Demande de fin de prise en charge de mon enfant.
Bonjour,
" CERTIFICAT MEDICAL
Je soussigné Docteurcensuré, praticien hospitalier, psychiatre des hôpitaux, chef de pôle jusqu'au 31 décembre 2025, certifie que les enfants censuré, né le 15 septembre 2015 et censuré, né le 3 novembre 2017, ont été reçus dans le service et sont suivis vu leurs besoins sur la prescription du Docteur censuré, chef de service aujourd'hui en retraite.
Il est tracé dans le dossier n'a donner suite à aucune proposition de rencontre des soignants. J'ai moi-même proposé une rencontre au père après le départ du Docteur censuré, mais il n'a pas donné suite.
Fait àcensuré , le jeudi 12 février 2026
Docteurcensuré,
certificat fait à la demande de la mère des intéressés et celle-ci remis en mains propres pour servir et faire valoir ce que de droit
copie envoyée au père
Pour remettre les choses dans leurs contextes, depuis le 1 septembre 2025 je demande au parent gardien et à la structure en question, la communication des éléments essentiels de la prise en charge, à savoir l'identité du praticien, la nature des soins, leur fréquence, leur justification médicale, et à défaut, la suspension de la prise en charge engagée sans votre accord. Il faut préciser que ma demande est fondée sur l'exercice conjoint de l'autorité parentale et non sur une contestation personnelle du professionnel. À défaut de mon accord, la poursuite de la prise en charge n'est licite que si elle est justifiée par une urgence ou par une décision judiciaire ce qui n'est absolument pas le cas car initier seulement par la mère. En principe, Le refus de m'informer et l'absence de réponse écrite claire constituent un dysfonctionnement.
Il y a une audience JAF le 19 février 2026, il est facile de comprendre que cette démarche est faite sous la panique et précipitation. Etrangement, tous les professionnels qui suivent le dossier partent en retraite dès que le père sollicite auprès d'eux des réponses. Le parent gardien obtient ce qu'elle demande mais le père n'a que des propositions de rendez-vous.
1) Le fait d'ignorer durablement un parent titulaire de l'autorité parentale est il juridiquement valable ?
2) Existe il des raisons justifiables à cette situation ?
3) Est ce que le père reste juridiquement dans son droit ?
4) Quels sont les articles du Code civil qui traitent du sujet ?
5) Comment formuler juridiquement auprès du JAF que toutes décisions qui concernent les enfants soient des accords bilatéraux ?
6) Quels sont les devoirs et obligations envers le père :
a) la mère
b) l'avocate
c) le CMP
Merci de vos réponses
" CERTIFICAT MEDICAL
Je soussigné Docteur
Il est tracé dans le dossier n'a donner suite à aucune proposition de rencontre des soignants. J'ai moi-même proposé une rencontre au père après le départ du Docteur
Fait à
Docteur
certificat fait à la demande de la mère des intéressés et celle-ci remis en mains propres pour servir et faire valoir ce que de droit
copie envoyée au père
Pour remettre les choses dans leurs contextes, depuis le 1 septembre 2025 je demande au parent gardien et à la structure en question, la communication des éléments essentiels de la prise en charge, à savoir l'identité du praticien, la nature des soins, leur fréquence, leur justification médicale, et à défaut, la suspension de la prise en charge engagée sans votre accord. Il faut préciser que ma demande est fondée sur l'exercice conjoint de l'autorité parentale et non sur une contestation personnelle du professionnel. À défaut de mon accord, la poursuite de la prise en charge n'est licite que si elle est justifiée par une urgence ou par une décision judiciaire ce qui n'est absolument pas le cas car initier seulement par la mère. En principe, Le refus de m'informer et l'absence de réponse écrite claire constituent un dysfonctionnement.
Il y a une audience JAF le 19 février 2026, il est facile de comprendre que cette démarche est faite sous la panique et précipitation. Etrangement, tous les professionnels qui suivent le dossier partent en retraite dès que le père sollicite auprès d'eux des réponses. Le parent gardien obtient ce qu'elle demande mais le père n'a que des propositions de rendez-vous.
1) Le fait d'ignorer durablement un parent titulaire de l'autorité parentale est il juridiquement valable ?
2) Existe il des raisons justifiables à cette situation ?
3) Est ce que le père reste juridiquement dans son droit ?
4) Quels sont les articles du Code civil qui traitent du sujet ?
5) Comment formuler juridiquement auprès du JAF que toutes décisions qui concernent les enfants soient des accords bilatéraux ?
6) Quels sont les devoirs et obligations envers le père :
a) la mère
b) l'avocate
c) le CMP
Merci de vos réponses
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