Je sollicite votre expertise pour identifier une faille d'exécution ou un recours sur une ordonnance pénale . chronologie critique : 30/01/2023 : infraction (stupéfiants). situation : mon interdiction de solliciter un titre... |
| |
Téléphone au volant Posée par Papa, il y a 3 jours dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Maître MINARY - 435 vues Je vous explique en moin de 2 ans jai pris 3 amende pour téléphone au volant avec toute ces amende il me reste 4 point le prefet peux il me suspendre le permis?... |
| |
J'ai eu un permis provisoire le 02/03/2022 , après avoir passé devant la commiss. med. le 16/12/2021, et je dois repasser devant pour la 2ème visite afin d'avoir le permis définitif, dois-je de nouveau passer une visite... |
| |
Peines complémentaires Posée par Avocat//2026, il y a 7 jours dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître DAUSSE - 472 vues Je me suis flashé par un radar automatique en excès de vitesse.j'ai reçu à mon domicile l'avis de contravention dépassement de la vitesse autorisé de 42km/h retenue.aucune interpellation ni convocation gendarmerie.ma... |
| |
Permis Posée par Armelle, il y a 12 jours dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître DAUSSE - 661 vues Mon permis provisoire est valable jusqu au 27 février...j ai une visite avec la commission médicale le 10 mars ...puis je avoir un certificat d aptitudes le 10 le mars?... |
| |
J'ai besoin d'aide Posée par Zergfr, il y a 12 jours dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 jours par Maître DAHAN - 585 vues Sujet : inapplicabilité d'une ordonnance pénale (l. 224-12) et inexistence du délit (l. 224-16) – cas d'un chauffeur routier. maîtres, , chauffeur routier en cdi, résident en france depuis 36 ans, je sollicite... |
| |
Objet : résumé complet de ma situation – analyse juridique détaillée – demande d’avis stratégique urgent cher maître, je vous adresse ce courrier détaillé afin que vous ayez une vision exhaustive et précise de ma situation... |
| |
Fin permis probatoire Posée par Valentine29, il y a 13 jours dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 13 jours par Maître KITENGE - 558 vues Alors voilà, j'ai eu une suspension de permis de 6 mois en 2019 suite à un contrôle alcoolémie (+ retrait de points, amende, tests psychotechniques, stage de sensibilisation et visite médicale). j'ai donc ensuite... |
| |
J'ai eu un accident grave avec alcool au volant. j'ai été héliporté. il y a de cela 5 ans. retrait de permis 6 mois. je suis resté 15 jours à l'hôpital. de retour à la maison avec fauteuil roulant et lit médicalisé... |
| |
Lettre 48si Posée par snakeeyes, il y a 6 ans dans Permis de conduire 23 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par WT4567 - 14350 vues Je vous expose mon problème concernant mon permis de conduire. le 28/08/2019, je demande mon relever intégrale du permis de conduire pour voir ou j'en suis dans mes points de permis auprès de la préfecture qui m'indique... |
| |
Accident sur emprise d alcool Posée par Marina, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 548 vues J ai ou un 1 accident j ai glisser et j ai etait sur emprise d alcool j ai taper un poto en bois.,mais j ai pas toucher d outre voiture,pas de blesser.mais les forces de l ordre ils mon amener au poste sans apeller les pompiers..est... |
| |
Pouvez-vous m’aider svp? j’ai été contrôlé par la gendarmerie et j’ai eu un contrôle ethylometre. arreté à 19h35 (noté sur l’avis de retention) et j’ai soufflé à 19h43 et ensuite il 19h58. ils m’ont demandé si j’avais consommé et... |
| |
Je dois passer devant la commission médicale suite 1ere suspension permis en 32 ans de permis (alcool 0,45/air expiré). puis-je me faire assister par un avocat? en vous remerciant... |
| |
Suspension permis Posée par Papa, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Papa - 373 vues Je vien de me faire arrêter a 154km/h retenu 147 sur une route a 80km/h je suis jeune conducteur permis a était suspendu pour 6 mois je risque quoi?... |
| |
J'ai été condamnés à 6 mois de suspension du permis de conduire et une amende de 570 euros. vu que je n'ai aucun taud enregistré a l'alcool est se que je dois être soumis à une visite médicale. mr gaila... |
