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Plu commune de villanova Posée par Naunau, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1968 vues Est-ce que quelqu’un pourrait m’éclairer avec des termes simples et claires sur une phrase appartenant au plu de ma commune. “ il s’agit de s’adosser a une limite de propriété à condition que dans la bande des... Répondre |
Permis de construire en zone rouge Posée par Didi, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2057 vues Une personne vient d’obtenir un droit de construire sur la parcelle qui jouxte la mienne. sachant qu’elles sont toutes les deux en zone rouge je ne comprends pas comment cette personne a pu obtenir ce permis. ma maison est... Consulter la réponse deMaître MEURDRA |
Définition rue et route en matière d'urbanisme Posée par Bader, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 3057 vues Voici un extrait du plu de ma commune concernant la clôture : 3/ clotures : 1 - en limite d’emprise publique, la clôture sera conçue de manière à s’harmoniser entre elles et dans l’environnement immédiat. 2 - les clôtures sur rue... Participer |
Places de parking visiteur sur un chemin Posée par ADELINE, il y a 2 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ADELINE - 3097 vues Suite à une construction d' immeuble , le promoteur a construit des places de parkings " réservés visiteurs" sur le chemin d'accès en dehors de leur résidence , qui gênent notre sortie (chemin étroit à qui la mairie nous... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Problème de place de parking Posée par Alphonse, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1328 vues Je suis propriétaire de ma maison depuis plus de vingt ans. depuis le 12 janvier 2022, je me suis fait verbaliser par la police municipale plusieurs fois pour stationnement très gênant devant chez moi à cause d'une... Participer |
Est-ce que ma terrasse est surélevée ? Posée par CelBer, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1923 vues Nous avons construit une terrasse sur notre terrain. nous devons descendre 2 marches pour accéder à cette terrasse. cette terrasse est dans le prolongement de la piscine et elle est au même niveau que notre pelouse. ngf... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Véranda non déclarée Posée par Flo, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2068 vues J'achète une maison dont la véranda de 10 ans n'a pas été déclarée. quelles sont les démarches à faire pour le vendeur et pour l'acheteur ? merci... Participer |
Mon jardin change d’adresse Posée par Agnès, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1876 vues Je viens vers vous car je viens de recevoir un mail de ma mairie, petit village de 230 habitants nous avons eu un changement avec des nouvelles adresses en 2015 pour tout le village , aujourd’hui par mail j’ai reçu un message du... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Demande de revision plu pour un projet de camping declaré chez l'habitant Posée par Philippe B, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2153 vues Après avoir déposé une déclaration préalable a la mairie de ma commune, pour un projet de camping déclaré "chez l'habitant",celui-ci a été refusé car notre terrain a été classé parcelle agricole en 2021, sans que j'en... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Est-ce que un maire a le droit de accordé un permis non fonctionnel Posée par Pinto Maria, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1323 vues Est-ce que le maire a le droit de signer un permis non fonctionnel à faire perdre de la valeur aux autres propriétés que le propriétaire et obligé de faire sa cuisine dans son garage que la pièce à vivre ne donne pas pour faire une cuisine... Participer |
J ai envoyer 1 demande de transformation de cour en piece habitable en 2008 et l Posée par Ch, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 2739 vues ... Compléter |
Terrain en zone loi littoral : quelles structures sont elles autorisées ? Posée par Christophe Grouhel, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Christophe Grouhel - 3725 vues Nous souhaitons installer une structure démontable style yourte, bulle gonflable, dôme, ou tente lodge (avec structure en bois démontable) ou un camping car sur un terrain situé en zone littoral. ces structures sont elles autorisées... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Terrain non constructible loi du littoral Posée par Mathéo, il y a 2 ans dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 3380 vues Je possède un terrain non constructible situé en zone littorale et en zone naturelle. je possède un car (school bus) avec lequel j'ai comme projet de transformer en camping car. ai-je le droit de le stationner sur mon terrain?... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Protection temporaire d'arbres par le maire Posée par Herisson35, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1793 vues J'habite en bordure d'une zone classée naturelle au plu mais pas encore protégee (ebc ou autre). ce terrain est une foret de chênes non-entretenue, le propriétaire âgé étant en ehpad dans une autre région. la municipalité... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Projet antenne relais proche de mon habitstion Posée par Françoise, il y a 2 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Françoise - 2411 vues Suite au projet d une implantation d une antenne relais proche de mon habitation, j aimerais savoir si le propriétaire du terrain où va être implanté l antenne devait en informer les riverains merci d avance... Consulter la réponse deMaître MEURDRA |
