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Transport de colis Posée par Nelly.P, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1725 vues J'ai quelques questions dans le cadre d'un projet : - y'a t-il des documents (contrats, accords) nécessaires à remplir et signer si un voyageur doit livrer des colis à un tiers ? -comment un destinataire peut savoir... Répondre |
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Verbalisation non port de ceinture Posée par Ck, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an par bernard-debaisieux-avocat - 1015 vues J'ai été verbalisé par une équipe de police pour non port de ceinture (passager arrière) sachant que je portais bien ma ceinture au moment du contrôle et qu'il était 2.00 du matin .et ils m'ont dit que je... Participer |
Voiture au garage depuis 3 mois, 0 devis, prix augmentés Posée par Kloud, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1464 vues J'ai besoin d'aide car cela fait 3 mois que j'ai déposé ma voiture dans un garage et rien n'avance ... j'ai 23 ans et c'est ma première voiture, une suzuki, je ne l'ai que depuis 1 an. le... Répondre |
Un agent de controle non assermente peut il vérifier les titres de transport Posée par Kymanh, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1151 vues Un agent de controle de bus non assermente, pendant sa formation peut il contrôler mon titre de transport avec sa machine de controle... Participer |
Décharge de poursuite pour vente voiture Posée par yann, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par yann - 2583 vues Jai vendu mon vehicule avec un voyant moteur . le jour de la vente il a ete mis au courant de ce defaut vehicule vendu le 3 juin 2023 .il a etabli une décharge pour décliner de toute responsabilité sur ce défaut ainsi pour... Compléter |
Licence taxi Posée par Yazdani, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1532 vues J'ai vendu mon licence taxi à 135000 acause des vtc et uber .ils ont baissé les cours de prix de licence. pourtant j'ai remboursé mes dettes à environ 220000.est qu'il y a un recours aux justice... Répondre |
Location véhicule Posée par Baptiste75, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pierre77 - 1716 vues Je me permets de vous écrire, j'ai loué un véhicule sur un site de location connu ( cet à dire un véhicule sans la présence obligatoire du propriétaire, que je déverrouille à l'aide de l'appli de la société de... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Achat véhicule d’occasion Posée par Daniel, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1700 vues Il y a plus d’un mois j’ai signé un contrat d’achat d’un véhicule d’occasion dans un garage, qui devait m’être remis quinze jours après préparation. le véhicule a été entièrement payé et assuré pour cette... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Vice caché kilométrage Posée par Ilann, il y a 1 an dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2503 vues J'ai acheté une véhicule il y a deux ans en bon état vers les 100 000km, puis quelques mois après et toujours avec un ct valide, je décide de la vendre car j'avais d'autres projets (des témoins peuvent le confirmer)... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Procédure de vice cachée sur un véhicule Posée par Anah, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1820 vues Je souhaiterais vos avis car je souhaiterais lancer une procédure à l’encontre de la vendeuse du véhicule. j’ai acheté plus précisément le 2 novembre 2022 une citroen c3 pluriel semi automatique année 2004... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Coupures effectuées en bonne et due forme, mais mauvaises indications. Posée par FH500, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1415 vues En novembre 2022 je me suis fait arrêter par la gendarmerie sur une autoroute de france. après lecture de ma carte chauffeur sur leur ordinateur ils m'ont détecté 8 infractions de hauts niveaux pour conduite continue... Répondre |
Dette fiscale Posée par Dd, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître COTTO - 1273 vues Mon fils vivant chez moi il a donc mis mon adresse pour son siège social sasu il a une dette fiscale tva je viens de trouver une lettre d'huissier dans ma boîte aux lettres peut-on prendre mes biens rien ne lui appartient merci... Participer |
Preuve a apporté en cas de perte de colis Posée par Julien F, il y a 1 an dans Transports 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2480 vues J'ai envoyé un colis contenant un objet de valeur (1200€) par colissimo avec assurance ad valorem de 1000€ (le max). le suivi indique que le colis a été livré mais le destinataire dit ne rien avoir reçu dans sa boîte aux... Compléter |
Formation fcos Posée par Den' s, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Rouleur - 1531 vues En arrêt pour accident de travail, la médecine du travail a l intention de me mettre en inaptitude. ma formation fcos est périmé es ce que mon employeur est dans l obligation de me le refinancer avant ou après mon départ merci... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Contravention pour non respect d un stop Posée par Elhas, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1067 vues J ai ete arrêté aujourd'hui par la gendarmerie pour ko respect d un stop. je n ai pas signé la contravention car j ai bien marque le stop mais selon l agent trop tot avant la ligne. j arrivais derrière un véhicule qui s... Participer |
Harcèlement moral Posée par JP pour les intimes, il y a 1 an dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1773 vues L’obligation par un client de remettre les clefs du camion à la réception ou l’obligation de rester dans sa cabine lors du chargement ou déchargement ne peut elle pas être considéré comme une sorte de harcèlement... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Retrait permis a l'arret vehicule gare non roulant Posée par SYLVIO, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par SYLVIO - 1530 vues Revenant d'un restaurant, je rentre dans ma voiture, aussitôt, des gendarmes me demandent les papiers du véhicule, et me font un contrôle d'alcoolémie véhicule garé et à l'arrêt, j'avais... Participer |
Vice cache Posée par Help, il y a 2 ans dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Help - 2958 vues Merci d'avance pour vos réponses . n'ayant pas de protection juridique j'aimerai avoir l'aide dans mes démarches . j'ai acheté un véhicule 40 jours après un défaut moteur et système adblue défaillant . 1an... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Remise tardif solde de tous conte Posée par dick, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1853 vues Peut ton obliger un employeur a vous envoyer le solde de tout comte pour des raison professionnelle sur la route du lundi au samedi... Répondre |
J'ai participé à une balade en bateau. le bateau s'est renversé alors que le gérant m'avait certifié que le bateau ne pouvait pas se renverser. j'ai eu très peur, ils ne m'ont pas secouru. j'ai dû... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
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