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Sujet (Cloturé) initié par Amandineil y a 8 mois - 2834 vues
Bonjour,
Je voudrais lancer une marque de sac de balade pensée pour les propriétaires de chiens, je me suis aperçue en dessinant mon modèle, qu'une autre marque avait un sac de balade similaire dans la forme du sac, qu'est ce qu'il convient que je fasse dans ces cas là? la dimension diffère légèrement , mon logo évidement est différent, la poche avant n'est pas du tout de la même forme, mais j'ai des sangles interchangeables comme l'autre marque, et des coloris similaire (beige, noir, rose etc) mais dans dans le même Pantone ... merci pour votre aide !
Trouvez votre avocat en droit de la propriété intellectuelle
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Une question en droit de la propriété intellectuelle ?
Si vous avez simplement eu la même idée générale (un sac de balade pour chiens, avec sangles interchangeables, couleurs « à la mode », etc.), ce n'est pas en soi interdit : on ne protège pas une idée ou un genre de sac, mais seulement une forme précise et originale du modèle déjà existant (combinaison particulière des formes, proportions, détails, finitions...) et, éventuellement, un dessin ou modèle déposé.
Le risque juridique naît si votre sac, vu globalement, donne la même impression visuelle que l'autre (ressemblances plus fortes que les différences) ou reprend vraiment ses caractéristiques originales. Avant de vous lancer, il est donc prudent de :
1) comparer très concrètement les deux sacs (vue d'ensemble, détails, emplacement des poches, attaches, finitions) et accentuer vos différences si besoin ;
2) vérifier si l'autre marque a déposé un dessin/modèle ou un brevet sur cette forme (recherches à l'INPI/UEIPO) ;
3) si vous avez un doute sérieux, montrer vos croquis et photos à un avocat ou conseil en propriété industrielle pour un avis ciblé, afin d'ajuster votre design (formes, proportions, détails des sangles, disposition des poches) pour vous éloigner suffisamment du modèle existant.
Bien à vous
Merci de cliquer sur le bouton vert: question résolue
#Meilleure réponseil y a 8 mois
Amandine
Merci, vous avez répondu à ma question , belle journée à vous.
il y a 7 mois
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