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Terrain Posée par Kaka, il y a 1 an dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 4565 vues J ai construit sur un terrain que j ai eu en donation mon frère et ma sœur on acheté leur terrain qu est ce que je risque au moment de la succession ? merci de votre reponse... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Procuration notariée et donation du mandant. Posée par anitA51, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1467 vues Selon le souhait de mon parent, il désire me léguer une grosse somme d'argent sur une prochaine vente d'un bien. existe-t-il une procédure légale pour que mon parent dont je suis le mandataire par procuration notariée... Consulter la réponse de jackT

Un mandataire peut-il accepter de l'argent du vivant du mandant Posée par anitA51, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 5346 vues J'ai une procuration notariée, je gère toutes les affaires de mon parent. a son décès le solde de ses avoirs passent en successions, mais a-t-il le droit de son vivant de me donner la totalité d'un compte ou ce qui reste... Consulter la réponse de jackT

Sci et associé minoritaire Posée par Luc68, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an - 5971 vues Mon frère a créé une sci avec deux associés sont lui et ma mère avec un capital de 1.000€ divisé en 1.000 parts sociales de 1 € chacune. ma mère à la constitution de la sci n'avait qu'une part. elle apporté dans cette sci... Consulter la réponse de jackT

Succession et mon adresse postal a été divulguée Posée par Aa04011973aA@, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1095 vues Me, j'ai le même problème. du à une succession, j'ai bien indiqué au notaire par email et sur la fiche d'état civil ( jai noté en rouge) que je ne voulais pas que mon adresse soit divulgée à mes proches (aux... Participer

Succession des deux parents Posée par Mariou, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 6628 vues Maman étant décédé avant notre père,celui ci a récupéré une partie de l'actif de succession dont cômptes a son nom et communs avec notre mère.a ce jour nous avons touche que ka partie d un compte au nom de maman.papa étant... Consulter la réponse de BELIGHA

Fridha Posée par Marseille1300893., il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2273 vues Avocat succession tiaret... Répondre

Question lors d'une succession Posée par hfar974, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Aa04011973aA@ - 6211 vues Est il possible de ne pas divulguer son adresse postale personnelle lors d'une succession afin que celle ci ne soit pas mise à disposition des autres héritiers ?... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Succession en cas de décès. Posée par Coeur, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1700 vues Mon fils vit en union libre et avec sa compagne ils ont un enfant. mon fils à fait construire sa maison et fait des emprunts à son nom avant de connaître sa compagne. quelles sont les droits de la compagne de mon fils au cas où... Consulter la réponse de BELIGHA

Testament Posée par Mariou, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2757 vues Notre père vient de décéder. nous sommes 4 enfants légitimes,3 iligitimes et 2 reconnus par un autres monsieur il a laissé un testament et nous nous attendons à tout peux t on conteste le testament vu qu il était lors du testament... Consulter la réponse de BELIGHA

Maison construite sur terrain en donation Posée par Kaka, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kaka - 2221 vues J ai construit sur un terrain en donation mon frère et ma sœur ont acheté leur terrain je devrais rapporter la valeur du terrain au jour de la succession mon frère et ma sœur ont ils des droits sur ma maison? peuvent ils me... Compléter

Don d'un bien immobilier de 50% a mon epoux Posée par nenette, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1144 vues Sommes maries sous le régime de la communauté et avons acheté au décès de mon père, en 1981, la maison de mes parents, mais en 2024, apprenons que je suis seule propriétaire , aussj je voudrais faire don de 50% de ce bien... Participer

Compte du mineur Posée par Blanche, il y a 1 an dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2328 vues Est ce que je peux prendre de l.argent sur le compte de ma fille mineur pour payer des factures car je suis en arrêt maladie j arrive plus à mettre les deux bouts ensemble... Participer

Donation entre époux Posée par Papso, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1745 vues Je suis remariée j ai 2 enfants ainsi que mon nouveau mari aucuns enfants ensemble. nous nous sommes mariés et avons fait une donation entre époux, je lis beaucoup de choses à ce sujet et j aimerai avoir confirmation. si l un de... Consulter la réponse de jackT

Qui a le droit de rester dans la maison quand un parent décéde Posée par Paul187, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1394 vues Mon père et ma mère étant divorcé vivait dans la même maison qu'ils etaient propriétaires tout les deux. ils ont 4 enfants ensemble qui sont majeure. mon père étant décédé ma mère a t'elle le droit de rester dans la... Participer

