Une question en droit du dommage corporel ?

J ai ete juger en septembre et retenu coupable a 100% d une bagarre ou j ai casser le nez à quelqu'un qui passait dans ma propriete en voiture sachant que je l ai averti a 2 reprise qu il risquait d ecraser un de mes enfants c...

Voici près de 12 ans, moi et ma famille avons été victimes d'une agression et d'une séquestration à notre domicile. j'étais encore jeune, presque 18 ans, et ma soeur 15 ans. a l'époque malgré le choc nous étions...

En tant que tierce personne de mon époux ai je le droit à des points retraite...

Comment demander une indemnisation à un hôpital privé dont les erreurs de diagnostic ( radio puis arthroscanner) en avril 2011 entraînent un handicap et un licenciement pour inaptitude aujourd'hui ?...

J'ai une affaire en cours auprès d'un avocat. j'ai eu une aide juridictionnelle accordée totalement et une réponse comme quoi l'affaire passera en justice. or aucun retour de mon avocate , je l'ai relancé...

Le 30 janvier 2012 je suis tombée dans le magasin "carrefour market" à cause d'un tapis posé sur le sol mais un tapis qui gondolait. j'ai ressenti une douleur au genou droit ainsi qu'au coude droit. j'ai été...

Je suit en acident du tavail et la cpam ne veux pas me reconnaître en at ..qu elle recour eje. sa fait 1an que je leu founie des preuve et rien.m...

J'aimerais savoir savoir si nous avons des recours suite à un accident de voiture mon conjoint était à 0.72 niveau alcool et grande vitesse nous étions 3 dans la voiture mon oncle à subi de grave blessures et porte plainte i à...

J aus demander ; la grosse ) et toujours pareil il n y a pas le tampon exécutoire 😔cela me désole 3 ans et demis et toujours rien !!! que poule faire ??? merci...

Lorsqu'il y a des préjudices reconnus lors d'une expertise, , est ce qu'il y a une indemnisation a venir?...

Mon futur ex marie ma agressé le cauva à bordeaux ma mis 15 jours itt que risque mon futur ex mari...

On m'a emputer de 1cm de mon doigt quel droit et indemnité puis-je avoir ?...

étant victimes d'un accident de travail, en 2010, je suis en invalidité depuis avec 80% reconnu par le.tribunal de contentieux,les juges ont.condamné l'auteur. hélas n'étant pas solvable, je me suis tourné vers le...

J'ai consulté une spécialiste en cabinet libéral (gynécologue obstétricienne) le 24 juillet 2015 afin d'avoir un deuxième avis médical. ce médecin m'a prescrit un médicament mais à forte dose. ayant fait confiance au...

Lors de son acouchement par cesarienne (qui a ete programme du jour au lendemain pour groupe ses interventions alors que sont terme de ma femme etait prevu dans 10 jour ), l'obstetricien dr alby a casse le femur de ma fille...

Suite a un accident medical j ai percu une indemnisation corporelle et mon mari suite a un divorce tres difficile me reclame une certaine somme pour cet soi disant occupe de moi pendant un an en a t il le droit alors que je suis...

Mon medecin just après mon accouchement ma pose un implan vide dans le bras je me suis aperçu au bout de 4mois et demie que j'étais encor enceinte j'ai fais echo et radio du bras rien j'ai pourtant saigné lors de la...

Lorsqu'une infirmière enlevé des drains, s'il y a un incident et quelle ne le signale pas, que risque telle?...

Y a t'il faute si un gynécologue opére d'une urétéro hydronéphrose ?...

J'ai mis mon véhicule dans un garage pour un joint de culasse devis 1418,20e une partie est prise en charge par une garantie pour 1003,20e hors je dois récupérer mon véhicule aujourd'hui ou demain et le garage me dit...

Notre fils se trouve gravement handicapé suite à un arrêt cardiaque à l'âge de 19 ans. son cardiologue à sous estimé le risque malgré un diagnostic établi par ses soins et n'a de ce fait pas proposé a aucun moment un...

Un ami a eu un accident de voiture en décembre dernier . bien heureusement, aucun véhicule n'était impliqué dans l'accident. cependant , il est devenu tétraplégique. peut il obtenir réparation de ses préjudices? si oui...

Ma fille a eu un choc sur la tête au collège le jeudi 15 octobre deux enfants se jeter des cahiers en classe en venais directement sur le visage de ma fille , par réflexe elle c'est reculée violemment et a tapée la tête sur le...

Mon jugement est chez l huissier (16/1/13 ) comment activer les chose il n'est pas excutoire car il y a peine de prison la personne ce dis sdf c est faux j ai l adresse du travail + fiche de paye + certificat non apel merci de...

Mon mari à une aventure avec une femme depuis lemois de décembre 2014- il m a harcelé-humiliée-insultée alors j ai pris un detective qui à établi un constat d adultère au mois de janvier-au mois de mars il a quitte le domicile conjugal- il...

Je viens d'apprendre de la bouche de ma fille (6ans 1/2) que son père ( mon ex mari) la transporte assise par terre côté passager dans sa voiture de fonction (commerciale) car le siège passager est déjà occupé par le siège de...

Sa fais un ans que je me suis faite renversé par une voiture sur le passage piéton jusqu'à à présent l,assurance ne m'a pas dédommager que foi je fait...

Je ai une question à vous posez j ai été opérer 3 fois d hernies discale par le même chirurgien et suite à toujours des douleurs dans le dos une relation m à dis de me faire mettre une prothèse discale opération qui a eu lieu en...

Cela fait 7 ans que j ai eu un accident dans une copropriété fuite d eau dans les escaliers ou j ai eu plusieurs séquelles très important est ce normal de rien avoir toucher hors le syndic sont en tord mon avocat ralenti le dossier...

J'ai eu accident le 09 juin 2015. je n'ai pas fait aucun démarche en pensent pour la jeune fille qui me frapper sur la passage de piéton va appeler pour savoir des nouvelles. j'ai eu des dommages corporels. j'...