Une question en permis de conduire ?

Un pc e été déposé pour reconstruire un hangar entièrement démoli par la tempête. la mairie demande de prouver l'existence légale de ce bâtiment. les terrains et bâtiments ont été achetés il y 20 ans. comment faire ? merci de...

J'ai passé mon code de la route voilà deux ans et donc le permis b. je souhaite prochainement passer le permis moto prochainement. donc si je passe le permis moto j'ai pas besoin de repasser le code de la route...

Je souhaite savoir si il y a une possibilité de conduire lorsque l'on ne possède pas encore son titre de permis (suite a une suspension) , alors que la date de fin est passé. exemple: puis -je reconduire après le 05 aout (fin...

S mon permis à été suspendu 6 mois et je suis arriver au bout de ma suspension le 18/07 j'ai bien évidement suivi toute les démarche j'ai fait un test psychotechniques et passer en commission médicale qui mon mis apte pour...

Je m'expliques. en 2015, avec un véhicule de location loué pour mon commerce (en entreprise individuelle, nom propre) je me fait flasher pour excès de vitesse et non possession de mon permis (faisant de la livraison de pain...

Ma s?ur non titulaire du permis de conduite à été dénoncé par le conducteur ivre du véhicule la transportant au moment d'un contrôle de police. les occupants du véhicule étaient en dehors au moment de la verbalisation sans que la...

Je voulais savoir si ils avaient le droits de me retirer mon permis 7 ans après mon infraction? l'infraction a été commise en 2011 et ont m'as retirer le permis le 13/02/2018 je n’était même pas en voiture quand ils...

Mon mari cest fait controler en voiture en sortantde son travail il lui on fait juste un test salivaire et lui on dit quil lui aller perdre son permis de conduire pendant 6mois et dans un delai de 72h donner des nouvelles .il lui...

Je viens de me faire contrôler sous défaut d'assurance , j'ai acheter la voiture le jours précèdents et me suis fait contrôler le lendemain en sachant que j'allais lancer l'assurance aupres de ma banque et en...

Je suis algérienne j'ai obtenu mon premier titre de séjour en juillet 2017 après un mois je suis revenu à mon pays jusqu'au 14/05/2018 , et j'ai renouvelé mon titre des séjour juin 2018 après j'ai décidé...

à tous voici ma situation. j'ai eu une suspension de mon permis de conduire de 2 mois prononcé par le préfet que j'ai effectué et au cours duquel mon permis m'a été restitué. j'ai ensuite reçu un avis de...

Je vous raconte brièvement mon histoire. le 10/08/2020 je reçoit dans ma boite au lettre un avis de passage du facteur, courrier que je redoutais car sur le site télé-points il était afficher solde 0 . le 12/08/2020 je trouve un...

Je suis fait contrôle positif au stupefiant.le 16/03/2018 par la gendarmerie.j ai été convoque hier pour resituer mon permis je suis aperçu que sur la notification de suspension il été inscrit le résultat positif du prélèvement...

J ai subi une suspension de permis suite à exces de vitesse du 12/02 au 12/04/2021. j ai effectue la visite medicale avec avis favorable et demander un nouveau titre sur le site ants. ma question est :puis je conduire en attendant...

Voici ma situation, mon permis de conduire français a été suspendu pendant 6 mois pour cause d’alcoolémie. je souhaiterai le récupérer mais je vis maintenant aux États-unis, j’ai rempli l’application en ligne mais le problème c’est...

J'ai reçu une suspension administrative du permis de conduire 1f de 3 mois, la date de prise en compte est-elle le jour de l'infraction,la date écrite sur le document 1f ou le jour de la réception du courrier?...

Au sujet de la prise de sang pour suspension de permis , peut on la faire dans n'importe quel labo. juste avec le document de la préfecture . merci de votre attention...

Urgentes ! pourriez-vous me dire quelles sont les démarches à effectuer pour ne pas revenir à mon ancienne adresse il faut que je passe les tests obligatoires psycho et médicaux pour la récupération de mon...

J’aurais une question par rapport à la vidéo verbalisation est ce que la vidéo verbalisatation concerne que qu’elle que rue sur paris ?! et j’ai aussi lus que les agent verbalise au heure de pointe ?! et la dernier question si j’ai...

Je me suis fait prendre à 109 ald de 50 en mai 2016 (flash voiture banalisée ) on m à juge en décembre 2017 (jugement sans même être convoqué ) à 5 mois de retrait et 300 € d amende,celle ci payée immédiatement. et depuis plus de...

Alors je m'explique j'ai eu un contrôle suite à une infraction j'ai eu le droit à mon premier teste salivaire. ayant fumer du cannabis dans la journée ou le teste était effectué pour moi aurait était positif. mais il...

En date du 12 avril j'ai eu une rétention de mon permis suite à un contrôle d'alcoolémie positive on m'a dis que le préfet doit prononcer une suspension du permis pour une durée allant jusqu'à 6 mois dans un...

Arrêté il y a 30 jours et positif au premier test salivaire ( j avais fume la veille au soir ) mon permis à été suspendu puis redonner au bout de 72h . depuis je n ai toujours pas de nouvelles de la gendarmerie qui m a arrêté...

Jai eu une suspension de permis de 6 mois suite a de lalcoolemie. par consequent, prise de sang obligatoire pr le recuperer. la date de suspension etait fixée jusquau 9 mars 2019 et je nai pas encore fait la prise de sang. je viens...

Entre le code de la route et celui des assurances il existe une différence dans la notion de conducteur, exist-il un texte précis au sujet de l'utilisation du téléphone par le moniteur quand il est en leçon ? merci de vos...

J'ai reçu une amende pour usage du téléphone au volant dans un véhicule en circulation. cette infraction a été constatée à la volée par un agent dans un véhicule de la police roulant en sens inverse. j'essaie de prouver...

Quel possibilité pour moi si je n'ai jamais reçu le 48si et que par la suite mon permis me fut enlevé 1 ans après la date du 48si ?...

Je suis passé ce matin au tgi pour une comparution devant le procureur suite à plusieurs défaut de permis ! mon permis ma était retirer en 2015 , je me suis fait attraper deux fois de suite la 1er avec test possitif aux stupéfient...

Je le suis fais suspendre mon permis pour excès de vitesse de plus de 50km/h je ne suis pas récidiviste et négatif au test alcoolémie, pas de test stupéfiants effectuée ..  je suis convoqué au tribunal le 28 juin...

Une camera de ma commune m'a filmé emprunté un sens interdit, je reçois donc un pv avec -4 points et 90€ d'amende, je sais que conformément à l'article r. 130-11 du code de la route, la circulation en sens interdit...