Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.
Maître MINARY
Question résolue par
Maître Jordan MINARY
Contacter
Résolu

Séparation

Sujet initié par Cangelil y a 7 mois - 1142 vues
Bonjour,
Mon ex compagne est bénéficiaire de la CMU pour elle et les enfants qui résident chez elle. Nous attendons la convocation du JAF qui j'espère va trancher pour une garde alternée. En attendant, je vis l'enfer! Elle ne répond pas à mes messages quand je veux parler à mes enfants (14 ans et 7an1/2), elle leur fait manquer l'école pour un oui ou pour un non et elle punit mon grand de son téléphone (pour ne pas que je puisse le joindre), d'une activité de tir à l'arc qu'il adore et que j'ai en commun avec lui, voire même du week-end complet avec moi quand je dois le prendre, enfin bref... En attendant le JAF, je lui verse depuis septembre 300 euros par mois, (alors qu'elle a quitté la maison en emmenant tout, mes meubles plus les meubles d'un appartement que l'on venait de vendre) j'ai tout racheté dans leurs chambres pour les recevoir décemment, tous les vêtements, chaussures, manteaux car quand ils sont avec moi, elle ne me "prête rien" comme si c'était pour moi. En revanche, elle me demande de l'appeler pour que je lui rembourse des frais de santé (bilan orthoptique avec séances de rééducation, bilan podologue, semelles orthopédiques , retrait de verrues alors que je l'avais moi-même amenée chez un podologue et qu'elle n'a pas suivi l'intégralité du traitement pour ses verrues) .Elle a choisi une autre podologue qu'elle a consultée sans parcours coordonné, donc elle a un autre traitement avec des factures très onéreuses quand à l'orthoptiste, je n'en sais pas plus. Ma fille a déjà des lunettes suite à une visite chez l'ophtalmo que je lui ai conseillée donc je ne comprends pas qui a prescrit déjà un bilan orthoptique (je rappelle qu'elle a la CMU) et que moi j'ai renoncé au supplément familial de mon employeur pour qu'elle puisse en bénéficier. J'en viens enfin à ma question : Est-ce que je dois la rembourser?

Elle saisit toute occasion pour me demander de l'argent alors qu'elle se pose en décideuse pour tout ce qui concerne les enfants, et qu'elle fait beaucoup de mal à nos enfants et donc à moi qui attends patiemment la décision du JAF
J'espère que vous avez tout compris, je suis si en colère.

Merci de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Votre avocat en divorce

Dès 259€ par époux • Paiement en 4 fois • 1er RDV gratuit

Gratuit et sans engagement
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Ce champ est requis
Bon à savoir
Le divorce à l'amiable (par consentement mutuel) est la procédure la plus simple, la plus rapide et la plus économique : vous vous accordez avec votre conjoint, sans passer devant le juge.
Avez-vous des enfants en commun ?
Ce champ est requis
Bon à savoir
En cas de divorce, la résidence des enfants, le droit de visite et la pension alimentaire sont organisés dans votre intérêt et surtout dans le leur. Le signaler permet à l'avocat de préparer ces points avec soin.
Avez-vous des biens immobiliers en commun ?
Ce champ est requis
Bon à savoir
Si vous possédez un bien en commun, son sort (vente, rachat, conservation) est réglé au moment du divorce avec l'aide d'un notaire. Le signaler dès maintenant permet à l'avocat de tout anticiper et de coordonner les démarches pour vous. Vous n'avez rien à préparer à ce stade.
Continuer

À voir également

Aller plus loin
Pour bien préparer mon dossier de divorce j'aurais besoin de comprendre si ce que me dit mon mari serait vrai concernant notre crédit immobilier. nous sommes
Il y a 8 ans mon mari et moi nous sommes sépares après le déménagement de bordeaux (33) à rochefort (17) avec nos 3 enfants. je suis restée à bordeaux pour des
Après des années de conflit, une vie quotidienne marquée par les hurlements et les reproches (réciproques souvent), des difficultés matérielles, une absence de vie de
Une question en divorce ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
5 réponses
Maitre Xavier DAUSSE
Maître Xavier DAUSSE
Avocat au barreau de Paris
82 avocats recommandent
6635 questions résolues
Contacter
Bonjour,

vous bénéficiez tous les deux de la CMU pour les enfants et vous contribuez déjà à leur entretien (300 € par mois, achat de mobilier, vêtements, chaussures) : en l'absence de décision du juge, vous n'êtes pas obligé de rembourser automatiquement tous les frais médicaux que leur mère engage seule, surtout s'ils ne respectent pas le parcours de soins ou si vous n'avez pas été informé.

Devant le JAF, vous pourrez demander une résidence alternée et une contribution claire et fixée par le juge, en expliquant vos revenus, ceux de la mère, les besoins des enfants et les dépenses déjà assumées (art. 371-2 c. civ. cité dans les docs).

