Revalorisation de la pension alimentaire

Bonjour,

La situation que vous décrivez peut effectivement paraître surprenante, mais elle dépend du mécanisme d'indexation prévu dans votre jugement.

Lorsqu'une pension alimentaire est indexée, le jugement prévoit généralement une formule de réévaluation fondée sur un indice de référence (par exemple l'indice des prix à la consommation publié par l'INSEE). Le calcul doit alors être effectué conformément à cette formule, à la date prévue par le jugement.

Il est possible que, selon l'évolution de l'indice de référence retenu, l'application mécanique de la formule aboutisse à une diminution du montant de la pension, même si le coût de la vie augmente sur d'autres postes. L'indexation n'est donc pas nécessairement une augmentation automatique chaque année.

En revanche, il convient de vérifier plusieurs éléments :

* que l'indice utilisé est bien celui prévu par le jugement ;
* que l'indice de départ et la date de révision sont corrects ;
* que le calcul a été effectué conformément aux modalités fixées par le juge.

Concernant votre seconde question, une pension réévaluée peut, en principe, être inférieure au montant initial si la formule d'indexation prévue conduit à ce résultat. Toutefois, si cette baisse ne correspond plus à la réalité des besoins de votre enfant ou si la situation des parents a évolué, il est possible de saisir le juge aux affaires familiales afin de demander une modification du montant de la pension.

Le juge appréciera alors notamment l'âge de l'enfant, l'évolution de ses besoins, les ressources et charges de chacun des parents.

Je vous conseille donc, dans un premier temps, de vérifier le calcul de l'indexation avec le jugement sous les yeux. Si le calcul est exact mais que le montant ne correspond plus aux besoins actuels de votre fille, une demande de révision pourra être envisagée.

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Bien à vous,

Maître Gonzalez