Non-présentation d’enfant, plainte du père et risque de fugue de ma fille

Bonjour,

Je sollicite vos avis et conseils juridiques concernant une situation familiale particulièrement difficile.

Je suis mère d'une fille de 13 ans. Son père et moi sommes séparés depuis plusieurs années et une résidence alternée est actuellement fixée par un jugement de mars 2024.

En septembre dernier, ma fille m'a fait part de son souhait de ne plus vivre en résidence alternée et de venir vivre principalement à mon domicile. Elle a demandé à être entendue par un juge afin de pouvoir exprimer son mal-être et expliquer les raisons de son refus de retourner vivre chez son père.

Une procédure en référé a été engagée en urgence. Dans ce cadre, je demande également que sa résidence habituelle soit fixée à mon domicile, avec un droit de visite et d'hébergement classique pour son père.

Cette demande s'explique par le mal-être que ma fille exprime concernant son quotidien chez son père. Elle rapporte subir des insultes répétées de sa part, des punitions qu'elle estime injustifiées de la part de sa belle-mère ainsi que des intrusions dans sa vie privée. Son père a également déménagé à plus de 30 kilomètres de son ancien domicile, ce qui complique ses trajets scolaires.

Ma fille a été entendue par la juge le vendredi 6 novembre, accompagnée de son avocate. Elle a pu exprimer directement sa volonté et expliquer les raisons pour lesquelles elle ne souhaitait plus retourner chez son père.

À l'issue de cette audience, aucun changement de résidence n'a été prononcé. En revanche, la juge a explicitement indiqué à ma fille et à son avocate qu'il m'appartenait de prendre la décision concernant son retour ou non chez son père cette semaine, compte tenu de son refus de repartir.

J'ai donc pris la décision de la garder auprès de moi cette semaine, alors qu'elle aurait normalement dû être chez son père.

À la suite de ma décision, son père a décidé de porter plainte contre moi pour non-présentation d'enfant.

Je tiens à préciser que je n'ai jamais contesté le jugement ni cherché à empêcher son père d'exercer ses droits. Dans mes différents échanges avec lui, je lui ai toujours expliqué que cette situation venait du refus de notre fille de retourner chez lui et de sa souffrance. Je lui ai également expliqué que je refusais d'utiliser la contrainte ou la violence pour la forcer à y aller.

Depuis cet été, monsieur me harcèle et me menace régulièrement de porter plainte contre moi. Il m'envoie également des messages à des heures particulièrement tardives, parfois après 1 h 30 du matin, dans lesquels il cherche à m'humilier et à se moquer de moi. J'ai conservé ces différents échanges.

Ma fille et moi devons désormais être entendues par la gendarmerie dimanche à la suite de cette plainte.

Mais aujourd'hui, la situation devient encore plus préoccupante.

Ma fille m'annonce que si elle doit retourner chez son père le vendredi 20 novembre, elle fuguerа. Je possède notamment un SMS dans lequel elle évoque cette possibilité. Elle m'a également dit qu'elle expliquerait elle-même aux gendarmes dimanche qu'elle envisage de fuguer si elle est contrainte de retourner chez son père.

Elle a peur de rentrer chez lui, peur des insultes qu'elle subit et de ce qui pourrait se passer. Elle est dans un état de stress important à l'approche de chaque retour et me dit avoir peur de se faire défoncer chez son père.

Je ne peux évidemment pas ignorer de telles paroles. Je suis sa mère et mon rôle est de protéger mon enfant. Je ne veux pas attendre qu'elle fugue réellement pour que sa détresse soit prise en considération.

J'ai contacté mon avocate pour lui expliquer la situation, notamment ce risque de fugue. Voici exactement ce qu'elle m'a répondu :

« Il faut donc apprécier l'intérêt supérieur de l'enfant versus les droits parentaux de monsieur et le risque pénal encouru dans vos décisions prises. »

Je comprends qu'il existe des obligations liées au jugement, mais je me retrouve aujourd'hui face à une situation très concrète : ma fille annonce qu'elle préférera fuguer plutôt que de retourner chez son père.

La prochaine audience en référé concernant notre situation parentale est fixée au 24 novembre, soit seulement quatre jours après la date à laquelle ma fille devrait retourner chez son père.

Je souhaiterais donc savoir si ma fille doit contacter directement son avocate pour lui faire part de cette menace de fugue et si celle-ci peut intervenir rapidement auprès du juge afin de l'aider et de faire prendre en compte sa situation avant le 20 novembre.

Je me demande également si le fait que ma fille exprime clairement cette intention aux gendarmes lors de son audition dimanche peut permettre aux services de police de prendre en compte ce risque et de nous aider à trouver une solution avant qu'une fugue ne se produise. De mon côté, dois-je déposer une main courante pour signaler officiellement mes inquiétudes et le risque de fugue que je redoute ?

Enfin, je souhaiterais comprendre ce que je risque pénalement si, face à cette situation, je décide de ne pas contraindre ma fille à retourner chez son père alors qu'elle annonce clairement qu'elle fuguerа plutôt que d'y retourner.

Je ne cherche pas à priver un père de ses droits. Je cherche à protéger une enfant de 13 ans qui exprime une souffrance importante et dont les paroles me font aujourd'hui craindre une véritable fugue.

Je suis complètement démunie face à cette situation et j'ai besoin de savoir quelles démarches concrètes peuvent être entreprises rapidement, avant le 20 novembre, pour éviter que ma fille ne se mette en danger.

Je vous remercie pour vos conseils et vos éclairages.

Merci de vos réponses