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Successions de ma grand mère maternel
Posée par Lili, il y a 9 mois dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par jackT - 688 vues

Ma grande mère est décédé en décembre 23 sa fille dont ma mère a renonce a la succession de sa mère en septembre 24 nous sommes 4 enfants sachant ma mere a renonce a sa succession reviens t'ils pas a ses enfants ligitimes...

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Hritage d'un bien famillal maison de famille et terain
Posée par paulo, il y a 9 mois dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par jackT - 875 vues

Peut on desheriter ses enfants du bien famillal a travers une sci...

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Maître BENOIT
 
Quels sont mes droit de demi frère.
Posée par Labelleisa, il y a 10 mois dans Successions
11 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître BENOIT - 4201 vues

Mon père s'est remarié et a eu 3 enfants. il est décédé depuis 16 ans. ma belle mère vient de décéder. qu'elle est la repartion de la succession, maison, entre mes 3 demis frères et moi même merci pour votre réponse...

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Posée par tina, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 1647 vues

Messieurs, je suis le conjoint survivant, la succession de mon époux est problématique et mettras beaucoup d'annÉes. avant qu'il y ait une entente entre les deux enfants de mon époux. a ce jour, si je renonce à la succession...

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Maître BELIGHA
 
Reçu un avis de poursuites par le comptable public
Posée par josie88, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 1039 vues

Je viens de recevoir un avis de poursuites pour non paiement d'un bien qui ne m'appartient pas qui provenait de la succession de mon frére décédés en 2014 dont une parcelle boisée et vendu a ce jour par le notaire , ayant...

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Maître BELIGHA
 
Vendre ma part d'héritage
Posée par Béa, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 731 vues

Cela fait 4 ans que ma maman est décédé et mon papa 2 ans nous somme en tout 5 héritiers et je suis la seul a vouloir vendre ma part d'héritage mais voilà le reste des héritiers traine n'avance pas j'ai hérité de...

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Maître MATCHINDA
 
Droit viager conjoint 2eme mariage après décès
Posée par Lou, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1349 vues

Mon papa est décédé, il s’est remarié et a écrit un testament qu’il prive sa femme de tout droit en pleine propriété dont pourrait être titulaire par la loi, sur les biens qui composent sa succession au jour de son décès. elle a le...

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Maître BENOIT
 
Donation entre époux en étant usufruitier
Posée par David, il y a 9 mois dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 9 mois par David - 1515 vues

Mes grands parents étaient propriétaires d'un terrain, quand ma grand mère est morte elle a laisser en usufruit mon grand père et ces deux enfants (mon père et mon oncle) en nu-propriétaire, c'est bien ça ? si oui, mon...

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Maître BELIGHA
 
Récupération aspa
Posée par Elizabeth, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1360 vues

Mon père est décédé en 2021. il a de son 1er mariage 4 enfants (nous).il s'est remarié et n'a pas d'enfants en commun avec sa nouvelle épouse. mon père, a sous acte notarié, léguer à sa nouvelle épouse l’usufruit...

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Maître GATELLIER
 
Heritage
Posée par Anna, il y a 9 mois dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 901 vues

Mon conjoint décédé (nous n étions pas mariés) nous avons un enfant de 25 ans. il souhaite me laisser sa part d heritage jusqu a mon décès, est ce possible...

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Maître BELIGHA
 
Partage meubles sur accord du juge des familles
Posée par MC4vents*, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1326 vues

Notre mère, atteinte de démence fronto-temporale, est installée en ehpad. notre fratrie de 5 enfants a obtenu l'habilitation générale équivalente pour chacun de nous. maman ne pouvant plus revenir à son domicile dont elle est...

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Maître BENOIT
 
Encore une précision /cascade de renonciations à la succession de notre père:
Posée par Jany, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Jany - 1358 vues

Cascade de renonciations à la succession de notre père: mon unique soeur renonce, et son unique fils aussi (mon neveu) ce dernier n a pas d’enfant , mais des demi-sœurs du coté de son père, branche totalement autre /notre succession si lui...

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Maître BELIGHA
 
Livret de famille
Posée par Maman, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 820 vues

Que peut on faire avec le livret de famille de nos parents décédes...

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Maître GATELLIER
 
Protection conjoint pacsé
Posée par Norbert33, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 963 vues

Je suis propriétaire de plein droit d'un bien d'habitation (valeur 400ke) je suis pacsé avec ma conjointe depuis 2021 qui ne possède aucun bien j'ai un fils unique issu de mon précédent mariage. je désire savoir quel...

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Maître DAHAN
 
Succession
Posée par Dom, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 665 vues

Nous sommes en train d essayer de débloquer une succession de plus de 20 ans. dans cette succession il y avait des liquidites. quelle sont les obligations du notaire concernant ces liquidites. ces liquidites sont elles placées ? si...

