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Suspension puis annulation Posée par Oups, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Oups - 3031 vues J’ai été suspendu 6 mois suite à une infraction stup, ils m’ont cité récidive car j’avais eu un délit similaire étant mineur mais sans permis du coup je me suis vu annulé mon permis le jour du jugement malgré les 12 points. mais... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Compostion penal Posée par hiitch, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par hiitch - 2316 vues J'ai étais juger pour une alcoolémie au volant fin 2016, jai eu une composition pénal. aujourd'hui je voudrais assurée une voiture il me demande un document que je n'est pas, surement perdu comment faire pour le... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Oubli de de validité Posée par Yoan 47, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1752 vues J'aurai du faire ma deuxième visite en février 2020 j'ai eu un accident et plus de voiture du coup j'ai pas passer la deuxième visites puis je la faire maintenant merci davance... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Convocation devant le tribunal judiciaire de strasbourg Posée par michelive, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1605 vues Maître , j'ai eu un accident le 01/12/2020 .je conduisait sous l'emprise d'un état alcoolique avec un taux de 2.31 grammes ? je suis convoqué devant le tribunal judiciaire de strasbourg le 18/03/2121 a 14h00. je... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Permis de conduire test salivaire positif Posée par Ballesto, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ballesto - 2451 vues Je me suis fait contrôler par la gendarmerie le 30 novembre à une sortie de péage. les gendarmes m'ont fait un premier test salivaire qui c'est avéré positif, ils m'ont ensuite fait un deuxième test avec un "coton... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de permis 6 mois exces de vitesse +50km/h Posée par Zak, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1761 vues Je me suis fais interpelle a 167 km/h par les gendarme sur une autoroute a 130 km/h,le problème c'est que je suis jeune permis (2eme année) donc cela fais plus de 50km/h et j'ai donc reçu une convocation au tribunal.mes... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension administrative Posée par Pilou, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pilou - 2651 vues J'ai reçu une suspension de permis d'une durée de 5mois en attente de jugement cela fait 1mois que ça dure et je n'ai toujours pas ma peine définitive. combien de temps peu durée cette attente de jugement merci de vos... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Suspension du permis pour un test positif au thc alors que je ne conduisais pas Posée par Alain, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alain - 2647 vues J'ai étais contrôler positif au thc le 27 août 2020 alors que j'étais à l'arrêt j'attendais mes collègues de travail et le 9/09/2020 j'ai reçu un recommandé du préfet me notifiant la suspension de mon... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Usurpation d'identité/rétention de permis Posée par cricri, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2619 vues Je me suis fait usurper mon identité lors d'un controle de permis par une de mes connaissances. j ai reçu le document de rétention de permis. quelles sont les démarches à faire pour rétablir la vérité? merci d avance... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Alcool au volant Posée par Nadine, il y a 4 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2965 vues Mon fils s'est fait arrêté par la gendarmerie le 25 décembre 2020 à 2h30 du matin, avec un taux d'alcolemi de 0,80 mg/l, 0,73 mg/l d air expiré, il vient de recevoir un courrier en recommandé, l avisant qu il avait une... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension permis Posée par nini1102, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nini1102 - 2620 vues Mon conjoint a eu une suspension de permis de 6 moissauf qu'il est à son compte dans le terrassement est ce qu'il peut passer un permis de conduire belge ? est ce légal ?... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Suspension de 6 mois, peut-on passer son permis en belgique pour annuler Posée par nini1102, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 2110 vues Mon conjoint s'est fait arrêter le 25 décembre au matin en allant chercher du pain, il était positif à l'alcool, 0.33 au lieu de 0.25. il vient d'avoir le gendarme qu'i l'a interpelé, il a donc 6 mois de... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Controlé positif thc en 50cm2 et permis voiture en cours Posée par Alka, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 2001 vues Mon conjoint 53ans s est fait contrôler positif au thc ( première fois , et aucun problèmes auparavant sur casier) scooter 50cc et il est inscrit pour le permis voiture , il a eu son code de la route en juillet et doit commencer... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Grand excès + stupéfiants | suspension de permis b - sans suite (1 an et demi) Posée par Esh, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2934 vues Suite à une suspension de permis en février 2019, voici l'historique des faits/démarches : - avril 2016 - obtention du permis de conduire - février 2019 - radar jumelles - suspension administrative de 6 mois (2ans et 10mois de... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de permis 30km/h Posée par juju, il y a 4 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par juju - 4572 vues Je voudrais savoir s'il y a réellement une suspension de permis à 30km/h au dessus de la vitesse autorisée. la limitation de vitesse était de 110km/h et j'ai roulé à 140km vais-je avoir obligatoirement une suspension de permis dans... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Retention permis de conduire Posée par Omat, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Omat - 2073 vues J'ai fait l'objet d'une rétention de permis de conduire suite à un contrôle routier le 23/12/2020 avec un dépistage positif au stupéfiant un 2 ème analyse avec un coton tige à été envoyé dans un laboratoire... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique et refus de carte vtc Posée par Marc, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 4156 vues Il y a bientôt 10 ans le 27.03.2011 j’ai fait un accident de voiture avec 0.4 mg /l (air) et j’ai toujour pensé que ça aurait du être déjà supprimé de mon bulletin n °2 du casier judiciaire. j'ai une suspention du permis... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Délais légal avant audition Posée par Claudine, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Claudine - 3029 vues Un ami s'est fait arrêté il y a un mois sous l'emprise de stupéfiants. canabis consommé la veille . il attend toujours son audition. y a t'il un délai légal entre l'infraction et... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Récupération de tous les permis suite à une suspension de 6 mois pour alcoolémie Posée par Ptileuf, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ptileuf - 2383 vues Suite à suspension de permis pour alcoolémie de 6 mois, je me posais la question : vais-je récupérer tout mes permis (permis voiture, lourd et super lourd) cordialement... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Je n ai pas recu l arrete de suspension du permis Posée par david0612, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1853 vues :la gendarmerie m a convoque pour la restitution de mon permis de conduire se que j ai fait donc j ai une notification de suspension de permis que le gendarme m a remit,mais mon probleme est que je n ai pas recu... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Erreur sur la description de l'infraction commise Posée par Annet, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1806 vues J'ai reçu un avis de contravention avec la description d'infraction suivante: "inobservation par conducteur de véhicule de l'arrêt imposé par un feu rougé" (art r.412-30). or au lieu indiqué de... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Majoration pv à la volée Posée par Sun., il y a 4 ans dans Permis de conduire 9 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sun. - 3092 vues J'ai reçu ce jour une ordonnance penale concernant une infraction de 2019 pour "non respect d'un arrêt imposé" que j'avais contesté à l'époque pour motif que je n'étais pas l'auteur des faits. cette... Consulter la réponse defabrice58 |
Les forces de l'ordre ont-ils un délai pour récupérer le permis suite à un jugem Posée par Brandino, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1696 vues Je me suis fait contrôler positif au stup en avril 2019, après les 72h il m'ont restitué mon permis jusqu'à mon jugement en décembre 2019, le tribunal m'a laissé mon permis pendant 45 jours et la secrétaire ma dit... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension administrative + judiciaire Posée par Vincent80, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Rémy - 2658 vues Je me permet de vous décrire ma situation. le 30 novembre 2019 j'ai eu une suspension de permis de 6 mois administratifs. puis dans le mois de mars, on m'annonce que ce n'est plus 6 mois mais 8 mois. car à ceci a été... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de permis Posée par David 59, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Rémy - 2791 vues Alors voilà il y a quelque temps je me suis fais arrêter et on m'a suspendu mon permis pour alcoolémie, je suis totalement en tord alors je nes rien contesté, l'or de mon audition au commissariat 2... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Ai-je le droit de conduire avec le certificat 61 ? Posée par Fred, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1742 vues Après une suspension de 6 mois pour alcoolémie , j'ai passer le test , les prise de sangs , tout est favorable . nous sommes le 11/12/2020 et j'ai j'ai été suspendu jusqu'au 03/01/2021 . j'ai reçu le... Consulter la réponse deMaître PELLETIER |
je risque une suspension de permis pour un refus de priorité au piéton ? Posée par Pranto, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 2647 vues Jai reçus une lettre d'un avis de contravention pour : refus de priorité par conducteur de véhicule a un piéton régulièrement engagée dans la traversée d'une chaussée. je risque de perdre 6 points et une suspension de permis ? si je ne... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Demarche a faire apres suspention administratif du permis de conduire Posée par picasso, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3099 vues Suite a une suspension de 6 mois pour alcool depuis le 13 /09/2020, que dois-je faire n'ayant aucune nouvelle. merci de votre aide... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Contester une amende. Posée par Venum09, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Venum09 - 2080 vues J'ai reçu une amende pour un exces de vitesse inférieur à 20km/h flashé par un radar. hors ce jour, une personne venait d'effectué un demi-tour sur une route nationale la prennant donc à contre sens. Étant de repos ce... Consulter la réponse deMaître Muschel |
Référence 7 Posée par Eltouti, il y a 4 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Titouuu - 5213 vues Je suis passé devant un délégué du procureur pour mon jugement de conduite sous stupéfiant. il m'a notifié de l'annulation de 6 mois de mon permis, m'a remis l'ordonnance pénale à exécution provisoire, m'a... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
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