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Trop perçu
Sujet initié par girlmachine, il y a 11 jours - 433 vues

Bonjour,
je suis en congé de longue maladie depuis juin 2025, j'ai déjà bénéficié du clm en 2021 à 2022, avant que le conseil médical se prononce j'étais en maladie ordinaire de septembre 2024 à juin 2025, sauf que maintenant ma collectivité me réclame un trop percu pourtant au bout des 3 mois nous passons a 90 jours de carence, ma collectivité me réclame une somme, car pour eux ils m'ont trop payé
que puis je faire ?

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83%de réponse
Eric
Le clm etait il pour la meme pathologie ? Si oui, il me semble que le clm (qui reprend le debut au 1er jour du cmo) passe à 50% puisque c'est uniquement que le 1er clm qui est à 100%.

Donc 2021-2022 : clm 100% revenu
Si meme pathologie 2eme clm 2025 : 50%, depuis le debut du clm, soit le 1er jour du cmo repris.
girlmachine
Pourquoi je leur dois de l argent ? Suite de ma première pathologie, deuxième année à 50 pour cent mais j étais en Com donc 50% également au bout des 90 jours
il y a 10 jours
girlmachine
Cmo pardon
il y a 10 jours
Eric
Oui, c'est ce que je vous dis :

- 1er clm 100%
Depuis reprise du travail a redonné le droit à cmo à 100% 90jours.

Vous avez ete placé en cmo 90j puis requalifié en clm à partir du 1er jour de cmo.
Mais, puisque 2e clm => 50%
Donc je suppute que les 90j à pleins traitement sont requalifés à 50% puisque plus cmo mais clm.

N'avez vous pas ete notifié d'un arrete de placement en cmo ? Puis clm ? Dedans le détail de cotre rémunération pendant les congés sont explicites
#Meilleure réponse
il y a 10 jours
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Bonjour,

Le trop-perçu résulte probablement du fait que votre congé maladie ordinaire de septembre 2024 à juin 2025 a été requalifié rétroactivement en CLM.

Pour l'ouverture de nouveaux droits à plein traitement en CLM, il faut avoir repris ses fonctions pendant au moins un an entre les deux périodes de CLM (2022 et 2025), ce qui n'est pas votre cas.

Vous devez demander par écrit à votre collectivité le détail du calcul de ce trop-perçu. Si l'erreur est de l'administration et que vous êtes de bonne foi, vous pouvez demander une remise gracieuse ou un étalement des retenues.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
girlmachine
Si j ai repris mes fonctions en 2022,
il y a 10 jours
girlmachine
Et la deuxième année n est pas à plein traitement, re qualifié par la suite pour la même pathologie et j ai repris en 2022 jusqu en 2024
il y a 10 jours
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