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RésoluRétrogradation de fait ou non?
Bonjour,
Je recherche des avis concernant ma situation professionnelle.
Je travaille dans la même entreprise depuis 13 ans, dont 10 ans au poste de cariste. Suite à un désaccord avec mon employeur, mon poste a été modifié unilatéralement.
Le désaccord porte sur un accord oral passé avec l'ancien directeur : j'avais accepté de travailler pour une autre société du groupe en échange d'une évolution professionnelle. Lorsque la direction a changé, le nouveau directeur a refusé de renouveler cet accord. J'ai donc demandé à réintégrer mon entreprise d'origine, mais on m'a alors annoncé que mon poste de cariste avait été supprimé après une réorganisation et que je serais réaffecté à un autre poste.
Depuis 6 mois, j'occupe donc le poste que j'avais avant de devenir cariste. Pour moi, il s'agit clairement d'une rétrogradation.
Par ailleurs, on m'a indiqué que je suis désormais considéré comme « cariste remplaçant » et que je n'occuperai ce poste que 5 semaines par an pour remplacer un collègue pourtant moins ancien que moi.
Je n'ai jamais signé d'avenant concernant ce changement de poste (on ne m'en a même pas proposé). Sur mes fiches de paie, mon poste reste « cariste », alors que mes missions sont différentes.
J'ai demandé une rupture conventionnelle à deux reprises :
La première après le refus de mon évolution, sachant que l'entreprise n'avait plus besoin d'un cariste supplémentaire.
La seconde après ma rétrogradation, principalement pour laisser une trace écrite de ma contestation en vue d'un éventuel recours aux prud'hommes.
Je constitue également des preuves en photographiant les fiches de production que ma supérieure me remet chaque jour.
Lors de ma dernière demande, le directeur m'a affirmé que mon contrat l'autorisait à me placer sur n'importe quel poste compatible avec ma qualification. Il s'appuie sur le passage suivant :
« De façon générale, le salarié effectue les tâches relevant normalement de sa fonction de cariste, ainsi que celles qui pourront lui être confiées expressément par la Société et qui sont compatibles avec sa qualification. »
De mon côté, je comprends ce paragraphe comme une possibilité d'effectuer ponctuellement d'autres tâches, mais pas comme une autorisation de me retirer complètement de mon poste principal pour m'affecter durablement ailleurs.
La direction, elle, prétend qu'elle peut m'affecter indifféremment à n'importe quel poste correspondant à ma qualification, sans limite.
J'aimerais donc vos avis sur plusieurs points :
- Suis-je, selon vous, victime d'une rétrogradation de fait ?
- Cette situation pourrait-elle s'apparenter à du harcèlement moral ?
Merci d'avance pour vos retours.
Je recherche des avis concernant ma situation professionnelle.
Je travaille dans la même entreprise depuis 13 ans, dont 10 ans au poste de cariste. Suite à un désaccord avec mon employeur, mon poste a été modifié unilatéralement.
Le désaccord porte sur un accord oral passé avec l'ancien directeur : j'avais accepté de travailler pour une autre société du groupe en échange d'une évolution professionnelle. Lorsque la direction a changé, le nouveau directeur a refusé de renouveler cet accord. J'ai donc demandé à réintégrer mon entreprise d'origine, mais on m'a alors annoncé que mon poste de cariste avait été supprimé après une réorganisation et que je serais réaffecté à un autre poste.
Depuis 6 mois, j'occupe donc le poste que j'avais avant de devenir cariste. Pour moi, il s'agit clairement d'une rétrogradation.
Par ailleurs, on m'a indiqué que je suis désormais considéré comme « cariste remplaçant » et que je n'occuperai ce poste que 5 semaines par an pour remplacer un collègue pourtant moins ancien que moi.
Je n'ai jamais signé d'avenant concernant ce changement de poste (on ne m'en a même pas proposé). Sur mes fiches de paie, mon poste reste « cariste », alors que mes missions sont différentes.
J'ai demandé une rupture conventionnelle à deux reprises :
La première après le refus de mon évolution, sachant que l'entreprise n'avait plus besoin d'un cariste supplémentaire.
La seconde après ma rétrogradation, principalement pour laisser une trace écrite de ma contestation en vue d'un éventuel recours aux prud'hommes.
Je constitue également des preuves en photographiant les fiches de production que ma supérieure me remet chaque jour.
Lors de ma dernière demande, le directeur m'a affirmé que mon contrat l'autorisait à me placer sur n'importe quel poste compatible avec ma qualification. Il s'appuie sur le passage suivant :
« De façon générale, le salarié effectue les tâches relevant normalement de sa fonction de cariste, ainsi que celles qui pourront lui être confiées expressément par la Société et qui sont compatibles avec sa qualification. »
De mon côté, je comprends ce paragraphe comme une possibilité d'effectuer ponctuellement d'autres tâches, mais pas comme une autorisation de me retirer complètement de mon poste principal pour m'affecter durablement ailleurs.
La direction, elle, prétend qu'elle peut m'affecter indifféremment à n'importe quel poste correspondant à ma qualification, sans limite.
J'aimerais donc vos avis sur plusieurs points :
- Suis-je, selon vous, victime d'une rétrogradation de fait ?
- Cette situation pourrait-elle s'apparenter à du harcèlement moral ?
Merci d'avance pour vos retours.
