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Reconstruction hangar après sinistre (tempète)
Posée par Ange, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2092 vues

Un pc e été déposé pour reconstruire un hangar entièrement démoli par la tempête. la mairie demande de prouver l'existence légale de ce bâtiment. les terrains et bâtiments ont été achetés il y 20 ans. comment faire ? merci de...

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Y a t-il vice de procédure
Posée par MT, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2092 vues

Mon fils a été arrêté pour excès de vitesse et a été testé positif au thc seulement après le 6e test salivaire!!, ( les 5 premiers étaient négatifs) ont ils le droit de faire autant d'essaies? ou il y a t-il "vice de...

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Permis
Posée par Patrick44, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2091 vues

Divorcé depuis le 15/05/2015 comment puis je contester un retrait de permis sans être l'auteur...

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Rétention de permis avec vice de procédure
Posée par Vanessa, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2091 vues

En date du 14/03/2021 à 12h45,j'ai été par les gendarmes, sommée de m'arrêter. j'ai obtempéré et me suis garée. l'apj me reprochait de ne pas avoir contourné, un soi-disant...

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Suspension de mon permis
Posée par DAN, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2091 vues

J'ai était controler pour alcoolémie, le 27 aout 2020 , avec une suspension de 6 mois , et je suis convoquer le 8 mars 2021 au tribunal ....quelle seras ma peine ....! actuellement en n'arret maladie pour une opération...

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Conduite sous stupéfiant en permis probatoire moins d’un an
Posée par Arf, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2091 vues

Je me suis fait attraper pour une conduite sous stupéfiant le novembre 2020 et la préfecture m’a mis une suspension de 6 mois je suis passer en composition pénale devant le procureur qui m’a mis une amende de 500 € et de faire un...

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Demande d'information
Posée par Maxence, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2091 vues

S mon permis à été suspendu 6 mois et je suis arriver au bout de ma suspension le 18/07 j'ai bien évidement suivi toute les démarche j'ai fait un test psychotechniques et passer en commission médicale qui mon mis apte pour...

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Comment savoir ou en est ma demande de titre de conduite auprès de l'ants
Posée par algove, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2091 vues

Il y a maintenant 2 mois, j'ai fait une demande de fabrication de titre de conduite après une suspension de 4 mois ( alcoolémie). bien sur j'ai envoyer tous les documents demandés à l'ants. le...

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Code de la route valable 5 ans (renouvelable) ?
Posée par PauvreFrance, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

J'ai passé mon code de la route voilà deux ans et donc le permis b. je souhaite prochainement passer le permis moto prochainement. donc si je passe le permis moto j'ai pas besoin de repasser le code de la route...

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Date de rétention d’un permis de conduire
Posée par Franck, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Je voudrais savoir comment sa ce passe car la mesure de rétention c’est passer le 19/06/2018 et le gendarme a marquer le 19/06/2019 cordialement...

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Quel formulaire à presenter aux forces de l'odre si controle en attendant recupe
Posée par herve51, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Je souhaite savoir si il y a une possibilité de conduire lorsque l'on ne possède pas encore son titre de permis (suite a une suspension) , alors que la date de fin est passé. exemple: puis -je reconduire après le 05 aout (fin...

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Commission médicale
Posée par Morgan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

J'ai une visite médicale devant la comission médicale pour récupérer mon permis car j'avais conduit sous stupefiants j'ai fait des test urinaires en laboratoires d'analyse il y a 5 jours et je viens de recevoir...

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Pv à la volée pour refus de priorité sur carrefour a sens giratoire
Posée par pacani, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour refus de priorité par conducteur de véhicule abordant un carrefour a sens giratoire. je veux contester cet avis mais sur le formulaire de requête en exonération il est noté que j'ai...

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Opposition administrative sur des amendes déjà payées!
Posée par Oalex77, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Je m'expliques. en 2015, avec un véhicule de location loué pour mon commerce (en entreprise individuelle, nom propre) je me fait flasher pour excès de vitesse et non possession de mon permis (faisant de la livraison de pain...

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2eme visite en commission medicale
Posée par Marzeph13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

J'ai eu une suspension de 6 mois pour stupéfiant au volant. je doit passer la deuxième visite médicale dans un an. devrais je repasser les test psychotechniques. merci...

