MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Violences conjugales Posée par Marie, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois - 295 vues Je croit que ma requête est sur le pénal mais peut être que ce n’est pas le cas … je suis une femme mariée depuis plus de 10ans et je subit des violences conjugales selon ma psy (que je voit en cachette car il refuse que je voit un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Peine avec sursis probatoire Posée par Mohammed89100@, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois - 288 vues Je cherche a m informer j ai été condamné en décembre 2021 a un an de prison avec sursis assortie d une période probatoire de 3 ans pour une entreprise je viens d etre convoqué en janvier 2026 pour ces 3 ans de suivi apparemment le... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Garde à vue,prison,pour personne avec troubles du comportement?? Posée par Birgittlouv, il y a 4 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 795 vues Je souhaite savoir ce qui se passe en cas d'audition libre,ou mise en garde a vue,pour 1 personne en situation d'handicap avec troubles du comportement, avérés sévères..? cette personne peut elle être condamnée et faire... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Abus d'autorité parentale. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DAUSSE - 450 vues Quand le parent gardien exclut volontairement le parent dvh de tout domaine lié à l'enfant sans argument juridiquement valable mais selon son appréciation subjective qui va à l'encontre de l'intérêt supérieur de... Participer

Renseignements Posée par Mina Mina, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAUSSE - 248 vues Mon mari a une interdiction de m'approcher pendant 6 mois suite a une violence conjugale on a décider de ce laisser une chance a notre mariage mais ni lui ni moi on a un papier qui indique ça c’est le commissariat qui l’a dit... Participer

Commission d application des peines Posée par Val, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 620 vues Maître , mon conjoint a été condamné pour des violences intra familiales le 3 juillet 2025 , des violences conjugales en récidive , échanges de coup s avec mon frère qui lui portera plainte. notre fille de 19 ans etait présente. il... Compléter

Parts sociales sarl Posée par Maria, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois - 495 vues Je suis en litige depuis 1999, dans une sarl familiale. aucun résultat avec plusieurs avocats . À ce jour , la sarl a soit disant été dissoute, mais sans aucun jugement d’un tribunal , ni convocation à une assemblée le changement a... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Copj. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 420 vues Suspicion de violence et harcèlement, risques encourues. que dit le code pénal ?... Participer

Demande de dette sans justificatif. Posée par Gio, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois - 407 vues Un cabinet d'huissier m'a contacter pour une dette de 1400 euros à la banque populaire, banque de mon ancienne entreprise ferme en liquidation judiciaire il y'a presque 2 ans. je n'ai reçu aucune lettre , le... Consulter la réponse de Maître Assesso

Addictions (consommation drogue et alcool) Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 391 vues Consommation de drogue, tabac et alcool en grande quantité et fréquence régulière avant la maternité. reprise d'alcool et tabac de façon occasionnelle après 7 ans d'abstinence dût à un entourage familiale habitué à cette... Participer

Main courante et dépôt de plainte. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 426 vues Suspicion de faux témoignages pour violence et harcèlement, risques encourues. que dit le code pénal ?... Participer

Ordonnance de validation de composition pénale Posée par Mimo, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 272 vues Mon mari suite à une garde à vue et une ordonnance de validation de composition pénale n’a plus le droit de venir au domicile. ai je la possibilité d’avoir une recours à cette décision en tant que victime... Participer

Signalement du cmp. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 304 vues Suspicion de violence et harcèlement, risques encourues. que dit le code pénal ?... Participer

Délai cassation cour européenne Posée par bernardo, il y a 4 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 527 vues Si je n' ai pas reçu en avril 2025 la réponse du procureur depuis juin 2024 ou le dossier a été classe sans suite a partir de avril 2025 quels sont les délais pour poursuivre en cassation ou a la cour européenne ? faut il... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Cours appel Posée par Estelle, il y a 4 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 561 vues Après un jugement pénal, un détenu a été condamné et il souhaite faire appel. quand on parle d’un délai de 10 jours, s’agit-il de 10 jours ouvrés ? quel est, en moyenne, le délai entre la date du jugement et l’audience devant la... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Nre aggravée Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 266 vues Supposition de danger imminent pour l'enfant inexistant et difficilement explicable juridiquement à l'appréciation subjective du parent gardien. que dit le code pénal ?... Participer

Plaintes au travail Posée par Harmonie1992, il y a 4 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Harmonie1992 - 345 vues Suite à des plaintes contre moi, pour soit disant que j'aurais été agressif auprès des personnes agés et mes collègues la direction m'a convoqué et viré sur le champ. ont qu'ils le droit de le faire sans me donner... Participer

Le droit à la confidentialité des correspondances et de la vie privée. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAUSSE - 245 vues Réinterprétation malveillante, interception volontairement des échanges parent / enfant de la part du parent gardien et instrumentalisation de l'enfant et de son intérêt supérieur en vue d'une copj et audience auprès du... Participer

Resistance abusive. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAUSSE - 244 vues Rétention d'informations médicales volontairement du parent gardien sur circoncision, pai et cmp de l'enfant. décision à la seule initiative de la mère malgré l'autorité parentale conjointe. que dit le code pénal ?... Participer

Violence psychologique et physique sur enfant. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 405 vues Que dit le code pénal ?... Participer

Enlèvement parentale. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 450 vues Que dit le code pénal ?... Participer

Harcèlement. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 256 vues Que dit le code pénal ?... Participer

Violation de la vie privée. ( interception de courrier entre parent et enfant ) Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 318 vues Que dit le code pénal ?... Participer

Aménagement de peine et réduction de peine Posée par anassoso, il y a 4 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par anassoso - 557 vues Mon frère est incarcéré pour non-respect de son contrôle judiciaire, en raison d’un contact de son épouse, qui lui a demandé de récupérer des documents. il a déjà purgé 9 mois de détention. début janvier, son dossier a été examiné... Consulter la réponse de Maître Assesso

Dvh non respecté. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAUSSE - 346 vues Sur la base d'un dvh classique (moitié des petites vacances / quinzaine pen période estival). cas simples : 1) le parent gardien refuse d'ouvrir la porte pendant toute la période de garde de l'autre parent... Participer

Demande pour délit de fuite Posée par Fouge, il y a 4 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Fouge - 422 vues J'interviens pour un ami qui a un petit soucis avec son frère en effet il a été l'auteur d'un délit de fuite avec les gendarmes. par la suite il fut arrêter en espagne à bord d'un véhicule sois disant volé alors... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Jaf / présomption d'innocence vs principe de précaution Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois - 361 vues Est ce le principe de précaution qui prévaut par rapport à la présomption d'innocence aux yeux de la loi ou selon le pouvoir souverain d'appréciation du juge, que dit le code pénal ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Présomption d'accord. (circoncision, p.a.i et prise en charge cmp) Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître MATCHINDA - 276 vues Acte non usuel à la seule initiative du parent gardien alors qu'il y a un accord parentale conjointe (21 mai 2024). que dit le code pénal ?... Participer

Utilisation d'adresse frauduleuse ? Posée par Reve, il y a 5 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Pantère rose - 2289 vues Une personne a utilisé mon adresse pour ouvrir un compte trans cash sans mon autorisation. je ne sais à quoi cela va servir. est-ce que je peux porter plainte ?... Participer

Dénonciation calomnieuse. Posée par PairetImpair, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 4 mois par Maître LARIVIÈRE - 347 vues Que dit le code pénal ?... Participer

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

61 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

48 problèmes résolus*

3

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

24 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

17 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

13 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Vente de « gaz hilarant » : risquez-vous vraiment la prison ?

On en voit partout : dans les épiceries de nuit, sur les réseaux sociaux, aux abords des soirées. les cartouches de

Maître Boudinar

Par Maître Boudinar

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer