MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Porter plainte / agent police Posée par Fred, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 258 vues Comment porter plainte contre des agents de police? un signalement a déjà été fait à l’igpn , le défenseur des droits a été saisi aussi. maintenant pour faire une plainte pénale , est -ce que je dois envoyer une lettre recommandée... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Lecture de la procédure Posée par claire451, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 374 vues Bojour, j'ai été placé en garde à vue pour quatre pneus crevés. je suis ressortie avec une crpc, or je n'ai pas reconnu les faits. je souhaite lire la procédure. je n'ai pas les moyens de payer un avocat et je n'ai pas le droit à l'aide... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Je souhaite lire une procédure pénale dans laquelle je suis mec Posée par claire451, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 319 vues Comment avoir accès a une procédure dont je suis mise en cause ?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Injonction de soin Posée par Soleil, il y a 4 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 652 vues Est-ce qu'un procureur peut prononcer une injonction de soin sans que cela passe par tribunal ?... Consulter la réponse de Maître PROVOST

Repépot d'une plainte avec cpc aprés renonciation écrite de la première Posée par Zayith, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 265 vues J'ai déposé en respectant le code de procédure pénal, une plainte avec constitution de partie civile. le doyen des juges l'a déclaré recevable. s'agissant d'une plainte pour harcèlement moral, j'ai eu peur... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Conséquence curatelle ou tutelle incarcéré Posée par Estelle, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 268 vues Il est déjà condamné à 23 mois de prison ferme. est-il possible de mettre en place une curatelle ou une tutelle alors qu’il est incarcéré ? y a-t-il des conséquences sur son incarcération ? la procédure (curatelle ou tutelle)... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Garde à vue abusive Posée par marine L, il y a 4 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Le prince - 2634 vues Mon compagnon et moi sommes un jeune couple de 23 ans et nous avons récemment subit une garde a vue que l’on peut qualifier d’abusive et nous avons quelques questions à propos de cela. je tiens également à préciser que nous sommes... Participer

Violences conjugale Posée par Malik13, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 251 vues Je voudrais avoir un renseignement jai ete place sous contrôle judiciaire pour violence conjugale jusqu'à date du proces (juillet 2026). des faits que je conteste. le cj m'interdit de rentrer en contacte avec la mere de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Enquête penal Posée par Lounaelza.13, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 198 vues J'étais informé en mai 2025 que il y avait une enquête pénale en cours contre moi je n'ai eu aucune convocation et aucun renseignement concernant cette enquête que dois-je faire merci beaucoup... Participer

Signalement social Posée par Sivette, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 242 vues Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe, cependant le père de ma fille m'interdit de soigner notre fille durant ses jours... Consulter la réponse de Maître Assesso

Emménagement de peine Posée par Cathy.1977, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 236 vues Ça veut dire quoi réexamen ultérieur en demandant des garanties supplémentaires... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Emménagement de peine Posée par Cathy.1977, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Cathy.1977 - 244 vues Son jugement de mon.gendre pour son emménagement de peine est passé jeudi l.avocat m'a dit qu il avais vraiment bien parler reconnu toute ses erreurs et il en a même pleuré mais le.procureur et la spip ont donné un.avis... Participer

Cours d'assises et mensonges des victimes Posée par franck36, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 212 vues Suite a une affaire familiale j ai été jugé en cours d'assises. la victime a honteusement menti au procès puis pour sa réputation s est présentée en parloir. mais sûrement pas pour m aider a sortir de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Emménagement de peine Posée par Cathy.1977, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Cathy.1977 - 550 vues Je voulais savoir pour une emménagement de peine est ce que le juge envoi toujours une spip vérifié l adresse et les personnes d ou doit aller le détenu ou est ce que ça veut dire que ces une bonne chose merci... Compléter

Contrôle police abusif Posée par David, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par David - 426 vues Je voudrais juste savoir quand est-ce qu’on doit s’identifier auprès de la police en france ? est ce que ce n’est pas que lorsqu’on est suspecté ? car je viens d’emménager dans un appartement et en sortant pour me rendre au magasin... Consulter la réponse de Maître MINARY

Besoin d un conseil Posée par Fanny, il y a 2 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Fanny - 611 vues Mon mari a eu une altercation avec une personne en 2019 celle ci est mal tombe et conduit a l hopital mon mari a recu en.decembre une facture de.460000e apres un accord amiable le fgti me reclame aujourd hui de verser 44000e et... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Instruction délai déraisonnable 4 ans Posée par Titou, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître PITTAVINO - 196 vues Je souhaite avoir l’avis d’avocats sur une situation qui me paraît anormalement longue et confuse. je suis mis en examen dans une procédure pénale ouverte en avril 2022 (perquisition le 11 avril 2022). depuis, je suis sous contrôle... Participer

