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Accompagnement de ma fille Posée par Beloue, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Beloue - 2585 vues J ai rdv pour succession chez mon notaire et celui de le la famille indirect. es je le droit d emener ma fille en tant que moi seule héritière direct... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Mon père vient de décédé. sa mère est toujours vivante et a 2 enfants dont mon père qui vient de décéder. qui va hériter de ma grand mère vu que mon père vient de décéder? est ce que tout revient à son frère?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Choix de l'avocat en droit de la famille Posée par Bingo43A, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1463 vues Dans le cadre d'une succession, est-il préférable de choisir le conseil dans le département de résidence du défunt ou non ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Calcul masse succession et quotité disponible Posée par Casslo, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Casslo - 1936 vues Mon père ,aujourd’hui décédé, avait donné la moitié indivise en nue propriété de sa maison par préciput et hors part à sa deuxième épouse et s’est gardé l’autre moitié . pour le calcul de la masse successorale, avec laquelle sera... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Ma soeur refuse de me donner les clefs de la maison de nos parants décédés Posée par Chris66260, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 2583 vues Nous sommes en succession et je n'ai pas les clefs de la maison de mes parents pour aller y chercher mes affaires et celles de mes enfants ! que faire ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Contrat révélation imposé Posée par principes, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Un notaire bloque la succession de ma tante (demi soeur de ma mère) car ma mère ne figure pas sur le livret de famille des parents de ma tante et il impose que je signe un contrat de révélation (30% au généalogiste). les cousins... Répondre |
Compensation de ma soeur Posée par Mln, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1424 vues Mon père a donné (acte notarié) un appartement a retaper à ma soeur, elle vit dedans depuis plus de 30 ans. a présent notre mère est décédée (notre père est décédé depuis longtemps) nous avons donc le reste des biens en indivision... Répondre |
Succession compliquée : indivision post-communautaire + indivision successorale Posée par Bastien, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Mon père est décédé en 2022. nous sommes 4 enfants héritiers. l’héritage est constitué d’un bien immobilier. il était marié sous le régime de la communauté universelle et séparé de son épouse depuis prononciation d’un divorce... Répondre |
Notaire et aide juridictionnelle Posée par ChocoFramboise, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 1466 vues Je suis en indivision avec d'autres frères et soeurs et pour sortir de l'indivision j'ai contacté un notaire pour régler la succession. mais suite à nos mésententes la succession est bloquée. je suis éligible à... Participer |
Mon épouse a une assurance vie a son nom en cas de décès de ma part est ce que le montant entre dans la succession marié régime de la communauté 3 enfants merci... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Refus de succession d'un parent Posée par Thibault, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1046 vues J'ai refusé la succession de ma mère car je la soupçonnais d'avoir des dettes. je souhaiterais savoir si en faisant cela, j'ai également refusé l'héritage de mon grand père décédé bien longtemps avant ma mère. elle n'avait... Participer |
Donation entre époux non révoquée lors du divorce conséquences sur la succesion Posée par Grenouille, il y a 9 ans dans Successions 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Edith - 11342 vues Ma mère s'est marié avec bernard, de cette union, je suis né. puis, mes parents ont divorcé... ma mère s'est remarié avec alex, durant leur mariage ils ont fait une donation entre époux, puis ils ont divorcé. la... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Mon epoux est décédé mon fils est venu a notre domicile quand mon mari etait hospitalisé et a pris trois véhicules une voiture de collection un vtt des montres mon mari ne lui avait pas fait de don et les deux notaires n ont rien... Répondre |
Je suis légataire universel pour un héritage le notaire ne me donne pas le relevé de compte de la vente après plusieurs relances ( tel e-mail lrar ) que puis je faire ? a t il le droit de me le refuser ?... Répondre |
Succession Posée par Miquette, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2257 vues J'ai divorcé fin 1991 et nous avions acheter un appartement en tunisie en 1990. mon ex mari double nationalite francais tunisien a pris les papiers de l'achat de i'appartement et il s'est remarié avec une... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Mon mari fils unique viens de perdre son père. mes beau parent on vécu et travailler en france. en 2022. ils ont vendu leur bien en france et sont parti vivre au portugal (dans une maison acquis il y a 10 ans ) mais en laissant la... Répondre |
