Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Annulation de mon voyage pour epidemie
Posée par DANY, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par dany - 3092 vues

Je souhaiterai des precisions sur mon voyage que je devais effectuer en septembre prochain a l etranger. j ai contacte mon agence qui voudrai reporter ce voyage l annee prochaine et donc ne pas rembourser les 440 euros que j...

Participer
 
Les cotisations pendant le chômage partiel
Posée par Xuechun, il y a 5 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Je suis actuellement au chômage partiel total, sur mon bulletin de salaire du mois de mai, mes heures chômées sont 133 heures sur base de 151,67 heures. du coup, toutes les cotisations y compris la cotisation retraite est basée sur...

Répondre
 
Autoentrepreneur et rémunération sur les bénéfices
Posée par Emeline, il y a 5 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Je viens de me lancer comme auto-entrepreneur en prestation de services, pour des missions essentiellement web. je vais réaliser une prestation pour une association mais nous souhaiterions que la rémunération soit un pourcentage...

Répondre
 
Billet avion pour mariage
Posée par Petite famille, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Vanoverschelde - 3219 vues

J ai acheté 2 billets d avion pour le 19 juillet pour un mariage annulé a cause du coronavirus comment me faire rembourser...

Participer
 
Responsabilités après vente de parts de sarl
Posée par Fanfan, il y a 5 ans dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 6760 vues

Suis je responsable de la clause de cession de bail apres avoir vendu mes parts ?...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Responsabilités des loyers impayés apres la vente de mes parts
Posée par Fanfan, il y a 5 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 5 ans - 3328 vues

Apres avoir vendu mes parts à mon associé et suite à la liquidation judiciaire de celle-ci,la propriétaire des murs me réclame les loyers impayés en invocant la clause de cession de bail que dois je faire ? merci merci de vos...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Démission de la sas
Posée par jp, il y a 5 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DJAE - 2199 vues

Je suis président d'une sas, j'ai 15% des part, j'ai été suis mis président pour rendre service. l'activité est au ralenti absolu, n'a pas de dette et à 800 € de trésorerie les contacts sont bons, je leur...

Participer
 
Le droit des entreprises pendant le chômages partiel
Posée par laurent, il y a 5 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 5 ans - 3140 vues

Ma question est simple , pendant mon chômage partiel en tant que cadre dans la métallurgie , mon entreprise peut elle sous traite notre travaille . et as t elle le droit de mettre une autre personne sur mon poste de travaille . ( l...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Pont et jour ferie
Posée par Yoyo49, il y a 5 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Mon employeur nous demande de récupérer les pont alors que nous étions en chômage partiel nous travaillons 151.67 et au mois de mai avons travailler 6 h par jour À t il le droit de nous faire respirer les ponts merci d avance...

Répondre
 
Chantage
Posée par Marie, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Marie - 4120 vues

Je suis victime d'un chantage sortir d'une sci et en contrepartie mon frère signe la succession de mes parents ? sauf qu'il n'a aucune intention de finaliser la succession. quel avocat choisir ? succession ?...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Recherche ma petite fille .
Posée par sisi, il y a 5 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Je cherche ma petite fille qui est majeure aujourdh'ui elle a 22 ans...

Répondre
 
Suspension du chômage partiel
Posée par ben, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ben - 4310 vues

Pouvons nous suspendre le chômage partiel de notre salarié pour le faire travailler juste une journée et le remettre au chômage partiel à 100%? merci par avance pour votre retour...

Compléter
 
Mon mari a fermé sa sas juste avant la conciliation en divorce (commu. de biens)
Posée par Mimi, il y a 5 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Je suis mariée sous le régime de la communauté de biens depuis 1997. en 2010 suite à un licenciement économique mon mari a créé une sas avec de l'argent du couple, mais je n'ai signé aucun document. depuis la création de...

Répondre
 
Diffamation publique
Posée par Tazz, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2244 vues

Ma société est victime de diffamation publique publiée sur un site internet français hébergé en france. je souhaite engager une procédure pour faire retirer ces mentions et obtenir réparation du préjudice commercial et moral...

Participer
 
Droit au chômage partiel
Posée par Brigitte, il y a 6 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 2777 vues

Je suis auxiliaire de vie en cesu, et j'ai pris mon droit de retrait pendant le confinement. un de mes employeur refuse de me mettre en chômage partiel . quel sont mes droits et sont mes recours ?...