| |
J'ai été contrôlé par la gendarmerie de mon village suite à un contrôle de routine. le gendarme m'informe que mon permis est suspendu depuis début janvier 2023 pour 6 mois après conduite en état d'ébriété... |
| |
Je ne suis pas fier mais j’ai besoin de réponse. j’ai fait un excès de vitesse avec mon véhicule personnel et rétention permis. je suis routier, j’avais sur moi mon ancien et mon nouveau permis. sur le coup, et ayant une crainte... |
| |
Condamnation déjà effectué Posée par bronco234., il y a 1 mois dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par bronco234. - 590 vues Condamnation le 05/07/2023 (dossier ro 23/00010597 – pv 2022/24470). sanction : 2 mois de suspension de permis, exécutés intégralement + amende payée. récemment, réception d’un nouveau courrier notifiant à nouveau 2 mois de... |
| |
Je sors d’audition avec la gendarmerie suite rétention permis par le préfet. hier la gendarmerie m’avait dit que l’audition serait envoyée au tribunal et que le juge pouvait revoir la sanction au plus tard vendredi. en fait non... |
| |
Reçue suspension permis 5 mois aujourd’hui. la gendarmerie devait m’auditionner le 07/2, mais j’ai demandé avant. donc rdv demain. le gendarme me dit qu’après il envoie mon audition au tribunal et suivant les antécédents (zéro... |
| |
J'ai été contrôlée il y a dix jours par les gendarmes, alcootest négatif puis stupéfiant tout négatif sauf thc (je consommait alors du cbd) donc 2eme test salivaire qui lui part en laboratoire. le gendarme qui m'a contrôlé m'a... |
| |
Connaissez vous la durée max de suspension administrative pour alcool notifié par le préfet , y’a t’il effectivement des « cases » pour chaque taux, et y’a t’il des préfets plus ou moins sévères ? en vous remerciant. merci de vos... |
| |
J'aurai voulu savoir si y'a pas un vice de procédure car jme suis fait arrêter jeudi dernier à 18 h g été positif au premier test salivaire il mon fait la rétention de mon permi il m'ont fait un deuxième test et il... |
| |
Annulation de 1 jour Posée par Lili, il y a 1 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lili - 475 vues Mon permis a été annulé pour une durée de 1 jour en crpc. je n'ai pas encore reçu la lette 7. les forces de l'ordre me disent que je peux conduire tant que je n'ai pas reçu ce document. est-ce possible ? la mesure... |
| |
Permis provisoire Posée par Erodah, il y a 1 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Erodah - 422 vues Suite a ma 2 ème visite médicale pour récupérer mon permis définitif a cause de conduite sous stupéfiant le médecin m'as remis apte pendent un ans c'est la deuxième fois et je me demande ci il a le droit et quand touts ca... |
| |
Je vous explique mon cas.... cette après midi, controle de gendarmerie, négatif à l'alcool, ils décident après quelques questions de me faire le dépistage stup... "allons-y leur dis-je....je suis à l'aise dans mes... |
| |
Taux cdt 2% Posée par Jeremy, il y a 3 ans dans Permis de conduire 133 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lebn - 69661 vues J’ai ma visite qui a lieu à la commission médicale le 02/02/23 et je viens de recevoir ma prise de sang et mon taux de cdt est à 2 , l’es gamma a 17 ui/i, les vgm a 90 fl donc ayant lu que fallait pas que le taux de cdt dépasse 1,7... |
| |
Samedi je suis aller a la gendarmerie suite a une plainte que j a vais fais au momment de sortir des locaux les gendarme me demande de souffler dans l alccooteste 0,57 g on t til le droit de faire ca il mon pris mon permis merci de... |
| |
Valide du permis Posée par vincent, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KITENGE - 863 vues J ai mon permis suite a un retrait pour l alcool j ai passer deux visite c était bon comme j'ai mes c et ce je devais prendre rendez vous au bout de 5 ans et j e suis en retard de six mois faut il repasser les test... |
| |
J'ai été contrôlée positive au volant de ma voiture en février 2025. le préfet m'a donné une suspension de 6 mois le même mois et le 16 septembre 2025, je suis passée au tribunal en crpc. j'ai été interdite de... |
| |
|
|---|