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Question résolue par Maître Xavier DAUSSE
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Xavier

Rachat capital obsèques
Sujet initié par Djef5488, il y a 1 jour - 368 vues

Acoris obsèques
Nos échanges
1) Bonjour Madame Jacopin,
Merci pour votre réponse.
Comme je l'ai mentionné dans ma lettre en RAR.
Les raisons vous ont étés invoqués dans ma lettre, résoudre mon problème
bancaire.
Oui je vous confirme bien la résiliation de mon contrat obsèques
Avec rachat total.
Merci de bien vouloir prendre en compte cette confirmation.
Cordialement,
JF.A.

2) Bonjour Mr ANCEL,
Je transmets votre demande de radiation à notre service gestion.
Elle sera effective au 12/01/2026.
Cependant, il n'y a pas de rachat possible sur ce contrat (Voir notice d'information jointe).
Restant à votre disposition,
Cordialement.

3) Bonjour,
Donc d'après la lecture que je viens d'éffectuer sur vos conditions je dois m'attendre à aucune récupération déduction faites de frais de gestion de la part d'Acoris. Je perds donc le capital que je vous ai versé jusq'à présent?!.
Merci de de me confirmer que ce sera bien votre réponse.
En l'Attente,

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Bonjour,

dans les contrats obsèques, il existe en pratique deux grands types de formules, soit un vrai contrat d'assurance « prévoyance » (sans valeur de rachat), où les cotisations sont définitivement acquises à l'assureur dès lors que le risque est garanti, soit un contrat d'épargne avec valeur de rachat, qui permet de récupérer tout ou partie du capital avant le décès.

Si, comme l'indique Acoris, la notice d'information de votre contrat exclut expressément tout rachat, la compagnie peut alors résilier le contrat mais garder les sommes versées, sous réserve seulement des règles prévues au contrat

Vous avez raison de demander une confirmation écrite claire de leur part, indiquant noir sur blanc que la résiliation à votre initiative entraîne la perte totale des primes déjà payées, sans restitution de capital, afin de vérifier qu'ils appliquent bien ce qui est prévu dans votre contrat et, en cas de doute, pouvoir ensuite faire vérifier ce point par un professionnel.

Bien à vous
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Djef5488
Oui c'est un contrat « participation frais d'obsèques » et non un contrat obsèques avec option de rachat ou mise en réduction donc si vous cessez le contrat, vous perdez les sommes versées.
Merci de me confirmer si vous souhaitez l'arrêter définitivement.
Dans l'attente de votre retour,
Cordialement.
J'ai donc répondu au mail d'Acoris:
Bonjour,
Après lecture de votre mail, j'annule donc ma demande de résiliation < participation frais obsèques>
Vous voudrez bien me confirmer pour Acoris que m'a demande est bien prise en compte.
De mon côté, et à partir de janvier 2026 vous pourrez continuer les prélèvements de :
21,00€ pour janvier et de 19,00€ les 10 de chaque mois.
En l'attente, de votre retour,
Cordialement,
JF.A
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