il s'agira de démontrer que le conjoint n'avait pas d'intention matrimoniale et qu'elle était simplement animée par un but migratoire.
Vous pouvez aussi vous en tenir au divorce et veuiller à ce que ses effets ses produisent en France.
A vous d'apprécier et de choisir la voie à suivre en fonction du résulté escompté. Soit annulation complète des effets du mariage comme s'il n'avait jamais existé ou séparation pour le futur.
Merci de préciser que la question est résolue.
alfredo
Bonjour Maître Diarra,
je vous remercie infiniment
d avoir pris le temps de répondre à mes questions.

Bien Cordialement.
il y a 4 ans
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