Aire de retournement chemin privée Posée par Francois, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1923 vues Avant de construire notre maison nous possédions un terrain au fond d'une impasse privée avec un portail existant. lors de la dépose de notre permis de construire la mairie nous a imposé une aire de retournement sur notre... Répondre |
Demande modification zonage np pour construire rp Posée par Marie.ker, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2385 vues Nous avons un terrain en zone np dans le plui mais ce dernier est sur le bord de route entre deux autres maisons aussi en zone np. de l'autre coté de la route il y a tout un lotissement. nous voulons demander le changement de... Consulter la réponse deMaître MEURDRA |
Refus changement matériaux menuiseries Posée par Oscar, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître MEURDRA - 2394 vues Apres une demande de travaux pour changer de fenêtres ma mairie m oblige a mettre des menuiseries en bois alors que nous voulions mettre des menuiseries aluminium qui a été conseiller par des menuisiers ( grandes dimensions de... Participer |
Terrain constructible à déclasser en non constructible. Posée par Anna, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anna - 2425 vues Je possède, jouxtant le terrain où est construit ma maison, un terrain de 740 m2, constructible, estimé à 400 000 € (expert immobilier). sans aucun héritier direct, je souhaite planter mon terrain d'arbres fruitiers et autres... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Perte d'intimité Posée par Lili, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lili - 2923 vues Une construction est entrain de naître à droit de notre propriétaire en limite de propriété.la construction se fait sur 1 étage leur fenêtre voient notre terrasse et tout notre terrain il n'y a plus du tout d'intimité... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Nous avons un projet de construction sur un terrain familiale. aujourd’hui ce terrain n’est pas viabilisé et accueillera prochainement deux maisons. pour le viabiliser nous devons déposer un permis d’aménager car création d’une... Consulter la réponse deMaître STUART |
Emplacement et nombre de panneaux d'affichage d'un pc Posée par TERRIER29, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1231 vues Un bâtiment de 39,5 m de haut va se construire sur un terrain de 76 000 m² entourés de 2 ronds-points et grandes voies (2 ou 4 voies). les panneaux d'affichage des pc (pc d'origine et deux modificatifs) sont posés sur un grillage... Participer |
Daact et droit de visite Posée par Salouchico34, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 2266 vues Je viens solliciter votre aide afin d’avoir plus ample information concernant ma situation. nous avons fait construire une maison par ccmi, au terme de la construction de l’habitation notre promoteur nous a fait signer la daact en... Participer |
Erreur vente garage / cellier Posée par Emeline, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1717 vues J'ai fais l'acquisition d'une maison l'année dernière. dans celle-ci un ancien petit "garage" (à peine 8m2) à été aménage en "cellier" (parquet, toilettes, etc) par l'ancien propriétaire en condamnant mais... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Remblai limite de propriété Posée par Aymeric, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 3339 vues Je construis hors lotissement une maison individuelle implantée en limite de propriété (obligation du plu). la construction a nécessité de creuser 1m autour de l'implantation de la maison et donc de creuser 1m sur un partie du... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Contrat non respecté Posée par Michel, il y a 3 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Michel Clement - 3030 vues Contrat tripartite non respecté établi par le conciliateur, que faire pour le faire exécuté ? cordialement... Consulter la réponse deMaître VIDAL |
Pc modifications a une autre adresse que le pc Posée par Sylvie, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Knabd - 1880 vues Nous sommes dans une petite copropriété cadastré n.89, il comprend 1 appartement et 2 locaux commerciaux au rdc, je suis propriétaire de l appartement et mes parents du bar restaurant (murs) depuis plus de 40... Participer |
Modification permis d’amenager Posée par Oca25, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1291 vues J’ai acheté un terrain qui est le denier d’un lotissement de 3 lots. sur le permis d’aménager une servitude de passage ainsi qu’une aire de retournement sont actés. l’ancienne propriétaire m’informe aujourd’hui qu’elle souhaite... Participer |
Terrain acheté en constructible et devenu non constructible Posée par lucas208, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2591 vues J'ai acheté un terrain constructible en 2011hors lotissement de 2615 m2 dans une commune de 150 habitants,(compteur d'eau sur le terrain, mur de clôture et portail d'entrée réalisés) et récemment ayant des projets de... Participer |
Merci Posée par Daniel, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2374 vues Après deux mois de délivrance de permis de construire un voisin alerte les instructeurs de l'urbanisme en disant que je ne respecte pas le permis délivré pour reconstruction à l'identique. aujourd'hui les instructeurs veulent venir... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
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