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Visite médicale
Posée par Madame, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Comment obtenir une ordonnance pour ma 3ème visite en commission médicale à bordeaux suite à une infraction alcool merci...

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Reconnaissance à tord d'une infraction
Posée par Marine3110, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Ma s?ur non titulaire du permis de conduite à été dénoncé par le conducteur ivre du véhicule la transportant au moment d'un contrôle de police. les occupants du véhicule étaient en dehors au moment de la verbalisation sans que la...

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Permis probatoire et cannabis
Posée par Lili, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Mon fils a obtenu son permis de conduire début août 2017. le 23 février 2018 , il a été contrôlé positif au cannabis. son permis à été confisqué par la gendarmerie immédiatement.on ne lui a pas indique son taux de thc et il...

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Commission médicale
Posée par Alexandre, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

J'aurais voulu savoir si il était possible de passer ma visite médicale à metz car nancy il n'y a plus du tout de place et je dois passer ma visite médicale pour mars au plus tard...

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Contrôle salivaire positif
Posée par Yas, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Je me suis fait contrôler un barrage de gendarmes sans aucune raison préalable ils m’ont fait un teste salivaires qui s’est avéré positif malgré que j’avais fumé la veille au soir et qu’il était 14 heures lors du contrôle je suis...

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Retention administratifs
Posée par Anais. D, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Je me suis fais retiré mon permis le 26 juin 2018 ma retention est de 6 mois la date pour le récupéré est le 26 décembre je n'avait rien consommer ni fumer on arrive dans le moi de décembre je n'est aucune nouvelle de un...

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Rendez commison medical
Posée par damien swing, il y a 3 ans dans Permis de conduire
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Suite à une suspension de permis pour conduite sous thc cannabis, je dois faire des analyses urinaires le 10 fevrier pour les presenter en commision médical le 20 fevrier, j'ai respecté le délai d'un mois que l'on me...

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Aucune nouvelle d ou se trouve le permis de conduire
Posée par Elfe59, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Mon mari d origine tunisienne a deposer son dossier d echange de permis de conduire etranger contre permis francais fin novembre a la sous prefecture de douai le dossier etant complet debut decembre il leur a remis son permis de...

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Annulation du permis
Posée par Habel, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

On vient de m'appeler pour me demander de rapporter mon permis pour annulation de celui ci suite a la perte de tout mes points.pourtant,je n'ai recu ni les proces verbaux ni aucun autre courrier pas meme le recommandé 48si.que...

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Contestation feux rouge amende forfaitaire majorée
Posée par Marc3166, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2090 vues

Jai été flashé a un radar de feux rouge .il y a 6 mois.là y a quelque temps jai recu une amende fofaitaire majoree correspondant a cette infraction375€€ . je n ai jamais recu le premier courrier !!est ce possible soit de la...

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Le temps qu il faut pour un jugement fasse appel
Posée par lebacq jean luc, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2089 vues

En 2015 fevrier je me suis fais controle 6mois de retrait plus visite etc au d un an et 15jours on me le reprend sans expliquation et en m annonca quil fallait que je repasse mon code que doit on faire...

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Contestation sens interdit
Posée par Mat, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Je me suis fait arrêté le 04/05/2019 a 15h15 en rentrant sur un parking de magasin a cause que j'avais oublié les rehausseur des enfants ils me mettent deux pv .10 jours plu tart je reçois 4 pv deux pour les rehausseur la je...

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Courrier préfecture non-reçu
Posée par Jul, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2089 vues

J'ai été contrôlés positif à 0.79 à l'ethylométre le 23 mars 2019, mon permis m'a été retenu tout de suite et je suis convoqué le 17 juin 2019 au tribunal d'Évry. j'ai pris rdv à la commission médicale le...

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Accident sur autoroute
Posée par 672cedric, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2089 vues

Sur l"autoroute a75, j"étais sur la fille de gauche doublant une autre voiture, le conducteur de l'autre véhicule sur la file de droite a voulu doublé le véhicule se trouvant devant lui c'est déporte sur la gauche me rentrant...

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Conduite en état d'ivresse avec un permis étranger
Posée par katzenklaus, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2089 vues

Je me suis fait arrêter il y a deux semaines en roulant avec la voiture d’un ami par des policier municipals. ils ont donc voulu me ramener dans leur voiture à la gendarmerie pour effectuer un test avec un éthylomètre. les...

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