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Réévaluation du taux d'ipp Posée par HELENE, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 4460 vues Suite a un at en 1994 j'ai obtenu un ipp à 10% reconnu travailleur handicapé depuis 2002 reconduit jusqu'en 2022. a ce jour mon état s'est aggravé et je souhaiterai un ipp à 20% ce qui me donnerait un droit à la... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité ? Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 25 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DANIEL - 80201 vues Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident, mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon... Consulter la réponse deDIGIURO |
Demande de majoration pour tierce Posée par yougou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yougou - 4713 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Calcul des cotisations minimales du rsi Posée par POUILLARD, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4252 vues Le rsi me reclame des cotisations forfaitaires de +1500€ par an,alors que je ne touche aucun revenu de la sarl dont je suis co-gerant. je suis retraité et paye deja des charges sur ma retraite... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Notification fin de versement indemnités journalières rsi Posée par Marcel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3824 vues Gérant de mon entreprise de 5 salariés, je me suis cassé la cheville durant mon arrêt du 11/04/19 au 31/05/19 j'ai été contrôlé au bureau sur mon lieux de travail. ils me suppriment donc les indemnités jusqu'au 31.05.19. après le passage de... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Délai de prescription des indus Posée par marco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 4958 vues La cpam a versé des indemnités journalières accident du travail. puis elle s'aperçoit qu'elle sait trompé dans son versement puis demande de les rembourser quelle est le délais de prescription pour réclamer le remboursement des... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Convocation par médecin conseil cpam Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 4787 vues Je suis en invalidité cat3 avec majoration tierce personne depuis 2009, c'est le médecin conseil de la cpam qui m'a déclaré dans cette situation. aujourd'hui plus de 10 ans après, pour la 1ere fois je reçois une... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ? Posée par sergio1958, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 11 réponses dont la dernière il y a 6 ans par sergio1958 - 21473 vues A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé par courier qu il ne pourrons plus versé mes indemnités journalieres au dela du 28 02... Consulter la réponse deMaître JOLY |
Déclaration maladie professionnelle Posée par Chris, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Chris - 5310 vues Je suis en arrêt depuis le 14 janvier 2019 suite à une rupture de la coiffe des rotateurs et vais être opérée le 5 avril 2019. je travaille dans une entreprise de conditionnement de produits pharmaceutiques avec gestes répétitifs... Consulter la réponse deMaître THEODOROPOULOS |
Coût d'une rédaction de plainte aupès du procureur de la république Posée par Jerome, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jerome - 5068 vues Coût d'une rédaction de plainte aupès du procureur de la république... Consulter la réponse deLAFITTE |
Contestaion décision cpam Posée par NathalieF, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par NathalieF - 4636 vues Je souhaite contester la décision de la cpam et demander une expertise médicale. seulement, je m'interroge...qui désigne l'expert ? son domaine d'expertise sera-t-il en lien avec ma pathologie. sinon, est-il possible... Consulter la réponse deMaître charbonnier |
Erreur administrative de la cpam Posée par NathalieF, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par NathalieF - 6235 vues Je vais récapituler ma situation le plus clairement possible. je suis infirmière en ehpad.je suis en arrêt depuis le 09/02/2016 pour des problèmes de santé affectant mon bras droit. bras dominant. j'ai été opérée d'une... Consulter la réponse deNathalieF |
Patron ne paie pas les cotisations sociales Posée par Choupette, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 13950 vues J ai travailler pendant huit mois. mon contrat est terminé. je suis sur le point d entamer mon congés maternité. mais je viens de découvrir que mon ancien patron ne m a jamais déclaré. quelles sont les conséquences sur mes ijss?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Ij cpam Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kevin - 5899 vues Suite a un accident de trajet en allant travailler etant positif au thc ayant fumer la veille la cpam peut elle refusee de me payer mes ij svp?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Refus de maladies professionnelles Posée par lala, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 5397 vues On me refuse deux maladies professionnelles pour motif administratives...lesions aux menisque droite et gauche .suite à un accident du travail.j'ai ete soignee pour les plaies apparentes .plus tard apres deux irm le medecin a... Consulter la réponse deALGRIN-MARKIEWICZ |