Je suis incarcéré et sais pas si je peut avoir une aide Posée par Inconnue 62, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 659 vues Mon conjoint et incarcéré depuis le 13decembre 2025 a 14 mois plus 10mois de surcis ses sa première peine il et primaire il vie malle la détention dehors il a une entreprise une vie de famille que se que je pourrais faire comme... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Emménagement de peine Posée par Cathy.1977, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 236 vues Mon gendre est passé à son audience le 5 février pour son emménagement de peine la jap rendra son verdict quand a peu près on me dit dans 20 jour il faut attendre tant de temps et mon gendre reçois une lettre pour sa réponse et je... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Emménagement de peine Posée par Cathy.1977, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 209 vues Je voulais savoir si mon avocat peut savoir si l audience qui a eu lieu pour mon gendre ces bien passer et si lui peut sentir si la réponse sera positive ou négative... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Jour amende Posée par Yl, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 324 vues Je n ai pas payer mes jours amende en croyant que c'était fait avec mon ex une lettre à était envoyé à sont adresse alors que je ni était plus et la je reçois une co vocation à ma nouvelle adresse pour me dire de venir au... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Jour amende Posée par Yl, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 209 vues J avais des jours amendes à payer croyant que mon ex petite amie l avais fait je ne m e suis pas inquiété une lettre à était remise à mon ancienne adresse et je l ai donc pas eu j ai appelé le comiceria qui avait à nouvel adresse …... Participer

Amende pénale et surendettement Posée par KamRol, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 403 vues Une condamnation en correctionnelle, dommages et interets etc..... pour "outrage" est exclus du dossier surendettement. cette somme se rajoute donc a mes factures mensuelles? en situation de besoin d'aide sociale, incapable de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Aide pour changement de domicile avec bracelet Posée par Hayden, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Hayden - 305 vues Je suis soubracelet electronique depuis le 14 /01/2026 chez ma grand mere malheureusement elle na pas pensser que cela bousculerait son quautidien car elle est atein d un cancer et ne shouaite plus me garder car elle est trop... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Correctionnelle -mandat avocat Posée par KamRol, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par KamRol - 400 vues Un avocat,membre du conseil de l'ordre,est désigné pour m'assister en correctionnelle,opp penale.puis, me demande de lui signer un pouvoir,afin de me représenter. apres jugement, ce dernier m'invite a me deplacer en... Consulter la réponse de Maître BAROUKH

Peut on passer de prévenu correctionnel à prévenu criminel pour stup Posée par David29, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KITENGE - 360 vues Mon cousin est en détention provisoire depuis le 24 mars 2025 et il est passer devant le jld le 15 janvier 2026 ils m'ont prolongé de nouveau de 6 mois car ils disent que maintenant en correctionnel les mandat de dépôt est de... Participer

Pourquoi être transféré en maison d'arrêt ? Posée par Célia, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Célia - 521 vues Mon copain c'est fait transférer en maison d'arrêt, mais il a bien 2ans et demi à faire encore, alors que les maisons d'arrêts sont faites pour les peines inférieures à 2ans je crois.... pourquoi l'ont ils mit... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Faut- il une autorisation du proprio pour qu'veto demande une autopsie ? Posée par Noirette, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Noirette - 525 vues J ai découvert ds la dossier médical de mon chien une demande d autopsie alors que j avais dit que je ne voulais pas et que j avais réglé une cremation . 8 jours plus sur demande de la veto en cause pour les assurances j ai rédigé... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Présence tribunal Posée par Sophie, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Sophie - 392 vues Ayant était victime de violences conjugales en juin 2025 j'ai porté plainte. mon ex passe le 2 mars 2026 devant le juge, j'ai eu une convocation des gendarmes. je n'ai pas pris d avocat suis je obligé de me présenter... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Réponse pénal Posée par Yaya14, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 426 vues Mon ex conjoint a requis 8 mois d'emprisonnement aménageable sous bracelet électronique pour des faits de violences physiques et verbales a mon encontre et j'aimerais savoir si mon avocat me tiendra informé du... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

114 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

74 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

49 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

22 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

19 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?

L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer