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Condanation
Posée par Adelmag, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

J je me suis pas présenté à mon aménagement de peine qui était de 4 mois qu'est-ce que je risque...

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Positif stupéfiant
Posée par Rikky, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Alors voila mon histoire est complètement folle et j’aimerais savoir des renseignements fumeur occasionnel j’ai eu mon permis le 1 août 2020 et le 1 août 2020 mon ami est contrôler positif au stupéfiant au péage de perpignan il se...

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Problème
Posée par Kev, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Voilà j'ai commis un exce de vitesse, je me suis fait prendre a 165 au lieu de 80 retenu 155 j'ai reçu une lettre juge avec une suspension de 6mois et bientôt je passe au tribunal je voulais savoir si la juge pouvait...

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Visite médicale
Posée par Anonyme, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Mon conjoint a eu une annulation de permis pour récidive de consommation de stupéfiants. il a pu passer son test psychotechnique, faire sa visite médicale et déposer son dossier ants en octobre 2019. ce dossier n'a jamais été...

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Un moniteur d'auto-école peut-il téléphoner au volant
Posée par HSTI74, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Entre le code de la route et celui des assurances il existe une différence dans la notion de conducteur, exist-il un texte précis au sujet de l'utilisation du téléphone par le moniteur quand il est en leçon ? merci de vos...

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Alcoolémie délictuelle
Posée par quentin50400, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Le 1 et mars j’ai commis une infraction délictuelle avec un taux élevé d’alcool je suis passé au tribunal j’ai vu un avocat qui m’a dit de regarde sur le casier judiciaire n•3 mais normalement l’alcool ce serait sur le casier...

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Stage de récupération de points non crédité au bout d'un an. perte de 6 points
Posée par Benji12, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

J'ai effectué un stage de récupération de points le 31/08/2021. À ce jour les points n'ont toujours pas été crédité sur mon permis. il me reste actuellement 4 point alors qu'il devrait...

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2 numéros de pv différents sur un document d enquête préliminaire
Posée par Camatxo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Suite à un contrôle positif stupéfiant il y a 2 numéros de procès verbal différents sur le document "enquête préliminaire ". peut il y a avoir vice de forme ?...

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Dossier bloqué pour manque d'information depuis 1 an
Posée par Mr REIS, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Ayant besoin de mon permis de conduire étant chauffeur routier et celui ci m'as été retiré au mois de décembre suite à un contrôle de police de bordeaux. ayant eu une convocation pendant le confinement le jugement a été...

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Quelles conséquences si les test medicaux sontréalisé aprés expiration du délai
Posée par Biosphere, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Voila je devais récupérer mon permis en octobre mais je n'ai pas encore pris les rendez-vous médicaux. que se passe t'il dans ces cas la? merci...

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Inaptitude a la conduite
Posée par babeth, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

J’ai une suspension de permis suite à alcoolémie. j’ai passé les tests psychotechniques avec un avis favorable (apte), puis suis passée devant la commission médicale. cependant les médecins m’ont déclarée inapte car mon taux de cdt...

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Suspension permis stupéfiants
Posée par Ylan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Je suis fait contrôle positif au stupefiant.le 16/03/2018 par la gendarmerie.j ai été convoque hier pour resituer mon permis je suis aperçu que sur la notification de suspension il été inscrit le résultat positif du prélèvement...

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Délais de notification suspension de permis
Posée par Bustyl, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Suite a une retention de permis pour alcoolemie de 1.20 gr le 14 mai dernier, j'ai récupéré mon permis suite au 72h. depuis je n'ai reçu qu' une lettre de la préfecture 6 jours après pour me dire qu'il...

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Étudiant étranger en situation irrégulière
Posée par Fatma2019, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Je suis venu en france en tant que étudiant depuis 2012, j’ai eu ma licence et mon master 1 banque et assurance depuis 2017 ici en france. j’ai travaillé presque 1 an et demi dans mon domaine en banque avec mon titre séjour...

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Reconnaissance à tord d'une infraction
Posée par Marine3110, il y a 2 ans dans Permis de conduire
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Ma s?ur non titulaire du permis de conduite à été dénoncé par le conducteur ivre du véhicule la transportant au moment d'un contrôle de police. les occupants du véhicule étaient en dehors au moment de la verbalisation sans que la...

