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J'aurais une question concernant la pension alimentaire. Étant salarié dans le transport routier, mes revenus varient d'un mois à l'autre. J'ai transmis à mon ex-conjointe mes sept dernières fiches de paie, de janvier à juillet, en toute transparence. La moyenne de mes revenus nets avant impôt est d'environ 2 900 €.
En me basant sur le barème du site du ministère de la Justice qu'elle m'a transmis, j'arrive à une pension d'environ 300 €, que je lui verse donc. Elle estime toutefois que je devrais verser au moins 450 €, en se basant notamment sur un mois où mon salaire avait atteint près de 4 000 €.
Je souhaiterais savoir si mon raisonnement est correct : la pension doit-elle être appréciée sur la base de mes revenus habituels et moyens plutôt que sur un mois exceptionnellement élevé ?
Mon objectif est simplement de contribuer équitablement aux besoins de ma fille, dans son intérêt, tout en restant sur un montant objectivement justifiable.
À côté de ça je participe au frais sportifs du poney de ma fille , je ne demande pas d'habit à sa mère pour ma fille , et c'est moi qui fait la route pour la prendre et la ramener
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Les Juges tiennent compte de la moyenne des salaires des parents et en général se réfèrent à l'avis d'imposition de l'année la plus récente ou du salaire cumulé du bulletin de salaire du dernier mois de décembre.
Un mois exceptionnel reste exceptionnel et ne peut pas servir de base de fixation du montant de la pension.
Quant au barème que vous évoquez, il reste un barème qui permet d'avoir un ordre d'idée mais ne s'impose pas aux Juges cependant.
Le barème ne prend pas en compte les revenus du créancier ni les charges des deux parents.
Le Juge peut s'y référer utilement, mais il doit tenir compte des spécificités du dossier et notamment des ressources des deux parents et des besoins de l'enfant, et peut s'en écarter lorsque les circonstances le justifient.
(Je vous remercie d'indiquer si j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert "Oui, merci !". En vous en remerciant.)
Sentiments dévoués.
Maître SALMON
il y a 8 jours
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