Contrainte rsi Posée par 07thierry07, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par 07thierry07 - 6434 vues Je possédais une société en eurl, les cotisations rsi sont-elles des dettes personnelles ou professionnelles? j'ai reçu cette contrainte par huissier voici deux jours, j'avais eu une mise en demeure avant poursuite en... Consulter la réponse deMaître UZEL |
Defense seul a qui répondre au tass ou rsi pour les pièces de defense Posée par Peg78730, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yanis - 6306 vues Je ne suis plus défendu par mon avocat, je lui ai fait part qu’il fallait appuyer ma défense sur mes soucis financiers actuels. il a donc décidé d’arrêter ma défense. j’ai apparemment 3semaines avant la convocation au 20... Consulter la réponse deALGRIN-MARKIEWICZ |
Accident de travail Posée par Max, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Max - 5575 vues Peu ton demander une re validation d’un accident de travail appre 30 ans... Consulter la réponse deMaître DELETTRE-VERGNOLLES |
Chute dans mon escalier en partant travailler Posée par ana37, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 4944 vues En partant au travail, j'ai chuté dans mes escaliers. est ce un accident de trajet et dois je le dire à mon employeur ?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Certificats de travail prdu que fair Posée par regis, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par regis - 6602 vues Certificats de travail perdu que fair pour la retraite... Consulter la réponse deMaître THEODOROPOULOS |
Maladie professionnelle - tableau 25 silicose- mines Posée par pourpapa, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par pourpapa - 6426 vues Je viens ici pour mon pere, il est atteint de silicose (ancien mineur de fond pendant 14 ans) cette silicose engendre a ce jour un cancer du poumon. une demande de reconnaissance a été effectué par son pneumoloque tableau... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Rechute Posée par Mika, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mika - 6237 vues J’ete victime d’un at en 2015 , par la suite 12% d’ipp ( licencier pour inaptitude à tout emploi .j’ai contester l’ipp au tci nouvelle atribution de 22% la cpam a fait appel . résultat dossier à la cours national ( d’amien ) ma... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Mise en dmeuere urssaf Posée par christophe03210, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par chris03 - 5582 vues Je n'ai toujours pas reçu de mise en demeure, malgré une lettre d'observation de l' urssaf le 21 aout 2017 à laquelle j'ai fait valoir mes arguments..n'existe -t-il pas un délai légale pour l'envoi de... Consulter la réponse deMaître UZEL |
Indemnité jourmaliere Posée par Bibi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bibi - 6522 vues Mon conjoint ai en rechute d'accident de travaille et as une rente d'accident travaille, la secu viens de lui dire qu'il as pas trop à c'est indemnités journalières d'accident travaille vue qu'il... Consulter la réponse deMaître UZEL |
Pension de réversion pour ex épouse mère des enfants du défunt. Posée par Bébé, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bébé - 5834 vues Je suis divorcée, non remariée, mère de trois enfants de mon ex mari décédé récemment. ai je droit à la pension de réversion?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Traitement médicale pour une polyarthrite rhumatoïde érosive.. motif de rechute? Posée par jemerenseigner, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par tass - 6664 vues Je suis victime d'un accidents de travail crise hernie discale, qui ma développé une polyarthrite rhumatoïde érosive anti-ccp +, associée a un gougerot sjören, on ma consolidé avec un régime ald100% pour cela. environ 2ans... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Cotisation urssaf pour l'année 2013 Posée par VAVA38, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Valentine38 - 6854 vues Je viens de recevoir par simple lettre de l'urssaf, un relevé de dettes de 1975,74 euros, correspondant aux cotisations pour l'année 2013, comme suit : 1er trimestre 2014 cotisation 0.00 majoration de retard 86.00 € 1er... Consulter la réponse deDiogene11 |
Contestation de saisie attribution de l'urssaf Posée par Roman, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fonzy - 6513 vues J'ai reçu une saisie attribution de 5800 € pour des cotisations et majorations de 2013 à 2017 alors que ma sarl a été radiée d'office en janvier 2017, et que j'avais vendu mon fonds de commerce en février 2015, que... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Contestation de rente Posée par Amelieninaa, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Amelieninaa - 6818 vues Mon mari a obtenu 8 % de taux ipp suite à un accident du travail. nous allons contester. il a reçu le courrier le 19/06/2018 du taux de la rente. nous avons deux mois pour contester. sauf que le 21/06/2018 la cpam nous verse déjà... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Rente pas accordée Posée par Mari33, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mari33 - 6040 vues Suite à la consolidation de mon dossier d’arret maladie professionnelle pour un canal carpien récidiviste j’ai reçu un dossier de demande de renseignement pour le calcul de la rente qui m’a été accordée et à mon grand étonnement... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
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