Répondre
 
Rachat de part de société
Posée par LaetitiaA, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3174 vues

Mon compagnon souhaite racheter une société traiteur rôtisserie sarl. le vendeur vend toutes les parts de la société. quelle est la différence entre un rachat de société classique et uniquement le rachat des part ? en sachant que...

Participer
 
Précisions sur la sci à l'is
Posée par jack, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jack - 3989 vues

Je suis propriétaire de plusieurs appartements dévolus à la location. dans l'hypothèse où je créerais une sci à l'is, comment seraient imposés les loyers? je parle des loyers qui ne resteraient pas dans la sci, des loyers que je...

Consulter
la réponse de
Maître FARAUT PARLANTI
 
Mes parts sociales sont de 10% et la valeur de la part est de 120000e combien vi
Posée par Scopito, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Guillot - 2142 vues

Mes parts sociales sont de 10% et la valeur de la part est de 120000e combien va t'il m e revenir si je veux les vendre?...

Participer
 
Embauche et chômage partiel
Posée par Sam, il y a 6 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 2777 vues

Bonkour, un employeur peut-il embaucher une nouvelle personne quand son équipe est divisée entre chômage partiel et chômage technique ? merci cdt...

Répondre
 
Donner mes parts
Posée par Alex, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 1934 vues

Donner mes parts et récupérer 4500? que l'on me doit depuis mon divorce et qui na pas étais inscrit sur l'acte de divorce.cordialement...

Participer
 
Fiabilité promoteur
Posée par Donald, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans - 3137 vues

Notre copropriété a été démarché par un promoteur en vue d'une opération de démolition-reconstruction, toutefois sur le site des sociétés www.societe.com, j'ai découvert que la sccv de ce promoteur qui a un projet en...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Puis-je récupérer les sommes versées à ma sci ?
Posée par philippedepuylo, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 2197 vues

Nous avons acheté un bien en sci. la sci a contracté un prêt et pendant les 5 premières années j'ai versé chaque mois sur le compte de la sci le montant des mensualités. suis-je en droit aujourd'hui de réclamer à la sci...

Participer
 
Chomage partiel
Posée par totofe65, il y a 6 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Je suis au chomage partiel mon employeur a pris des interimaires et nous sommes 3 a ne pas travailler je suis chauffeur de pelle mecanique mon employeur me dit que ma pelle ne tourne pas se qui est faut je lui es meme proposer de travailler...

Répondre
 
Rgpd
Posée par Y_ael, il y a 6 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3565 vues

Je suis commerçant et je reçois régulièrement des publicités par mail. par curiosité, j'ai envoyé un mail à une des entreprise pour savoir comment celle-ci avait obtenu mes coordonnées. elle m'a répondue qu'elle...

Répondre
 
Contrat société-avocat : clause de limitation d'honoraires additionnels
Posée par Emile, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 1918 vues

Une société (basée à l'étranger, soumis au droit burkinabé) souhaite employer un avocat pour gérer les affaires courantes et les éventuelles litiges. dans la "convention d'assistance juridique et judiciaire" proposée il y...

Participer
 
Président gérant majoritaire 60% d'une sas
Posée par Paul, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Paul - 5358 vues

Je souhaite démissionner de mes fonctions de président et de gérant d'un magasin ameublement et décoration, que dois-je faire, est-possible? d'autre part, il y a deux autres actionnaires de la sas. merci merci de...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Non indemnisation de mon chômage partiel
Posée par Cranberry33, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAUSSE - 3261 vues

Je suis employée à domicile 3h par semaine. j'ai signé mon contrat de travail le 5 mars 2020. j'ai travaillé 2 semaines et mon employeur m'a demandé de ne plus venir pendant la période de confinement. il m'a payé 80% de mon salaire pendant...

Compléter
 
Bonjour, mon associes et gerant de notre restaurant, la il commence ne porte
Posée par Marma, il y a 6 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 3215 vues

Qua pas paye loyer ,la compte et vide , la je dis fair qua...

Répondre
 
Chomage partiel sur mon poste
Posée par YOCO51, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans - 3080 vues

Mon entreprise met notre service en chomage partiel sur une baisse d'activité alors que notre activité au sein du service ne change pas. sont ils en droit? merci...

Consulter
la réponse de
Maître THEODOROPOULOS
 
Controle fiscal
Posée par stephane, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par stephane - 4485 vues

J'ai vendu mes parts de société a mon associe en novembre 2017...

Participer
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
6 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
3 problèmes résolus*
3
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
2 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
1 problème résolu*
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer