MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Sécurité sociale

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sécurité sociale

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Tribunal compétent litige are Posée par Gutsy1, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 775 vues Je souhaite obtenir une confirmation claire quant à la juridiction compétente pour connaître de mon litige. celui-ci porte sur une retenue opérée par france travail sur un rappel d’allocation de retour à l’emploi (are), versé à la... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Indus cpam Posée par Arvie, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 574 vues A chaque sollicitation de la cpam, je déclare tous mes revenus trimestriellement via mon espace améli depuis des années (salaire + primes + indemnités de prévoyance). je viens de recevoir un recommandé me signifiant un indus de... Participer

Réclamation indu cpam Posée par Fauvy, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Fauvy - 812 vues Lettre huissier pour réclamation indu à la cpam date du 22/12/2025 et la 1re lettre de notification de l'indu date du 13/03/2023, il y a donc bien plus de 2 ans de presciption?... Compléter

Demande de réexamen pour demande aide frais de santé Posée par Quid, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 653 vues Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mon docteur ne veut pas le faire un duplicata d'arrêt de travail Posée par Gbh, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 723 vues Mon docteur m'a fait deux prolongations d'arrêt de travail pour accident entre le 3 septembre 2025 et 30 octobre 2025, sur des cerfa obsolètes depuis 3 ans, chose que je ne savais pas. la cpam a bien sûr refusé ces... Participer

Demande de réexamen au directeur cpam pour demande aide frais de santé Posée par Quid, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 610 vues Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite... Consulter la réponse de Maître Assesso

Caf et communication tardive de titre de séjour Posée par Diarra, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 816 vues Je suis étudiante et j'ai un visa vls-ts expiré le 31 août 2025, pour lequel j'ai obtenu une décision favorable en début novembre 2025. mon crous me réclame le paiement de sommes correspondant à l'aide au logement du... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Que dit l'article l.461-1 4ème alinéa du css Posée par Patrice, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Patrice - 764 vues Je recherche, le texte dit: dans le cadre du système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles ne pouvait pas être soumis au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles au titre de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande d’attestation paiements Posée par pierre1503, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par pierre1503 - 827 vues Est-il possible de faire valoir nos droits rgpd lorsque nous demandons une attestation de paiements d’allocation veuvage ? nous avons tout essayé, leur site ne fonctionne pas et ils s’entêtent (peut-être à juste titre) à parler de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Thermostatique chauffage Posée par dany, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 506 vues Je suis locataire d'un logement hlm une societer ma fait poser des repartiteur dans chaque radiateur pour calculer la consommation quand j'allume le chauffage il est tres chaud il regule pas la temperature j'ai pas de... Participer

Indu sécurité sociale Posée par Nini, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Nini - 757 vues Ma mère est décédée en février 2023. la sécurité sociale me réclame un trop versé d indemnités journalières maladie. est-ce légal ?... Compléter

Indu sécurité sociale Posée par Nini, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 503 vues Suite au décès de ma mère en février 2023 la sécurité sociale me réclame un trop perçu d indemnités journalières maladie. est-ce légal ?... Participer

Subrogation, employeur, indus, salariÉ et erreur cpam Posée par Laurabn, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 526 vues Suite à de nouveau éléments reçu et afin d’être au maximum clair dans la chronologie afin de peut être avoir des petit détail sur lesquels faire levier, je vous réécrit la situation de façon plus clair et détaillée. contexte : en... Participer

La sécurité sociale dit avoir m’envoyer de l’argent, je n’ai jamais reçu Posée par Karol, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 645 vues La sécurité sociale m’indique m’avoir versé par erreur une somme de 800 € et me demande de la rembourser. le problème est que je n’ai jamais reçu cette somme sur mon compte bancaire. je dispose de mes relevés bancaires et de... Participer

Convocation cpam Posée par 34000, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 527 vues J'ai été en arrêt maladie. du mois de mai 2025 au mois de août 2025 ? et je voyageais pendant le mois de juin. là je la cpam qui m'a convoquée devant la cellule antifraude. en me demandant de venir avec une pièce... Participer

Froid logement social Posée par dany, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 516 vues Je suis locataire d'un logement hlm je suis arriver en mars 2025 il fesais tres bon.... depuis l'arriver du froid j'ai de l'aire qui passe par dessou des fenetre j'ai verifiez le probleme il s'agit du... Participer

Mise en demeure. Posée par Coco, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 631 vues J’ai reçu en septembre 2025 une lettre d’observation m’indiquant un rappel de cotisation que l’année 2022 à régulariser. À ce jour m, je n’ai pas reçu de mise en demeure. il m’a été dit ce jour qu’une mise en demeure a été envoyé à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mise en demeure ursssaf Posée par Coco, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Coco - 490 vues J'ai reçu une lettre d'observation de l'urssaf en septembre, à ce jour je n'ai toujours pas reçu de mise en demeure. la prescription de 3 ans part elle de la réception de la lettre ou de la mise en demeure ?... Participer

Arrêt en ligne médecin arnaque Posée par Fiofio, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 883 vues Je me retrouve dans une situation délicate j'ai était en congé jusqu'au 15 inclu je suis en mis temps thérapeutique mon mi temps et toujours fait par mon médecin traitant hors ce 15 décembre je n'était pas en état... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Arrêt maladie Posée par Fiona, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par INESSE - 566 vues J'ai une question. jetait en congé jusqu'au 15/12/25 jetait pas bien mon docteur était pas disponible j'ai donc consulter en teleconsulation le 15/12/25 sauf que j'ai demandée un arrêt maladie en ligne je... Participer

Erreur de la part de la cpam. Posée par Havane, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 606 vues Je me permets de vous adresser ce message suite au refus de prise en compte de ma contestation par la commission médicale de recours amiable (cmra), reçu hier 22.12.2025 au motif d’une expiration du délai de recours. « je souhaite... Participer

Contestation cmra Posée par Havane, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 1024 vues Je me permets de vous adresser ce message suite au refus de prise en compte de ma contestation par la commission médicale de recours amiable (cmra), reçu hier 22.12.2025 au motif d’une expiration du délai de recours. « je souhaite... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Arrêt de travail / cumule emploi Posée par Sedal, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 747 vues Dans le cadre d’un arrêt de travail, que prévoit la loi lorsqu’une personne cumule deux emplois ? »... Consulter la réponse de Maître Assesso

Dettes de la caf il y a deux ans Posée par merlouk, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 802 vues Je suis en litige avec ma caf depuis plus de deux ans. en décembre 2023, j'ai été notifié de deux dettes : une que je ne conteste pas, une autre que je n'ai pas comprise. après plusieurs appels à la caf, on m'a dit... Participer

Caf controle voisin Posée par WARNER84, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 850 vues Lors d'un contrôle caf sur place, l'enquêteur peut il interroger le voisinage ? la charte de controle l'indique mais celle dont je dispose est de 2021. auriez vous le texte qui le mentionne ? je suis travailleur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Retraite non perçue Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 949 vues J ai fait ma demande de retraite agirc arco avec france service en 2022 et pensais qu elle était comprise dans celle de la carsat mais on me dit que c est celle de l aspa. l agirc me demande les bulletins de salaires non demandés... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Indemnités journalières Posée par Pachichi, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Pachichi - 1182 vues Rechute refusé le 5avril2019 je suis passé aux tribunal pôle social délibéré du 14 octobre 2025 il son accepter j’ai toujours pas reçu mes idj bien cordialement... Compléter

Demande de relevé bancaire Posée par 34000, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 656 vues J'ai été en arrêt maladie du mois de mai a fin aout. la je reçois une convocation de la part de la cpam ( cellule lutte contre la fraude) me demande de venir a une audition avec une pièce d'identité valide et mes relevés... Participer

Aide juridictionnelle Posée par yudgin, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 777 vues ... Participer

Rejet rsdae - motivation suffisante ? Posée par MrWilco34, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par MrWilco34 - 1284 vues Je sollicite votre avis concernant le rejet de ma demande d’aah par la cdaph, malgré la reconnaissance d’un taux d’incapacité compris entre 50 % et 79 %. la décision de rejet (confirmée après rapo) motive l’absence de restriction... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

13 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

13 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

10 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ?

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...

Résolue par Maître JOLY

Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ?

J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

La mise en demeure par lettre recommandée est elle obligatoire avant l'intervention d'un huissier ?

J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...

Résolue par Maître de Almeida Costa

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSécurité sociale Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer