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Construction maison dans lotissement neuf Posée par Nikolas, il y a 11 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1618 vues Nous avons fais construire une maison dans un lotissement neuf qui est en finition de voirie. nous avons actuellement les tabourets d’eaux usées et eau pluviales qui on été posés mais la finitions n’a pas été faites ils ressortent... Répondre |
Travaux peintures partie commune copropriété Posée par Kyllian0211, il y a 11 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1689 vues Vivant dans une copropriété et faisant partie du conseil syndical a titre gracieux avons nous le droit de remettre un coup de peinture identique à celle existante afin que ce soit plus propre sans passer par une ag ? merci de vos... Répondre |
Droit de passage Posée par lilie, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1013 vues Je vous contacte car je suis désespérée de tant de méchanceté et d'incompréhension de la part de la copropriété de 150 lots voisine qui ne me cède pas ou ne souhaite pas me vendre un droit de passage sur un espace vert de leur... Participer |
Alimentation eau sous nouvelle parcelle Posée par steph, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par steph - 1829 vues J'ai restauré une grange en maison d'habitation en 2000. mon alimentation d'eau principale provient d'un compteur situé à une centaine de mètres de ma maison. il passait sous un champs d'un unique... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Grange en zone agricole : changement de destination en tant que msa solidaire Posée par Choubidou, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 2246 vues Je me permets ce message pour avoir un avis éclairé. nous avons acheté une grange agricole dont le plu précise qu'il n'y a pas de changement de destination possible (alors que d'autre le sont par complaisance lors de... Participer |
Vegetalisation trottoir lotissement privé Posée par M.Gautier, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1337 vues Mon syndicat de copropriété vient de m'informer que j'allais être mise en demeure de bétonner mon trottoir qui est actuellement vegetalise (et entretenu-tondu). le lotissement et sa voirie sont privés. quels articles... Participer |
Non respect plu pour implantation pav Posée par Der07, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1944 vues La communaute de commune ( grésivaudan isere) souhaite déployer un point d'apport collectif semi enterré dans une zone inscrite au plu de notre commune dont les prescriptions sont les suivantes : . zone paysagère a protéger... Participer |
Rayon de compétence de l'abf Posée par jvm974, il y a 11 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1959 vues Permis de construire – compétence de l'abf , lorsque le cercle qui matérialise le rayons des 500 m autour d'un monument et donne compétence à l'abf « touche » une parcelle mais que le bâtiment projeté est clairement en... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Déclassement terrain constructible en zone naturelle : jrp de l'erreur ? Posée par Lilas17, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2815 vues Un terrain constructible (800 m2) se trouve déclassé en zone naturelle dans le plui. ce terrain, en zone ua (bâti ancien) de l'ancien plu communal, avait pourtant bénéficié de 2 cub positifs (l'un exprès en 2016... Consulter la réponse deMaître Blanquet |
Véranda Posée par Nini, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois par Maître NICOLAS - 779 vues J'ai hérité d'un appartement de mes parents dans une maison, nous sommes 2 copropriétés, mes parents on fait poser un e véranda de 4m2 en 1975 qui nous abrite de la pluie avant d'entrer je vends l'appartement et... Participer |
Réponse du maire à une demande préalable par simple email , est ce légal? Posée par Achille11, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1644 vues Le maire d'une commune peut il répondre à ma demande préalable de travaux par un simple email , ou bien le rar reste une obligation? j'ai reçu 2 jours avant la date d'échéance de la demande un mail qui me notifie le... Consulter la réponse deMaître AKADAR |
Non respect du plu par le service urbanisme Posée par AP, il y a 11 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par AP - 2502 vues Suite à une division faite par le voisin, le terrain entre nos deux maisons a été vendu. une maison a été construite suite à l'approbation du pc en mai 2022. cette construction à créer des préjudices pour lesquels nous avons... Consulter la réponse deMaître Blanquet |
Déclassement Posée par devez jose, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître Blanquet - 2409 vues Parcelle de 3000m construite, a été déclassée sans recours possible au nom de la loi zan, nous obligeant à revoir tous nos plans de logement pour notre retraite. avons besoin d'un conseiller pour savoir si cette situation est irrémédiable... Compléter |
Installation d'un bar dans une zone artisanale (brewpub) - pbl avec la com-com Posée par Francoisr, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois par Maître Blanquet - 1444 vues Nous sommes une brasserie artisanale en sarl situé en zone artisanale uei. nous avons un projet de brewpub (consommation et vente sur place) . la communauté de commune dans laquelle nous sommes implantée nous dit que nous ne sommes... Participer |
Nouvelle instance et régularisation du permis initial qui avait été annulé Posée par DAVID, il y a 11 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître Jenny - 1874 vues Le ta m’avait demandé de modifier le permis ainsi qu’à la mairie. j’ai fait le permis modificatif mais la mairie a refusé le permis modificatif.alors le ta a annulé le permis. j’ai donc introduit une nouvelle instance pour contester... Participer |
Annulation de refus de permis modificatif Posée par DAVID, il y a 11 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par DAVID - 1964 vues Lorsque le ta annule un refus de permis modificatif. après envoi à la mairie , d’un courrier pour délivrer le permis. quel délai dispose la mairie pour répondre? est-ce que ce permis sera susceptible de recours des tiers, malgré le... Consulter la réponse deMaître Blanquet |
A qui appartient les infrastructures sportives ? Posée par Sam01, il y a 11 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 2283 vues Un club sportif pensant être propriétaire d'une infrastructure a payé pendant plus de 20 ans tous les frais y afférents. or après recherche il s'avère que ces infrastructures appartiennent à la mairie. cette dernière... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Hauteur de mur entre propriétes Posée par Lilitophe, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois par Maître Palombelli - 951 vues Nous voulons construire un mur séparation entre 2 propriétés qui ne sont pas au même niveau . le plu indiqué une hauteur de 2 m pour le mur . notre voisin a le terrain le plus haut . faut il compter 2m de son côté ou du notre ? je... Participer |
Référé suspension permis de construire Posée par Ilyan13032007*, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois - 1021 vues Nous devons démarré la construction de notre maison la semaine prochaine malgré un recours contentieux qui d après notre avocate ne risque de ne pas aboutir. mais nous avons peur du coup que les voisins fassent un référé suspension... Consulter la réponse deMaître Palombelli |
Piscine municipale pas au norme Posée par Kettypat, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois - 1098 vues Je souhaite savoir comment signaler une piscine municipale qui n'es pas aux normes, vestiaire sale, pas de séparation entre les hommes et les femmes, moisissure dans les douches. revêtement de sol en pavé béton avec des écarts... Consulter la réponse deMaître NACEUR |
Construire sur le pluvial de la ville Posée par Alexandra@44210, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître DAHAN - 1142 vues Peut on construire sur le réseau eau pluviale de la ville... Participer |
Construire sur le pluvial de la ville Posée par Alexandra@44210, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1147 vues Mon voisin a obtenu un permis de construire sur le pluvial de la ville est ce normal cordialement... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Servitude de passage Posée par Cathy, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1753 vues J'ai acheté une maison enclavé avec juste un accès par un escalier raide faisant 140 de large le voisin m'empêche de passer en ayant mis une chaîne et cadenas. que dis la loi? on a juste une servitude pour... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Refus d'habiter mes combles Posée par Texjo, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Texjo - 1340 vues Je viens vers vous car je suis vraiment dans une impasse.je réside en zone nc nous avons emménagé nos combles avec aucune création de surface donc avec plancher existant et implanté 3 fenêtre de toit nous sommes entrain de procéder... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Piscine non déclarée au foncier Posée par mermer, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1565 vues J'ai obtenu un pc pour une piscine en 2010 avec un pool house. les travaux se sont mal passés avec l'entreprise qui a fait la piscine. quand le pool house a été terminé, j'ai déposé la déclaration d'achèvement... Répondre |
La mairie peut-elle m'obliger à céder une partie de mon terrain pour un projet ? Posée par Claire, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 2699 vues Le nouveau plu de ma commune vient d'être approuvé et prévoit que les terrains agricoles en face de mon habitation soient destinés à des futures constructions de la mairie : une école, son parking et une quinzaine de... Consulter la réponse deMaître Palombelli |
Accès carrossable propriété Posée par Jb Moulin, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître JAUD - 1062 vues Nous avons obtenu un permis de construire sans accès viable aux véhicules. pour la construction, nous avons eu l'autorisation de passage chez la voisine . la construction s'achève et la mairie repousse sans cesse la... Participer |
Troubles de voisinage cause par un permis de construire Posée par HAD, il y a 1 an dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Palombelli - 2349 vues Voisin ayant obtenu un permis de construire qui lui permet d avoir une terrasse en r1ainsi que des ouvertures avec vue plongeante sur mon habitation dire que plus de vie privée quel recours ?... Compléter |
Assainissement non collectif Posée par Nicolas faure, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1940 vues Suite à la vente de un immeuble de tourisme, la vente indiqué que assainissement non conforme à refaire aux normes dans un délais de 1 ans. après plus de 2 ans nous les mettons en justice et le jugement défavorable pour nous. car il ont... Compléter |
Plu irrégulier Posée par jm, il y a 1 an dans Urbanisme 8 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3157 vues Comment faire pour avoir une expertise judiciaire pour prouver que la délimitation du zonage plu est irrégulière? j'ai fait un référé expertise au t-a qui a été refusé suite aux conclusions de l'avocat de la commune qui... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
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