Vice de procédure Posée par Anthony, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1995 vues Pour être clair et franc mon frère et incarcérer et a son entrer d'écrou il lui on fait signer la levée d'écrou y a-t-il vice de procédure... |
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Permis Posée par Gino49, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2198 vues Je ne suis fait suspendre mon permis pour 6 mois le 10 novembre 2018 et je ne suis fait arrêter le 21 novembre pour conduite malgre la suspension je suis pas en comparution immédiate et le juge n'a annulé mon permis pour 6... |
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Après une suspension de 6 mois du permis de conduire j'ai passer ma première visite médicale avec succès, décision favorable des médecin pour une durée de 1 an jusqu'a a la deuxième visite médicale ! mais voilà je n'est toujours pas... |
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J ai eu une supension de 5 mois en juin ont est en novembre ma suspension est fini je n ai pas reçu l amande et la lettre 48 pour effectuer un stage .j ai la visite médical et mon dossier sur ants quand puis je reconduire , merci... |
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Nous sommes propriétaires d’un terrain à bâtir situé dans un petit village, détail important : ce terrain jouxte celui de monsieur le maire. en 2012, nous décidons de le mettre en vente et faisons les démarches par l’intermédiaire... |
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Je suis commerçante algérienne depuis 2017 .en décembre 2017 j'ai procédé à l'échange de mon permis algérien contre un permis français .cette semaine le24/11/2018 j'ai reçu un refus pour motif "modification... |
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En 2017 j'ai été contrôlé positif aux stupéfiants (cannabis). j'ai eu une suspension de 3 mois à l'issue de laquelle j'ai passé une première visite médicale pour récupérer un permis de conduire dont la validité... |
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J’ai été arrêté pour excès de vitesse le 13/11/2018 ( 138 au lieu de 80 ) et positif aux stupéfiants ( thc , oui j’ai fumé 2 jours avant lors d’une soiree) , j’ai eu la suspension de 72h par les gendarmes et j’ai reçu chez moi... |
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Je voudrai savoir comment obtenir une attestation de droit de conduire mon permis été valable jusqu au 23/11/2018/ j ai fait ma demande en ligne pour mon permis et ca été valide mais il faut que j attende 15 jours pour le recevoir... |
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Mon conjoint s'est fait suspendre son permis pendant 4 mois pour stupéfiant (nous avons reçu la décision de justice en juillet 2017), il a donc directement arrêter de conduire. nous sommes le 29 novembre 2018, il a donc le... |
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Je me suis fait arrêté pour excès de vitesse le 13 juin 2018 et j'ai eu une suspension de 5 mois au lieu de 6 mois. le problème c'est que le tribunal n'as pas envoyer mon dossier à la préfecture de la date de fin de... |
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Retention administratifs Posée par Anais. D, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2041 vues Je me suis fais retiré mon permis le 26 juin 2018 ma retention est de 6 mois la date pour le récupéré est le 26 décembre je n'avait rien consommer ni fumer on arrive dans le moi de décembre je n'est aucune nouvelle de un... |
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Permis Posée par NAIADE, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2037 vues Suite a une suspension de 6 mois qui a eu lieu 20/052018 jai passer la visite medicale 27/11/18 il ne mont rien fourni car dois passer des tests psychomoteur que je viens de passer ce jour maintenant que dois je faire pour recuperer... |
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Jai eut anulation de point pour 6moi pui je me sui fait atraper sou sutpefiant que faire merci... |
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Mon fils s'est fait controler au volant sous l'emprise de stupéfiant le 11/11/2017 avec test salivaire positif et envoie en analyse. la gendarmerie lui a pris son permis et la convoqué le 16/11.2017 date à laquelle on lui a remis... |
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Après avoir été soumise à un test d'alcoolémie révélé positif le 8 novembre 2018. j'ai donc eu une rétention immédiate de mon permis pour 72h. j'ai été convoqué par la gendarmerie le 13 novembre pour l'audition... |
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Permis et piéton Posée par Nathdu05, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2002 vues J aurais deux questions à poser un piéton s est engagé sur un passage piéton sur la gauche alors que je passais à droite avec ma voiture,est-ce que je risque quelque chose? deuxième question : est-ce qu un piéton arrêté... |
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Voilà hier j'ai eu un accident de voiture sur l'autoroute où je suis responsable je me suis fait dépister sur place au stupéfiant le résultat a été positif je suis ensuite aller au poste de police avec les gendarmes pour... |
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Je suis en permis probatoire jai passé mon permis en octobre 2017 je me suis fait arrété au mois de novembre 2017 pour gros exces de vitesse donc 6 points en moins. jai passé une visite médicale et des tests psychotechniques et... |
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Maitre suite a une convocation pour denonciation concubinage alors que j etais hebergé ils m ont demandé de venir le lendemain 1er novembre a cette audition avec une voiture qui n etait pas la mienne. .je mis suis rendu tout... |
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J'ai eu une suspension de permis de conduire de 4 mois le 1er septembre 2018. quand puis-je reprendre le volant? le 1er janvier ou le 2 janvier 2019? de plus, quels peuvent être les motifs de refus de la commission médicale à... |
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J’ai été flashé par un radar fixe le 10/02/2018 sur autoroute dans une zone de travaux limitée à 50km/h (vitesse retenue 59 kms/h, soit une infraction à - de 20km/h, entraînant une amende de 90 € et le retrait d’un point sur mon... |
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J'ai récemment été arrêté par les autorités espagnoles pour alcoolémie au volant sur un scooter à barcelone, espagne. j'ai été jugé, le gouvernement espagnole m'a infligé 8 mois de suspension de permis de conduire... |
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Ma fille est assurée sur mon véhicule en second conducteur, et celle ci s'est faite prendre au radar donc j'ai reçu la contravention forcemment à mon nom. j'ai envoyé la requête comme quoi j'avais preté mon... |
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J’ai déposé mon permis pour l échange à nantes c’est un permis algerie et safi un peu près 1 ans qui déposé mais en dernier temps j’ai envoyé un mail à nantes pour que je demande elle est où les démarches ils me a répondu que le... |
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En janvier 2018 je suis passée une première fois devant la commission médicale suite à une suspension de permis de 6mois ( alcoolémie ) . a la suite de cette visite j'ai été déclaré apte et j'ai récupéré mon permis . a la... |
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J'ai été suspendu du permis de conduire suite à un controle positif aux stupéfiants (cannabis) le 19 décembre 2017 ( date de la rétention du permis par la gendarmerie) ayant rencontré quelques difficultés d'ordre... |
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Ma femme s'est embourbé en campagne hier, aucun dégât matériel ni humain mais un voisin a appelé les pompiers, ils l'ont emmené a l’hôpital ou il y'a eu prise de sang puis la police a appeler la dal. pour faire... |
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Mon fils s'est fait contrôler positif au thc après un test salivaire. pour le moment ils lui ont signifié un retrait du permis pendant 72h. ma question est de savoir quand il y aura une convocation au tribunal est ce que... |
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