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Annulation permis stupéfiant
Posée par Bert91000, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2648 vues

Je vien actuellement de me faire suspendre mon permis de conduire je voudrai savoir si dans ma convation devan le juge il et y écrit que j ai été positif suite o test sanguin sauf que je n ai fait que des test salivaire merci de...

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Suspension pour stupéfiants
Posée par Eugénie.b, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Eugénie.b - 2646 vues

Je me sui fait suspendre mon permis ils y a plus de 72h et je n’es reçu aucun courrier à se jour et cela fait maintenant 4 jours , ai-je un recours pour récupérer mon permis et annuler la suspension du coup ou...

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Immobilisation
Posée par Lune, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lune - 2646 vues

Comment faire levé une immobilisation de véhicule ?...

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Es ce grave de ne pas avoir d avocat pour comparaître
Posée par Sylvain, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Sylvain - 2640 vues

J'ai appelé le bâtonnier de l ordre des avocats de besançon et il m'ont dit qu'il était en grève es ce que si je vais seulement avec un justificatif qui dit qu'il n'ont pas pu me fournir d'avocat...

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Suspension de permis recours
Posée par Aurorounette, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2639 vues

Mon mari a commis un excès de vitesse de 41km/h. son permis a été suspendu pour une durée de 4 mois. il travaille à 52 km de notre domicile. je dois l'emmener chaque jour à la gare à 30 min de chez nous en plus de mon travail...

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Y a t il une date limite pour passer les test psychotechnique et la visite médi
Posée par Stephane, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Stephane - 2638 vues

Ma fin de suspension etait le 9 novembre 2021 a ce jour le 18 mai 2022 je n ai pas encore fait les test psychotechnique et ni passer la visite médical.y a t il une durée à ne pas depasser...

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Suite après test salivaire + au stupéfiant - jeune conducteur
Posée par Marielo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marielo - 2636 vues

Mon frère a un permis probatoire, jeune conducteur obtenu depuis mi-avril 2021 (conduite accompagnée) et délivré 1er juin. il a été contrôlé hier : test alcoolémie négatif mais test salivaire positif au stupéfiant. barre à peine...

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Ordonnance pénale conduite sous stupéfiants
Posée par AD, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par AD - 2630 vues

Mon fils doit recevoir prochainement une ordonnance pénale en recommandé pour conduite sous stupéfiants. un avocat lui a conseillé de refuser tous les recommandés (il n'habite plus à notre adresse depuis...

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Arrêter 3 fois sans permis de conduire
Posée par Dylanalaura, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dylanalaura - 2627 vues

J'aimerai savoir ce que je risque ayant était arrêter sans permis de conduire pour 3 ème fois . la 1er fois j'ai eu une amande en 2017 la 2eme fois en 2019 je suis passé au tribunal avec un stage à...

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Permis et sursis.
Posée par Lil, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2625 vues

J’ai actuellement un souci avec mon avocat et j’estime que, à cause de lui j’ai eu une suspension de permis de 6mois et 4mois de sursis (procédure en cours contre mon conseil). ma question concerne le sursis. j’ai bien conscience...

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Permis suspendu ou annulé ?
Posée par StevenVLA, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par StevenVLA - 2624 vues

Suite à excès que j'ai commis, étant un jeune conducteur (passage du permis de conduire le 19 juillet 2021) j'ai commis un excès de plus de 50km/h sur une route limitée à 80km/h ( 130km au lieu de 80km). je suis passé...

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Prise de sang après un accident délai pour recevoir une suspension ?
Posée par sisi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sisi - 2624 vues

Mon mari a eu un accident de la route seul le 10 juin, il a été conduit à l'hopital et soumis à une prise de sang. la gendarmerie l'a rappelé et lui a dit que son prélèvement n'a pas été analysée et devait partir dans...

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Contestation d'un pv
Posée par Christelle, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Christelle2407 - 2624 vues

Je viens de recevoir une contravention pour franchissement d'une ligne continue par le conducteur d'un véhicule. la date et l'heure figurent sur la contravention le lieu juste la départementale et la commune...

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Permis de conduire
Posée par Ghislain, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jiti44 - 2624 vues

Je voulais demander , j'ai un ami qui a eu un accident seul sans dommage corporel , il a été transféré à l'hôpital et il a souffler dans un appareil de l'hôpital pour l'alcool et sa a afficher 0.28mg soie 0.56g et ensuite fait une...

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Permis de conduire valide mais état du titre invalide.
Posée par Sisterfly, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sisterfly - 2623 vues

Suite à un accident commis seul, le 22/02/2023, avec comme circonstance aggravante conduite en ayant consommé de l’alcool et consommé du stupéfiant, (donc positif au tests), j’ai écopé de 6 mois de suspension. j’ai fais tout les...