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Maître BELIGHA
 
Testament
Posée par Pp, il y a 9 mois dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1365 vues

Puis je connaître ce qui est éventuellement possible de faire sachant que nous en couple pacsé ayant un bien immobilier 50/50 à ce jour . j’ai deux enfants de mon côté et mon chéri un enfants qu’il aimerait ne rien lui laisser s’il...

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Maître GATELLIER
 
Livret de famille
Posée par Maman, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1437 vues

Mes parents sont décédés qui garde le e livret de famille des parents...

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Maître GATELLIER
 
Nue proprietaire
Posée par bambou, il y a 9 mois dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître GATELLIER - 1219 vues

Mon frère occupe une maison que mes parents ont mis a sa disposition, il n'a jamais voulu faire la demarche d'acquérir ce bien et payer les impots et notaires contrairement à moi qui,ai payé les impots et notaires , je...

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Partage suite à succession
Posée par bambou, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois par Maître DAHAN - 940 vues

Mon frère occupe une maison qui devait lui être destinée qu'il a laissé se dégrader, n'ayant fait aucune démarche elle m'appartient à hauteur de 50 %, au décès de mes parents . .qu'est ce qui est négociable , si...

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Domicile des parents décédés
Posée par bambou, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 1020 vues

Il m'a été indiqué , que je ne pouvais plus me rendre au domicile de mes parents seule, que je devais être accompagnée par mon frère. les maisons de papa doivent être évaluées pour la succession , est ce que dans cette logique...

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Maître BELIGHA
 
Besoin de confirmation
Posée par Flo, il y a 9 mois dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1606 vues

Je vais rendre les comptes de gestion de ma fille,ece que le soldes des comptes est suffisant ? cordialement...

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Maître BELIGHA
 
Cascade de renonciations à la succession, à qui est dévolue la part?
Posée par Jany, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 877 vues

En cas de cascade de renonciations à la succession de notre père: ma soeur renonce, et son propre fils aussi (mon neveu) (ce dernier n a pas d’enfant) est-ce que cette part de succession me revient ? faut-il qu il stipule qu’il...

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Maître BELIGHA
 
Héritage d'une grandmère du royaume uni, que faire?
Posée par Lynne, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 751 vues

J'ai appris le 30 sept 2024 que je suis héritière d'une somme d'argent d'une grand-mère anglaise. elle est morte le 1 nov 2023. d'après internet le delai pour informer les impots français est 1 an. je ne...

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Maître TANGALAKIS
 
Exclusion d'une tiers personne.
Posée par '(-hgbH35p/nFRYhGy7, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1230 vues

Ma femme vient de perdre son frère, et nous sommes en plein dialogue pour la succession donc le renseignement que les sœurs et frères voudraient savoir est que : est-ce qu'une personne extérieur au lien familiale ( frères &...

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Maître TANGALAKIS
 
Transmission petit enfant
Posée par Marylise, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Marylise - 1003 vues

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jackT
 
Biens en espagne mobilier et immobilier
Posée par bambou, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1079 vues

Papa possedait (il est décédé le 24 septembre 2024) une maison et un compte bancaire en espagne . pour la succession qui fait les démarches la france ou l'espagne. d'autre part papa a donné par testament cette maison...

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Maître BELIGHA
 
Mon père est décédé et je ne parle plus à ma mère quels sont mes droits
Posée par chris1703, il y a 9 mois dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1655 vues

Mon père est décédé le 21/06/2024 et je ne parle plus à ma mère et à ma soeur .un agent immobilier m'a contacté pour me dire que ma mère mettait en vente la maison , j'ai signé le mandat de l'agent immobilier mais je...

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jackT
 
Droits du conjoints d'un héritier et des petits-enfants
Posée par maya33, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois par jackT - 599 vues

Dans le cas d'une succession , les 2 enfants hériteront 50/50, qu'en est il du conjoint (sans contrat de mariage) et des petits enfants ? est il possible d'exclure de l'héritage, dans le testament, un gendre ou...

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Couple sans enfants, différence si mari ou femme meurt en premier
Posée par sylvie, il y a 9 mois dans Successions
1 réponse, il y a 9 mois - 642 vues

Dans le cas d'un couple marié sans enfants (parents décédés). en cas du décès du mari en premier, la femme hérite de tout. par la suite au décès de la femme , ce serait les frères à elle qui hériteraient ? mais dans...

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la réponse de
jackT
 
Les partages
Posée par Christine, il y a 9 mois dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Christine - 1940 vues

Nous sommes propriétaires en indivision mes frères, ma sœur et moi-même. notre maman est décédée le 23 avril 2023, et la maison n'est toujours pas vendue. la clerc de notaire de notre cabinet de notariat, a payé 3 factures...

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Maître BELIGHA
 
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