Responsabilité soutènement et maintien des terres
Bonjour,
J'aimerais avoir des informations sur la responsabilité de chacun en terme de soutènement et de maintien des terres.
Nous avons acheté un terrain nu, sur lequel nous allons faire construire. ( permis accordé)
Un de nos voisins a acheté en même temps que nous, nos terrains sont issus d'une division parcellaire.
Son terrain est en contrebas, et il a un bout de parcelle qui part de la route et longe notre terrain sur la droite sur 20m de long environ. Ce n'est pas une servitude de passage, c'est bien son terrain. Ca fait comme une bande de 20m de long et 6m de large, sur laquelle il construit son chemin d'accès.
Le 20/02 dernier il nous a informé que son entreprise avait remblayé une partie de notre terrain lors de la construction de son chemin, pour éviter de faire un mur de soutènement coûteux. Il ne nous avait pas demandé ‘notre avis ou notre accord pour faire ce remblais.
Conciliants et parce que cette partie de terrain n'est pas gênante pour nous, nous avons laissé couler.
Il revient actuellement à la charge en nous disant que finalement le remblais partiel n'est pas suffisant et que son chemin n'est pas stable. ( de notre côté il y a une sorte de fossé naturel, qui est là depuis années, et qui a toujours été stable, mais aujourd'hui ce fossé l'empêche de construire un chemin solide sans fondation).
Il dit qu'il ne peut pas mettre de mur de clôture, pas mettre un de ses poteaux de portail, pas bétonner son chemin et faire passer ses engins car son chemin récemment créé et caillassé est instable et risque de dégringoler chez nous.
Il nous raconte que c'est à nous de gérer le problème, soit en remblayant soit en construisant un mur de notre coté ( sur 20m de long).
J'aimerais votre avis sur la question.
Pour moi :
- le terrain naturel est comme il depuis toujours, il a acheté en sachant très bien qu'il y avait une sorte de ravine à cet endroit, et chacun a acheté en connaissance de cause donc je ne vois pas pourquoi ce serait ma responsabilité de remblayer
- c'est lui qui construit et modifie le terrain naturel, c'est à lui d'assumer
- Et même en allant plus loin, je pourrai considérer que si ça devait s'effondrer chez nous, ce serait sa responsabilité de construire un mur pour tenir son ouvrage
Mais j'aimerais des avis.
Pour information, nous lui avions dit que nous allions probablement remblayer à terme car cela nous ferait gagner du terrain. Et que si cela pouvait tenir son chemin ce serait gagnant / gagnant. Mais que ce n'était pas notre priorité et que notre chantier devait d'abord avancer.
Nous avons aussi proposer, si cela était urgent, qu'il remblaie, à ses frais, et sous conditions. ( avec de la bonne terre, et bien tassé).
Bref, nous avons vraiment essayé d'être conciliants.
Merci beaucoup pour vos avis.
Bonne journée
J'aimerais avoir des informations sur la responsabilité de chacun en terme de soutènement et de maintien des terres.
Nous avons acheté un terrain nu, sur lequel nous allons faire construire. ( permis accordé)
Un de nos voisins a acheté en même temps que nous, nos terrains sont issus d'une division parcellaire.
Son terrain est en contrebas, et il a un bout de parcelle qui part de la route et longe notre terrain sur la droite sur 20m de long environ. Ce n'est pas une servitude de passage, c'est bien son terrain. Ca fait comme une bande de 20m de long et 6m de large, sur laquelle il construit son chemin d'accès.
Le 20/02 dernier il nous a informé que son entreprise avait remblayé une partie de notre terrain lors de la construction de son chemin, pour éviter de faire un mur de soutènement coûteux. Il ne nous avait pas demandé ‘notre avis ou notre accord pour faire ce remblais.
Conciliants et parce que cette partie de terrain n'est pas gênante pour nous, nous avons laissé couler.
Il revient actuellement à la charge en nous disant que finalement le remblais partiel n'est pas suffisant et que son chemin n'est pas stable. ( de notre côté il y a une sorte de fossé naturel, qui est là depuis années, et qui a toujours été stable, mais aujourd'hui ce fossé l'empêche de construire un chemin solide sans fondation).
Il dit qu'il ne peut pas mettre de mur de clôture, pas mettre un de ses poteaux de portail, pas bétonner son chemin et faire passer ses engins car son chemin récemment créé et caillassé est instable et risque de dégringoler chez nous.
Il nous raconte que c'est à nous de gérer le problème, soit en remblayant soit en construisant un mur de notre coté ( sur 20m de long).
J'aimerais votre avis sur la question.
Pour moi :
- le terrain naturel est comme il depuis toujours, il a acheté en sachant très bien qu'il y avait une sorte de ravine à cet endroit, et chacun a acheté en connaissance de cause donc je ne vois pas pourquoi ce serait ma responsabilité de remblayer
- c'est lui qui construit et modifie le terrain naturel, c'est à lui d'assumer
- Et même en allant plus loin, je pourrai considérer que si ça devait s'effondrer chez nous, ce serait sa responsabilité de construire un mur pour tenir son ouvrage
Mais j'aimerais des avis.
Pour information, nous lui avions dit que nous allions probablement remblayer à terme car cela nous ferait gagner du terrain. Et que si cela pouvait tenir son chemin ce serait gagnant / gagnant. Mais que ce n'était pas notre priorité et que notre chantier devait d'abord avancer.
Nous avons aussi proposer, si cela était urgent, qu'il remblaie, à ses frais, et sous conditions. ( avec de la bonne terre, et bien tassé).
Bref, nous avons vraiment essayé d'être conciliants.
Merci beaucoup pour vos avis.
Bonne journée