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Perte de points permis de conduire
Posée par Manon01600, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Manon01600 - 2620 vues

Le 06/10/2020 en rentrant du travail j'ai eu un accident de voiture dans lequel je suis responsable. je me suis arrêté à un stop. je me suis engagée ne voyant pas de voiture à ma droite quand une voiture m'a percuté sur...

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Prescription d une condamnation
Posée par Jl, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par SEBAN - 2615 vues

En février 2015 je me fais prendre pour alcoolémie dans un petit village (naissance de mon petit fils) je refuse de me soumettre au dépistage. garde à vue. le lendemain je reconnais 2verres etc. je passe au tribunal 1an plus tard. 6...

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Absence de disque horodateur
Posée par Veve, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Veve - 2613 vues

Est-il possible deux recevoir deux amendes de 35 euros à 2 minutes d'intervale suite absence du disque horodateur ? - une à 9h37 pour dépassement de la durée maximale de stationnement en zone limitée r 417-6 - l'autre à...

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Permis probatoire conduite sous stupéfiant
Posée par problematique21, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par problematique21 - 2611 vues

J'ai eu mon permis probatoire le 13 septembre 2022 ( date d'obtention) et date de délivrance 1 décembre 2022. j'ai été contrôlé le 14 avril 2023 ( 8 mois de permis) par un groupe flagrant délit pour des rivets...

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Délai de contestation est dépassé suite non changement d'adresse suite déménagem
Posée par Ast, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ast - 2601 vues

S mon épouse a commis une infraction -4 points franchir feu rouge on a déménagé avant de recevoir l'amende pas de suivi de courrier amende jamais reçu j'ai vu mon soldes est 3 points alors il était a 7 point...

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Permis zéro points stage récupérer
Posée par yus, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par yus - 2601 vues

J'ai eu plusieurs infraction (4points en 2017) (2points en 2018 ) (6 points en 2019) mais récupérer 2 points entre temps avec des contraventions que je n'ai pas payer en mai il me reste donc 2 points et il y une semains...

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Question jugement
Posée par Ab, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ab - 2599 vues

Le 8 mai 2020 je me fais contrôler par la gendarmerie qui me dis que mon permis n'a plus de points et qu'il est donc invalide depuis 2018 ayant beaucoup déménagé je n'ai jamais reçus le courrier, deux jours après la...

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Droit de conduire
Posée par Sylvain, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2592 vues

Ce mercredi je passe ma deuxième visite médicale pour récupérer mon permis.... ma question est la suivante.... puis je conduire avec le cerfa médical étant donné que mon permis est périmé merci d'avance...

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Prescription amende
Posée par CSL, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 2590 vues

Le tribunal de police m’a condamné le 3 mars 2021 à une amende (alors même que je n’avais pas reçu de citation) pour un franchissement de ligne continue. ce jugement m’a été signifié le 8 décembre 2022 et j’ai fait opposition. est...

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Test stup positif
Posée par fm, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fm - 2583 vues

Je me suis fait contrôler positif hier pour la thc et je souhaiterais savoir si j’ai un risque de perquisition à mon domicile ? sachant que je n’avait rien sur moi et négatif en alcoolémie et que j’ai reconnu l’infraction...

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Est ce un vice de procédure administrative
Posée par kinou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par kinou - 2579 vues

Je me fais arrêter en scooter (pas de casque...) mon permis (bsr) m'est retiré en 2019, suspension 6 mois. en 2020, je vais pour m'inscrire pour passer mon permis b et là on me dit de passer prise de sang, test...

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Convocation tribunal alcool 2eme
Posée par Willy460, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Willy460 - 2570 vues

Est ce qu’une personne pourrait me dire pourquoi ma deuxième convocation au tribunal pour alcool au volant ( moins de 3 ans) est en natif 1247 ( la notion de récidive n’est pas prise en compte ) ?...

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Accident avec alcool,sans victime , sans contrôle technique et pas d'assurance
Posée par French, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par French - 2567 vues

Je voulais savoir de quoi je peut faire ? l'assurance de l'autre voiture ma contacter. l'accident etais le 21/11/2022. suis déjà jugé a 6 mois de suspension permis et 300 euro d'amende et une stage a faire...

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Zéro points et restitution de mon permis
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2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marchiset - 2566 vues

J'ai gagné une contestation d infraction au code de la route. j'ai donc récupéré 4 points sur mon permis qui en avait zéro la police me demande quand même la restitution de mon permis sous menaces d amende et prison que...

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Recuperer mon permis
Posée par poupoula, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par poupoula - 2566 vues

J ai recu en r+ar la lettre 48si je n ai jamais recu l information relative au retrait des points je n ai pas recu la lettre 48m je n ai jamais payer d amende puis je recuperer mon permis que j ai restitue!!!??? quel sera le...

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