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Maîtres, J'aimerais avoir un devis gratuit car j'aimerais un renseignement. J'ai écrit les aventuriers de la mer sous le pseudo de Louella Kristel. Je n'ai pas eu de contrat,ni de paiement. Une dame m'a dit que cela se vendait bien Le directeur m'a confirmé que cela se vendait moins bien. C'est votre devis gratuit que j'ai besoin pour y voir plus clair. Ne pas mettre mon problème sur l'internet. Veuillez, agréer Maîtres,mes salutations distinguées. Fatima Khris Mail : #Adresse email#
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Je comprends votre inquiétude concernant la publication et la vente de votre livre sous pseudonyme, alors que vous n'avez signé aucun contrat d'édition et que vous ignorez si vous pouvez réclamer une rémunération.
1/ Le droit
Tout d'abord, vous restez l'auteur de votre livre, même si vous l'avez publié sous un pseudonyme et même si aucun contrat écrit n'a été signé.
En effet, conformément à l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit bénéficie de droits sur celle-ci du seul fait de sa création.
L'utilisation d'un pseudonyme ne vous fait donc pas perdre vos droits d'auteur.
Par ailleurs, l'article L. 113-6 du même code prévoit expressément la protection des œuvres publiées sous pseudonyme.
Concernant l'exploitation commerciale de votre livre, un éditeur doit en principe disposer de votre autorisation pour reproduire et vendre votre œuvre.
Le contrat d'édition est soumis à des règles particulières, notamment concernant sa rédaction et la rémunération de l'auteur.
En principe, la rémunération de l'auteur doit être proportionnelle aux recettes provenant de la vente ou de l'exploitation de son œuvre, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
L'absence de contrat écrit ne signifie donc pas que l'éditeur peut exploiter gratuitement votre livre.
Toutefois, il faut vérifier les circonstances exactes de la publication, les éventuelles autorisations que vous avez données et les documents que vous avez pu accepter, notamment par voie électronique.
Selon les circonstances, vous pourriez être en droit de réclamer une rémunération ou de contester l'exploitation de votre œuvre.
2/ Les solutions
Premièrement, je vous conseille de réunir tous les documents concernant la publication de votre livre.
Il serait notamment utile de retrouver :
Le nom de la maison d'édition ou de la plateforme ayant publié votre ouvrage.
Les échanges de courriels concernant sa publication.
Les éventuels contrats, conditions générales ou documents d'autorisation.
Les informations relatives au prix de vente et au nombre d'exemplaires commercialisés.
Les justificatifs permettant d'établir que vous êtes bien l'auteur du manuscrit.
Deuxièmement, vous pouvez demander par écrit à l'éditeur de vous communiquer les informations relatives à l'exploitation de votre ouvrage.
Vous pourrez notamment solliciter les éventuels relevés de ventes, les sommes encaissées et les rémunérations qui auraient dû vous être versées.
Troisièmement, je vous recommande de consulter un avocat intervenant en propriété intellectuelle ou une association de défense des auteurs.
Après examen de votre dossier, il sera possible de déterminer si vous pouvez réclamer des droits d'auteur, obtenir une reddition des comptes ou contester l'exploitation de votre livre.
Enfin, si vous souhaitez préserver la confidentialité de votre démarche, sachez que vos échanges avec un avocat sont couverts par le secret professionnel.
Vous pouvez donc lui exposer votre situation, y compris votre identité réelle et votre pseudonyme, sans avoir à rendre ces informations publiques sur Internet.
En résumé, vous conservez vos droits d'auteur sur votre livre malgré l'utilisation d'un pseudonyme et l'absence de contrat écrit.
Si votre œuvre a été commercialisée sans rémunération, vous pouvez éventuellement réclamer les sommes qui vous sont dues, sous réserve de vérifier les conditions dans lesquelles vous avez autorisé sa publication.
Je vous conseille donc de commencer par identifier précisément l'éditeur, les conditions de publication et les ventes réalisées afin de déterminer les démarches les plus adaptées.
J'espère avoir répondu à votre question.
Si tel est le cas, je vous remercie de cliquer sur le bouton vert « Question résolue ».
Bien cordialement,
Maître Xavier DAUSSE
#Meilleure réponseil y a 2 jours
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Kristel
Maître Dausse, Je suis Khris Fatima . J'ai écrit les aventuriers de la mer au édition du net sous le pseudo de Louella Kristel. Le livre se vend depuis 2021. J'ai paye 100€ pour la publication de ce livre. Je n'ai pas eu de contrat,ni de paiement. La dame des éditions m'a dit que cela se vendait bien. Le directeur moins bien. J'avais le tableau de vente et le mail pour leur correspondre. Il paraît que je peux les obtenir en envoyant par mail la carte d'identité. Vous m'avez dit qu'il faudrait un avocat pour les propriétés intellectuelles pour cette affaire ou le trouve t-on? Si,c'est chez Alexia quelles sont ces honoraires ? Veuillez, agréer Maître Dausse,mes salutations distinguées. Fatima Khris
il y a 13 heures
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