Pour les contacts coupés avec les enfants et les absences scolaires, vous pouvez signaler ces difficultés dans votre dossier (voire à l'école) et demander au juge qu'il rappelle que l'autre parent doit maintenir vos liens avec les enfants et respecter leur scolarité.

En attendant la décision, gardez des preuves écrites (messages, factures, devis de soins, attestations) et répondez à votre ex-compagne par écrit en proposant soit un partage raisonnable des frais médicaux importants, soit d'attendre les décisions du juge, sans vous engager à rembourser tout ce qu'elle réclame.

Bien à vous
Merci de cliquer sur le bouton vert: question résolue
il y a 7 mois
Cangel
Merci de votre réponse. Mais pourquoi dites vous que l'on bénéficie tous les deux de la CMU pour les enfants? C'est elle qui a la carte de CMU en fonction de ses revenus. Quand elle était avec moi, nous n'y avions pas droit.
Bien cordialement,
il y a 7 mois
Cangel
Cangel
Merci de votre réponse. Mais pourquoi dites vous que l'on bénéficie tous les deux de la CMU pour les enfants? C'est elle qui a la carte de CMU en fonction de ses revenus. Quand elle était avec moi, nous n'y avions pas droit.
Bien cordialement,
il y a 14 heures
il y a 7 mois
Maitre JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
Avocat au barreau de Lyon
20 avocats recommandent
466 questions résolues
5 publications
Contacter
Bonjour @Cangel,

Le principe est posé par l'article 371-2 du Code civil : chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent et des besoins de l'enfant.

Les décisions importantes relatives à la santé des enfants doivent donc être prises conjointement.

D'autre part, les frais dits exceptionnels (orthodontie, orthoptie, semelles, etc.) ne sont remboursables entre parents que s'ils sont justifiés, nécessaires et, en principe, décidés d'un commun accord.

En l'état, plusieurs éléments doivent être distingués :

(i) Vous versez 300 € par mois volontairement.
(ii) Aucune décision judiciaire ne fixe encore une pension alimentaire.
(iii) Les soins engagés semblent avoir été décidés unilatéralement bien que classiquement nécessaires en fonction de l'Age des enfants.

En l'absence de décision du juge fixant une contribution précise ou un partage des frais exceptionnels, vous n'êtes pas automatiquement tenu de rembourser des dépenses engagées sans votre accord préalable, sauf urgence médicale évidente.

Concernant la CMU (aujourd'hui complémentaire santé solidaire), elle est attribuée en fonction des ressources du foyer auprès duquel l'enfant est rattaché administrativement.

Cela ne signifie pas que vous en bénéficiez personnellement.

Cependant, si les enfants sont couverts, une grande partie des soins devrait être prise en charge. Vous êtes légitimement en droit de demander :

(i) les prescriptions médicales,
(ii les décomptes de remboursement,
(iii) le reste à charge exact.

Vous ne devez pas régler sur simple demande.
Vous devez payer sur justificatifs précis et après vérification du caractère nécessaire des soins.

Si le JAF est saisi, il est essentiel de :

a) conserver tous les échanges,
b) démontrer que vous contribuez déjà financièrement,
c) documenter les décisions unilatérales de la mère.

Le juge aux affaires familiales dispose d'un pouvoir souverain d'appréciation. Il pourra fixer une pension et préciser la répartition des frais exceptionnels.

Vous devez contribuer aux besoins des enfants. Mais vous n'êtes pas tenu de rembourser des frais décidés unilatéralement sans justificatifs.

Si cette réponse vous a été utile, je vous remercie de bien vouloir indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bon bouton et de sélectionner précisément la meilleure réponse en désignant le conseil qui vous a été le plus utile.

Cela permet de valoriser le travail juridique fourni et d'aider d'autres parents confrontés à des conflits post-séparation.

Bien à vous,
Maître Jordan MINARY
Avocat au Barreau de LYON

La présente réponse constitue un avis juridique général, émis sous toutes réserves, au regard des seuls éléments exposés. Elle ne saurait se substituer à une consultation juridique personnalisée.

Pour toute démarche engageant vos droits, il convient de consulter un avocat, seul à même de procéder à une étude complète et sur pièces de votre dossier et de vous fournir une réponse adaptée.
#Meilleure réponseil y a 7 mois
Cangel
URGENT . Bonjour, mon ex compagne a complètement retourné mon fils de 14 ans qui me dit qu'il ne veut pas venir me voir ce week-end, (ça fait 15 jours que qu'il s'enfermera dans les toilettes s'il le faut alors que je l'ai rendu à sa mère après la semaine de vacances que nous avons passée ensemble avec sa soeur et moi et durant laquelle il a fait plein d'activités, il était content, comment je peux faire pour l'obliger à venir compte tenu que nous ne sommes pas passés devant le JAF, que j'ai l'autorité parentale comme elle? Elle ne veut pas qu'il vienne et elle lui fait raconter n'importe quoi. Elle se sert de lui et il est bien trop jeune pour s'en rendre compte. Merci de vos réponses urgentes.
il y a 7 mois
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.