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échange de permis international
Posée par jason, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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J ai déposé une demande d échange mon permis international contre un permis français depuis le 30 janvier 2018. depuis , ils m ont fournir provisoire. j ai acheté une voiture l été dernier mais je n ai pas pu faire la carte grise...

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Suspension administrative après rétention, quelle date de prise en compte ?
Posée par Suto, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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J'ai commis le 10 09 2018 un excés de vitesse de + de 40 kmh en doublant un véhicule (125 retenu pour 80 kmh) un avis de rétention m'a été signifié et mon permis m'a été enlevé par le gendarme . comme beaucoup je...

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Suspension permis / prise de sang pour rdv medecins ?
Posée par Romain29, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Ayant fair l'objet d'une suspension judiciaire de 1an pour alcoolemie, j'ai pris rdv avec les medecins de la sous préfécture pour le 27 juillet 2019. dans le mail de confirmation de rdv que j'ai recu, il est...

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Code de la déontologie non respecté ?
Posée par Early, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Mon mari se demande si faire appel à un avocat pour récupérer enfin son permis de conduire de manière définitive est envisageable. depuis 6 ans avec un dossier médical qui s'étoffe de plus en plus avec l'avis de plusieurs...

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Contestation sens interdit
Posée par Mat, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Je me suis fait arrêté le 04/05/2019 a 15h15 en rentrant sur un parking de magasin a cause que j'avais oublié les rehausseur des enfants ils me mettent deux pv .10 jours plu tart je reçois 4 pv deux pour les rehausseur la je...

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Conduite positif avec detention stup
Posée par Dio77, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Est ce normal que mon conjoint se soit fait arreter avec un bou de stupéfiants mais qui nes pas eu de peser ni d'audition à ce sujet ? et qui doit mettre le test salivaires dans la bouches ? cordialement...

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Echange de permis de conduire quand on a la double nationalité
Posée par Tunfr, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Je souhaite échanger mon permis de conduire étranger (tunisien), mais ma situation est complexe ! je suis française et tunisienne. j'étais résidente tunisienne avant et lors de l'obtention de mon permis de conduire (juin...

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Récupération permis après déménagement
Posée par Syl, il y a 2 ans dans Permis de conduire
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Urgentes ! pourriez-vous me dire quelles sont les démarches à effectuer pour ne pas revenir à mon ancienne adresse il faut que je passe les tests obligatoires psycho et médicaux pour la récupération de mon...

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Verbalisation par camera pour sens interdit
Posée par Lennon, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Je suis très contrariée et surtout désolée d avoir pris par erreur, une allée en sens interdit . j étais avec une amie qui m a signalé ce sens interdit une fois emprunté et surtout nous avons vu une caméra de vidéo surveillance. il...

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Lieu pour passer la visite médicale en commission
Posée par Val, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Mon fils était domicilié dans le rhône (69) lorsqu'il a eu une suspension de permis de conduire de 6 mois. il habite désormais dans les yvelines (78). afin de récupérer son permis mi-avril 2019, il doit passer une visite médicale en...

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Contestation d'amende pour usage du téléphone au dans un véhicule en circulation
Posée par Greg, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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J'ai reçu une amende pour usage du téléphone au volant dans un véhicule en circulation. cette infraction a été constatée à la volée par un agent dans un véhicule de la police roulant en sens inverse. j'essaie de prouver...

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Échange d'un permis étranger hors délai d'un an
Posée par Souhila, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Je suis algérienne j'ai obtenu mon premier titre de séjour en juillet 2017 après un mois je suis revenu à mon pays jusqu'au 14/05/2018 , et j'ai renouvelé mon titre des séjour juin 2018 après j'ai décidé...

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Obligation de changer un permis de conduire etranger
Posée par italie, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Je suis italienne, mon permis de conduire et ma carte grise sont italiens, suite à une contrevention est-ce que j'ai vraiment l'obligation de convertir mon permis dans un permis français? sur le site du ministère des...

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Utilité d'un vis de procédure sur une suspension de permis
Posée par Jez, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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J ai ete controlé positif à un test salivaire de stupefiant le 10/10/18. un contre test salivaire a été fait. une retention de permis a été effectué ce meme jour. j ai recu aujourd hui le 18/10/18 l avis de suspension de permis de...

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Positive thc
Posée par Jean, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

J'ai une une suspension l'année dernière pour les me me fais positive tjs j'avais consommé le mardi arrête le vendredi, quel risque j'encours es toi nécessaire de faire un stage vu que je n'ai que 6 points...

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