MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Déclaration de comptes détenus à l'étranger Posée par Htwfaip1483., il y a 2 semaines dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître DAUSSE - 497 vues Je me pose deux questions liées à la déclaration aux impôts des comptes bancaires ouverts à l'étranger : 1 - est ce que si j'ouvre un compte sur un site etoro, ig etc... pendant 24h pour voir ses services, que je n'y... Participer

Quelle siret pour un artiste et curator Posée par Neto, il y a 2 semaines dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 524 vues Je suis artiste et curator d'art et je voudrais pouvoir vendre mes ouvres et aussi des autres artistes et aussi rend mes services comme curator je dois ouvrir un siret comme profession libéral ou microentrepeneur merci pour... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Courrier 754 sd et rectification Posée par Cedjer, il y a 3 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 472 vues Je viens de recevoir un courrier 754sd concernant mes frais réels des deux dernières années, demandant d'envoyer une attestation de jours travaillés, carte grise et attestation employeur indiquant que je n'ai pas de... Participer

Formulaire 754‑sd : prescription et demande de justificatifs Posée par S1978, il y a 4 semaines dans Fiscal 8 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 1451 vues Je sollicite vos avis concernant une demande de renseignements de l’administration fiscale (formulaire 754‑sd) portant sur des plus et moins‑values mobilières déclarées sur une période remontant à plus de 10 ans. le... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment faire pour que 2 batiments soient considérés fiscalement comme un seul Posée par Natacha, il y a 3 semaines dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître DAUSSE - 515 vues Nous avons une maison constituée de 3 batiments. fiscalement parlant, un des batiments est considéré comme résidence principale et les 2 autres comme résidences secondaires. ma question est comment faire pour que ces 3 batiments... Participer

Créer une microentreprise jumelle d'une sas de location de véhicule Posée par Jem'informe199610+, il y a 3 semaines dans Fiscal* 3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Jem'informe199610*+ - 686 vues Souhaitant bénéficier de la franchise en base de tva pour sous-louer des véhicules loués à des entreprises européennes, je voudrais savoir si la création d'une microentreprise jumelle est possible et admissible par le fisc? je... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Taxe habitation Posée par Naylah, il y a 5 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître Gourlay - 1422 vues Je me suis mariée récemment avec séparation des biens, j'ai ma propre maison dans une commune à 130 km de chez mon mari, mon mari a sa propre maison, chacun a sa maison. je n'ai pas le droit de vendre ma maison avant 10... Participer

Tva étranger Posée par Marcus, il y a 3 semaines dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 610 vues Je suis auto-entrepreneur traducteur, dispensé de tva. mais si mon client est étranger (ue) dois-je lui facturer la tva ? j'ai lu un article sur la tva intracommunautaire et je me pose la question. merci... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Erreur de calcul tva 5.5% en vente vefa Posée par pticha, il y a 3 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 semaines - 503 vues Lors de la signature d'un contrat de réservation avec un promoteur immobilier, nous avons établi ce contrat avec un taux réduit de 5.5% de tva, prenant en compte le fait que ma femme accouchait une semaine après, et comptant... Consulter la réponse de Maître Assesso

Séparation et taxe d'habitation pour habitation secondaire. Posée par Rod, il y a 3 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Margot - 4473 vues Mon ex compagne et moi avons acheté en commun une maison. dans le cadre de notre séparation, nous avons décidé que j'allais continuer à habiter dans cette maison et que ma compagne allait habiter en location dans un... Participer

Facturation ht sur une base ttc Posée par Couture&co, il y a 3 semaines dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître Assesso - 523 vues J'ai mon auto entreprise non assujettie à la tva dans le domaine de la couture. en parallèle je fais de la surveillance d'examen. l'entreprise me demande de leur facturer mes heures une fois par mois sur une base... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Succession Posée par Kalliste, il y a 3 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 semaines - 486 vues Mon fils est né aux etats unis en 2017 et je souhaite lui laisser la nue propriété de mon appartement que j'occupe. dois-je en faire la déclaration au fisc américain ? cordialement... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Virement des parents depuis l'etranger Posée par Zuck, il y a 3 semaines dans Fiscal 5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Zuck - 603 vues Je réside en france depuis 7 ans , je suis étranger titre séjour salarié j'ai un cdi depuis 18 mois avec smic , mes parentes qui sont étrangers me font un virement mensuel 1500 euros pour payer le loyer car il est chère . je... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Paiement arrières taxes foncieres Posée par LILI, il y a 3 semaines dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par LILI - 667 vues La dgfip de la guadeloupe me réclame les paiements des taxes foncieres de 2022_2023-2024-2025 le bien est en location le problème c'est que le locataire ne m'a pas remis les courriers de la dgfip je l'ai signalé au... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Erreur dans ma déclaration Posée par Nathys, il y a 1 mois dans Fiscal 7 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Nathys - 1370 vues Suite a un rendez vous avec un contrôleur caf, je partais sereine car toujours été très attentive à mes déclarations, et j apprend avoir fais une erreur dans ma déclaration revenu.je ne suis pas imposable. j ai déclaré ma... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Impôts pour uen sci à l'ir (sci transparente) Posée par adeli, il y a 1 mois dans Fiscal 6 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître Berthier - 923 vues J'ai posé la question sur ce site mais je me permets de la repréciser car je ne suis pas sûre que les personnes ayant répondu aient bien noté le fait que je sois en sci à l'ir (société transparente): je viens de recevoir... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Oublie déclaration don manuel Posée par Otto, il y a 1 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Otto - 724 vues Une inspectrice vient de me contacter car j’ai eu il y a quelques année plusieurs donations de mon père que j’ai bien déclaré mais apparemment il y a un oublie sur les déclarations de 2021 et 2024 j’ai oublié de déclarer un don de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Compte crypto Posée par RGPD, il y a 2 mois dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 1245 vues Il y a quelques années je me suis inscrit sur quelques sites crypto étrangers sans versement, sans carte identité, sans transaction. dans un simple but de curiosité. j'ai appris très récemment que ce genre de compte doit être... Compléter

