Une question en droit pénal ?

Voilà j'ai mon frère qui est passer en débat contradictoire tous les avis été favorable celui du procureur celui de la spip e celui du chef d établissement favorable .la jap donnera sa réponse le 3mai ke voulais savoir vu tous...

Je suis dans une situation actuellement très compliquée. il y a de cela deux ans, j'ai porté plainte contre mes parents pour violence sur ascendant. lors du dépôt de ma plainte, il faut savoir que psychologiquement...

Un avocat qui ne vous donne aucune nouvelles de votre dossier,ni mails et quand j appelle il plaide...mais reviens pas vers moi malgré des dizaines de mails et msg a son cabinet et secrétaire. que faire ?????...

Je suis convoqué au commissariat de police pour me voir remettre une convocation au tribunal (l'opj appellera le tribunal dès que je serai dans les locaux je ne comprends pas pourquoi). le souci c'est que j'ai déjà...

Si je me suicide à cause de mon voisinage qui me met une pression psychologique au quotidien sont-ils condamnable pénalement?...

J'ai été victime de violences conjugales. mon mari est interdit de rentrer dans mon domicile. il m'a dit qu'il ne recommencera plus. il a écrit au tribunal qu'il souhaite retourner à mon domicile. au final...

J'ai vu que je n'étais pas la seule dans ce cas là. comment cela s'est passer pour vous? moi on a 3 mois d'injonction d'éloignement j'ai envoyer deux courrier au juges correctionnel pour les enlever...

Je voudrais un renseignement mon conjoint a été se renseigner à l asej ou il a effectué son stage de responsabilisation de 2 jours et avec le médiateur il on dit qu'il avait un bon dossier il ont dit que on allait recevoir un...

J’ai signalé mon compagnon car il m’a pousser et m’a fait des bleus je l’ai fait plus par colère je n’ai pas voulu signer mon signalement car je me suis aperçu que ça aller trop loin mais la maintenant les...

J'ai récemment été contrôlé en possession d'une quantité minime de stupéfiant. j'ai donc reçu une amende forfaitaire délictuelle. cependant, j'aurai aimé savoir si je pouvais la contester étant donné que : -je...

Puis je porter plainte pour chantage ? la gendarmerie a utilisé un chantage pour saisir mes animaux domestiques, m a dit que si je payais les frais de vétérinaire elle me restituerait mes animaux mais l association qui devait me les...

J'ai porté plainte en décembre 2023 pour violences habituelles de 2021 à 2023 , en l'especes , insultes quotidiennes et denigrement "que je ne servait à rien, conne, toujours en retard ,salope, pute ,merde , également jet...

Je viens d'être condamné a 12 mois avec sursis probatoire de 24 mois avec certaines obligations dont une m'interdisant d'exercer un métier en" contact habituelle" avec des mineurs pour une durée de 5 ans et je suis...

Je me permets de mettre cela ici sans vraiment savoir quelle catégorie. mon frère a été victime d’un canular qui visait à le faire tuer ou le mettre en prison. la police l’a arrêté au volant d’une voiture qu’il loué mais que la...

J'ai déposé plainte auprès du procureur de la république il y a un an, le commissariat ayant refusé mon dépôt de plainte car ils étaient débordés... depuis, le bureau d'ouverture du procureur m'informe chaque mois...

Mon fils avait subis une agression sexuelle sans pénétration deux ans avant par son copain qui avait 15 ans et mon fils il avais 13 ans, ce la il nous raconte maintenant. qu’est-qu’on peux attendre de la justice si on va jusqu’au...

Je suis transsexuelle et j'ai eu pendant 7 mois une relation avec un homme que j'aime mais qui dit ne pas m'aimer. nous nous sommes quittés mais je ne supporte pas cette séparation. et je l'ai effectivement...

Peut on décider de reconduire une plainte a nouveau après désistement dans un poste de gestionnaire ?...

Voici la situation, pendant 4 ans j’ai entretenu une relation pseudo sentimentale avec une femme divorcée qui jouait avec moi (sentiments ambigus). elle soufflait le chaud, le froid, je lui payais des superbes week-ends, lui...

Au lieu de demander au tribunal l aj puis je demander a un avocat que j ai choisi et qui m accepte de remplir la demande pour que je l envoie ou qu il l'envoie ?...

Je fais appel à vous concernant un cas de violence conjugale. en mai dernier, suite à une dispute avec mon conjoint, ce dernier a appelé la police après avoir reçu un coup de ma part. une fois sur place, la police ne constate...

Le tribunal judiciaire me donne comme justificatif à donné à la cnaps ,un avis de classement a auteur. il me dise que cela dois suffire pour que la cnaps m accepte pour accéder a l'inscription a ma formation en tant que agent...

J'ai était arrêter en 2017 pour une conduite en état d'ivresse retrait de permis et amendes tribunal de 300 euros ! est aujourd'hui mon casier il est toujours rempli ! est ce normal ? j'ai...

Je n'ai pas respecté ma mise à l'épreuve, j'ai été arrêté et placé en garde à vue au mis d'octobre car la jap a émis un avis de recherche, et a révoqué mon sursis d'un an ferme. elle m'a convoqué suite...

Je me suis fait attraper en vidéo chez bricorama pour vol de peinture.je suis retourner une semaine après et j ai dérober d autre articles. j ai passé la caisse et les vigiles m ont demandés de vider mes proches j ai réussi a m...

J'ai porté plainte le 12 avril 2023 contre mon conjoint pour violences répétées contre moi. il a été incarcéré en détention provisoire durant 2mois jusqu'à la date de l'audience de jugement qui s'est tenue le 15...

Ayant été convoqué au tribunal correctionnel l’année prochaine, suite à une garde à vue de 24h, pour répondre de mes actes pour faux et usage de faux pour dossier locatif, fausses fiches de paies et faux acte de cautionnement (un...

Mon conjoint a été interdit de me voir pendant 1 an pour violences verbales que mois la juge a dit qu'il avait le droit de voir ses enfants car il a que moi qu il avait pas le droit de me voir mais que mes enfants car j ai...

Mon conjoint ces fait arrête il y a un an de sa avec dégradation injure a mon encontre suite a l'alcool je n'est pas souhaité porter plainte juste il on pri ma déposition ma soeur elle a porter plainte et a souhaité...

J’ai été accusée et je dois payer des dommages et intérêts. je suis non solvable comment cela va se passer? car la partie adverse réclame que je paie sous 1 mois. aucune négociation amiable possible et lors de mes procès, on ne m’a...