Frai de notaire Posée par Paul187, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2064 vues Nous sommes 4 héritiers. si un seul héritier demande les services d'un notaire sans l'accord des 3 autres , qui paie les frais du notaire ?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Héritage mal acquis? Posée par Moi, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Moi - 2845 vues Maître(s) merci de prendre le temps de lire mon message. mon ex-conjointe (divorcée depuis 6 ans ) est décédée il y a un mois. sa famille a droit à 50% de ma maison que j'ai bâtie quand nous étions mariés. sauf que quand nous... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Rachat nue-propriété fratrie Posée par amrhill, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 6353 vues Ma maman vient d'acheter une maison (210 000€). elle souhaite me la donner pour que j'en sois propriétaire. j'ai lu qu'il existait le démembrement d'un bien immobilier. elle a 68 ans. elle aurait donc... Participer

Problème partage succession Posée par Robert, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Robert - 1654 vues Je me permets de poster sur ce forum car j'aimerais avoir un conseil concernant un problème de succession. nous sommes 4 frères et sœurs, héritiers d'une maison d'une valeur totale estimée à 120000 euros. mon père en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Heritage Posée par Plumette, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Plumette - 1520 vues Combien de temps faut-il pour que la déclaration de succession revienne du fisc ,et combien de temps faut-il pour que le cadastre mette tous les biens immobiliers,dont j ai hérité, à mon nom... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Maison construite sur terrain en donation Posée par Kaka, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1512 vues J ai construit ma maison sur un terrain en donation mon frère et ma sœur n ont pas eu de donation de terrain constructible je rapporterai le terrain en valeur au moment de la succession mais est ce que mon frère et ma sœur peuvent... Consulter la réponse de jackT

Succession de mon grand père mais refus d héritage pour mon père Posée par Julien, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1112 vues Mon grand père est décédé en 1998 mais a laissé l usufruit de sa maison à sa deuxième femme qui n’est pas ma grand mère . le bien est en indivision avec mes 4 oncles et tantes. mon père c est suicidé en 2003 et nous avons refusé l... Participer

Conséquences du rapport des donations dans une successions Posée par pierrot620, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1730 vues Il y a 3 ans, mon beau-père a fait donation à ses 4 enfants, dont mon épouse, de la nue-propriété de sa résidence principale. est-ce que cette donation doit être rapportée dans la succession de mon beau-père ? en raison de abatement... Consulter la réponse de jackT

J'ai adopte en adoption simple le fils d'un premier mariage de ma femme; a on dé Posée par Expert, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par TANGALAKIS - 997 vues Cès de quels droits de succession devra t'il s'acquitter ?... Participer

Document pour créance de salaire différé Posée par Lebonc, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lebonc - 1861 vues Quelqu'un peut-il me renseigner svp sur ce que comporte ce document qui a été présenté pour réclamer une créance de salaire différé ? notamment à quoi correspondent les 30 points notés dans la première colonne et pourquoi... Participer

Mari, décédé, a payé très peux pendant le mariage Posée par florence, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1149 vues Il me semble que la modification de mon message du 08/07/2024 - mon mari a payé très peux pendant le mariage, je peux récupérer - faite le 09/07/2024 n'est pas passée. j'ai eu une réponse, que je peux demander quelques... Participer

Succession Posée par Kaka, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1303 vues Lors d une succession faut il la signature des héritiers pour la valider? comment fait un héritier si il n est pas d accord. merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Accès appartement mère décédée Posée par Anna72, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1557 vues Ma mère est décédée et seul mon frère a les clés de son appartement. je lui ai demandé de pouvoir aller dans l'appartement pour récupérer des souvenirs. en ai je le droit ? comment obliger min frère à me laisser entrer dans... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Le droit de récupérer les clés de la maison du père de mes filles Posée par Emyly, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Emyly - 1852 vues Je suis divorcée de mon ex mari ,le 30 avril dernier il est décédé suite à tous ça il c'est avéré que les seules héritières sont mes deux filles.est ce que mes ex beaux parents ont droit de pas me rendre les clés de la maison... Consulter la réponse de BELIGHA

Vente suite a succession Posée par Mariou, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2890 vues Ma mère est décédée.suite à son testament nous sommes ses enfants héritiers de sa moitié mon père a récupéré certain placement et compte joint et perso qui rentre dans la communauté.il a 3 enfants adultérins et s est réfugié chez... Consulter la réponse de BELIGHA

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