Droiys en succession avec testament Posée par Stefrol, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Stefrol - 1906 vues Nous sommes 2 enfants + 1 enfant de 2eme mariage de notre père. ce dernier est décédé recemment et lègue par testament: usufruit a son epouse, 50% a son fils de 2eme mariage, et le reste a partager entre ma soeur et moi (enfants de... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Est-ce légal? Posée par Gabrielle, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1332 vues Mon beau-père a contracté 3 assurances vie au nom de ma belle-sœur afin de désavantager mon mari. il est décédé août 2023 a 75 ans. la dernière assurance de 50´000 versée en une fois a été conclu en décembre 2021. de l’argent a été... Répondre |
Refus de notre belle mère d'ouvrir le dossier de succession de notre défunt père Posée par SaidB, il y a 3 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marianne - 4378 vues Jaimerai savoir comment procéder dans notre cas actuel ou la femme de notre défunt père refuse d'ouvrir le dossier de succession et veut avoir l'appartement qui est au nom de notre père pour elle seule et refuse aussi de... Consulter la réponse deMaître COTTO |
Je suis héritier universel d une succession le notaire ne me fourni pas le relevé de compte de la vente après plusieurs demandes ( tel , e-mail , lrar ) que puis-je faire ? a-t-il obligation de me le fournir merci merci de vos... Répondre |
Succession Posée par Martine, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1259 vues Mon ex mari s’est remarié il y a 10 ans sans contrat ( donc cra) elle a deux enfants d’un premier lit, lui et moi en avons eu 4 il a vendu ses biens immobiliers et société qui faisait partie d’une sci créé avant leur mariage. au... Répondre |
Don familial argent cumule Posée par SOXNA, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1234 vues Mon père veut nous donner la somme de 30 000 euros, issue d'une vente de terrain, à mon frère et moi, en faisant un don familial d'argent cumulé. mon frère, pour les raisons qui lui sont propres, ne veut pas de cet... Répondre |
Achat véhicule en donation Posée par Ecm49, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1299 vues Ma maman m'a acheté un véhicule en 2015 poir 3500 euros. suite à son décès, on demande un rapport à succession pour la valeur de 3500 euros alors que le véhicule n'existe plus. doit on prendre la valeur à la date du dons... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Usufruit d une belle mère est il transmissible par testament à ses enfants propr Posée par Margotte, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1942 vues Le père de ma fille 1er lit lui à transmis nu propriété et usufruit a sa belle mere qui a 3enfants propres non adoptes et il a mis sur testamen t qu a la mort de cette derniere l usufruit soit tranfere a ses enfants a elle .est ce... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Être mandant de mon père héritier pour échanges avec le notaire Posée par TFR, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1387 vues Mes grands-parents sont décédés il y a quelques années. ils avaient plusieurs enfants, dont mon père. aujourd'hui, mon père n'a pas d'information sur l'avancement de la succession auprès du notaire. il ne... Répondre |
Droit se sucession Posée par Juju, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1719 vues Nous sommes mariés avec 6 enfants famille recomposée 2 pour madame 3 pour monsieur et une ensemble nous aimerions avoir des réponses a nos questions concernant la sucession afin qu ils payent le moins possible de frais pourriez... Compléter |
Mon père a créer une sci avec mon frère pour m'écarter de toutes successions à venir . a t'il le droit ? bien cordialement... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Litige post succession Posée par Kara, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître COLLIER - 1739 vues En 2020, mes parents sont décédés et j'ai hérité de l'appartement. mes parents n’étaient ni mariés ni pacsés et seul mon père avait acheté le logement avant d’être avec ma mère. depuis 3 ans mon demi-frere et ma... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Aspa créance non connue lors de la signature d'acte Posée par Christin, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1408 vues Mon père décédé le 15 août nous passons chez le notaire en novembre ou nous signons avec mon frère .l'actif net de la succession est supérieur à 39000.le notaire nous confirme que tout est finalisé. nous recevons le 28 février... Répondre |
Avance sur hoirie Posée par Anouk, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anouk - 2366 vues J'ai recu , en 1990, un terrain de 1 050 m, en avance sur hoirie.a l'époque, je n'ai versé aucune somme à mes parents.j'y ai construit une maison d'habitation. la succession est en cours, mes 2 parents... Compléter |
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