Comment puis-je me défendre ?

Sujet initié par *Anonymous1234, il y a 1 jour - 228 vues

Bonjour,

Les insultes peuvent constituer un harcèlement moral.

Vous devez recueillir des preuves de l'incident, comme des témoignages ou des courriels.

Je vous conseille d'adresser une plainte formelle à votre direction, en gardant une trace écrite.

Si le licenciement est prononcé, vous pouvez saisir le Conseil de prud'hommes pour contester cette décision. Restez calme et professionnel lors de la convocation, et exposez clairement les faits.

Merci d'indiquer que la question est résolue.

Bonjour,

Vous risquez au maximum un licenciement disciplinaire, mais l'employeur doit le justifier avec des preuves solides et respecter une procédure stricte (convocation, entretien, lettre de sanction) et votre droit à vous défendre (C. trav. art. L.1332-1 s.). Des insultes et menaces comme « t'es une merde », « je vais te filer un pied-bouche » sont des violences verbales graves qui portent atteinte à votre dignité et que l'employeur a, au contraire, l'obligation de faire cesser (obligation de sécurité : ) : vous pouvez donc insister sur le fait que vous avez simplement refusé une tâche supplémentaire parce que vous en aviez d'autres, sans manquer de respect. Pour vous défendre, préparez l'entretien : écrivez précisément votre version des faits, cherchez d'éventuels témoins ou mails/échanges qui montrent votre charge de travail ou le comportement de ce collègue, et faites-vous assister à l'entretien (un collègue ou, s'il n'y a pas de représentants, un conseiller extérieur). Si les seules preuves de l'employeur sont des attestations de proches du collègue ou rédigées dans la précipitation, les juges prud'homaux apprécieront librement leur valeur, et en cas de doute celui-ci vous profite (C. trav. art. L.1235-1 ). Enfin, si l'entretien se déroule dans des conditions humiliantes ou agressives, cela peut constituer une faute de l'employeur sur la forme de la procédure : dites calmement que vous souhaitez être entendu, rappelez vos bons états de service et, en cas de sanction ou licenciement, consultez rapidement un avocat ou un défenseur syndical pour envisager une contestation aux prud'hommes.

Si vous pouvez cliquer question résolue ; merci

Bonjour,

Les faits que vous décrivez sont extrêmement graves. Ils sont constitutifs d'un harcèlement. Il faut que de tels faits soient réitérés, mais le licenciement constituera en soi un 2nd acte de harcèlement.

La seule question sera celle des éléments de preuve que vous pouvez collecter pour prouver l'évènement que vous avez vécu.

A ce stade, vous pouvez :

- envoyer un courriel formel à votre employeur (RRH) indiquant de façon factuelle les faits qui se sont produits (insultes, etc ...) et indiquant le mot "alerte" dans le titre.

- enregistrer l'entretien préalable si vous pensez que ces faits pourraient se reproduire. Ce type de pièce (enregistrement à l'insu de la personne) est désormais recevable devant le conseil des prud'hommes si l'enregistrement est nécessaire et proportionné. Evidemment, vous ne devez conserver l'enregistrement uniquement s'il comporte des preuves de harcèlement, et vous ne pouvez pas le diffuser (seulement l'utiliser pour une plainte (pénal) ou un procès civil (devant le conseil des prud'hommes)).

- collecter des faits similaires qui se seraient produits à l'encontre d'autres salariés (permettant de montrer que le manager est toxique)

- pour l'entretien, faites-vous accompagner par un représentant du personnel en qui vous avez confiance (s'il y en a dans votre entreprise ) ou un conseiller du salarié.

Si la réponse apportée vous a permis d'avancer, merci de cliquer sur le bouton vert.

Cordialement,

Maitre Philippe DUCHAMP