Pondération taxe foncière local commercial Posée par Bouliche38, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois - 590 vues Je viens vers vous car j’ai acheté l’année dernière un immeuble avec un local commercial que j’occupe au rez-de-chaussée et trois appartements au-dessus et j’ai demandé au service des impôts le document qui permet de savoir ce... Consulter la réponse de Maître Assesso

Patrimoine immobilier Posée par Kinedrapeau, il y a 2 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DUBOIS - 1091 vues Un bien loué à usage professionnel doit il être comptabilisé dans le patrimoine immobilier pour le calcul de l'ifi... Participer

Impôt Posée par Vogy, il y a 1 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DUBOIS - 966 vues Avec 23000€ dans l’année combien paye ton impôts une personne seule... Participer

Déclaration tardive de don manuel Posée par Paul, il y a 1 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Paul - 688 vues J'ai reçu un don manuel de ma grand-mère (qui a plus de 80 ans) de 31000€ en décembre dernier pour aider à l'achat d'un appartement. ce don est normalement exonéré d'impôt (je n'ai pas eu d'autres dons... Consulter la réponse de Maître Assesso

Facturation honoraires avocat Posée par Etoile, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 718 vues Je rencontre un litige avec mon avocat. une convention a été signée ou un honoraire à l'heure a été décidé par lui (pas d'un commun accord tout comme son tarif). bref ! il me demande 1 800 euros de provision, puis pendant... Compléter

Activités téléconsultation Posée par Dr Muller, il y a 1 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1065 vues Je suis médecin psychiatre libéral, installée en zfrr depuis moins d’un an. j’hésite à ajouter à mon activité une activité de téléconsultation via le dispositif avipsy. les téléconsultations se passeront via mon logiciel médical... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Avis sur prêt personnel à un proche pour création d’activité freelance Posée par Alain, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois - 610 vues Je souhaite avoir votre avis sur une situation pratique. je souhaite prêter 4 000 € à ma copine pour l’aider à atteindre le solde minimal requis pour l’obtention de son kbis en tant que freelance. le plan est le suivant :... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Éligibilité aux droits d’enregistrement réduits (art. 1115 cgi) – sci à l’is Posée par Pouille, il y a 1 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître Berthier - 994 vues Je sollicite vos éclairages concernant l’éligibilité au régime des droits d’enregistrement réduits prévu à l’article 1115 du cgi (engagement de revente dans les 5 ans). contexte du projet : acquisition envisagée d’un bien... Participer

Deduction charges amende Posée par JC Lacombe, il y a 1 mois dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 675 vues Je souhaite faire passer en charges professionnelles sur ma société mes amendes, est ce que c'est déductible, mon comptable me dit que non cordialement... Consulter la réponse de Maître Perez

Declaration des revenus Posée par Raul7, il y a 1 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Raul7 - 808 vues Je veux deposé la declaration des revenus sachant que j'habite avec ma mère et le bail est sur son nom , quelle sont les justificatifs necessaire pour la faire la declaration ,c pour la 1er fois ma mère est en situation... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Taxe foncière Posée par Mic22, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois - 559 vues Mon père étant décédé en 2025 il nous avait donné la maison par acte notarié en 1995 et depuis il n'avait jamais payé la taxe foncière comme il nous avait dit que c'était lui qui réglerais celle ci mais aucun paiement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Usufruit / nue-propriété – hébergement gratuit du nu-proprié Posée par Mitch_frs, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 530 vues J’ai acheté un studio avec ma mère (je suis fils unique). dans l’acte notarié, je détiens la nue-propriété et ma mère détient l’usufruit. actuellement, ma mère occupe un logement de fonction qui constitue sa résidence fiscale. elle... Participer

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

18 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

12 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

2 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer