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RésoluSos suite bornage chemin rural abracadabrantesques,
Bonjour,
Suite au bornage du chemin rural en bordure de ma propriété je fais appel à toute personne et association qui pourraient m'apporter de l'aide, avant d'entamer une grève de la faim.
Depuis 15 ans je me bats contre l'implantation du chemin rural entre ma propriété, un étang,( en zone naturelle) et les propriétés (en zone constructible) des autres riverains limitrophes.
Au départ, il s'agissait de retrouver, à la demande de M. le Maire le chemin initial (encore emprunté dans les année 70) puisque praticable sur les 80 premiers mètres, le long de la première propriété, puis se perdant à l'entrée de la seconde.
Au final :
1 Le chemin a été élargi de 1m50, passant ainsi de 2m50 à 4m, ce sans la mise en œuvre d'une procédure de transfert de propriété et un excédent pris uniquement sur ma propriété.
J'ai donc fourni, afin de prouvé la largeur initial de ce chemin, soit 2m50, une photo à l'échelle du plan Napoléonien, Tableau Général des chemins ruraux publics existants sur la Commune 1840, et ayant remblayé le long de ce chemin, la facture des travaux. Tous ces documents m'ont été refusés par les tribunaux, ceux-ci n'ayant pris en compte que le rapport de l'expert géomètre qui pourtant indiquait un chemin de 4m et ce même sur le cadastre Napoléonien.
2 chemin praticable uniquement sur les 80 premiers mètres puis à partir de la seconde propriété, implanté dans un talus constitué d'un dénivelé de 1 m à 1 m70 puis dans l'eau.
Concernant l'implantation, j'avais demandé que l'on procède au bornage de la propriété dans laquelle le chemin se perdait, bornage nécessaire pour une implantation du chemin conforme aux plans, ce qui m'a été refusé par tous à maintes reprises.
Les côtes du plan élaboré par le géomètre ne sont pas respectées sur le terrain, d'où un chemin rural impraticable, à partir de cette propriété.
J'ai été condamné à payer les dépends et la remise en état du chemin qui nécessite d'importants travaux (Bûcheronnage d'arbres centenaires, plusieurs centaines de camions d'empierrements).
La Mairie a privilégié un intérêt privé (constructions de x maisons) d'où le besoin d'un accès de 4 m, avant de défendre l'intérêt collectif, à savoir un chemin rural praticable et ouvert à tous sur toute sa longueur et non pas uniquement sur 80 m.
Je compte sur vous.
Merci de vos réponses
Suite au bornage du chemin rural en bordure de ma propriété je fais appel à toute personne et association qui pourraient m'apporter de l'aide, avant d'entamer une grève de la faim.
Depuis 15 ans je me bats contre l'implantation du chemin rural entre ma propriété, un étang,( en zone naturelle) et les propriétés (en zone constructible) des autres riverains limitrophes.
Au départ, il s'agissait de retrouver, à la demande de M. le Maire le chemin initial (encore emprunté dans les année 70) puisque praticable sur les 80 premiers mètres, le long de la première propriété, puis se perdant à l'entrée de la seconde.
Au final :
1 Le chemin a été élargi de 1m50, passant ainsi de 2m50 à 4m, ce sans la mise en œuvre d'une procédure de transfert de propriété et un excédent pris uniquement sur ma propriété.
J'ai donc fourni, afin de prouvé la largeur initial de ce chemin, soit 2m50, une photo à l'échelle du plan Napoléonien, Tableau Général des chemins ruraux publics existants sur la Commune 1840, et ayant remblayé le long de ce chemin, la facture des travaux. Tous ces documents m'ont été refusés par les tribunaux, ceux-ci n'ayant pris en compte que le rapport de l'expert géomètre qui pourtant indiquait un chemin de 4m et ce même sur le cadastre Napoléonien.
2 chemin praticable uniquement sur les 80 premiers mètres puis à partir de la seconde propriété, implanté dans un talus constitué d'un dénivelé de 1 m à 1 m70 puis dans l'eau.
Concernant l'implantation, j'avais demandé que l'on procède au bornage de la propriété dans laquelle le chemin se perdait, bornage nécessaire pour une implantation du chemin conforme aux plans, ce qui m'a été refusé par tous à maintes reprises.
Les côtes du plan élaboré par le géomètre ne sont pas respectées sur le terrain, d'où un chemin rural impraticable, à partir de cette propriété.
J'ai été condamné à payer les dépends et la remise en état du chemin qui nécessite d'importants travaux (Bûcheronnage d'arbres centenaires, plusieurs centaines de camions d'empierrements).
La Mairie a privilégié un intérêt privé (constructions de x maisons) d'où le besoin d'un accès de 4 m, avant de défendre l'intérêt collectif, à savoir un chemin rural praticable et ouvert à tous sur toute sa longueur et non pas uniquement sur 80 m.
Je compte sur vous.
Merci de vos réponses
