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Problème suspension permis Posée par T.T, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par T.T - 1545 vues J’ai eu une suspension de permis le 30 juin 2024 pour alcool au volant pour une durée de 6 mois ( suspension administratif lettre 3f ) le 12 septembre rdv devant le délégué du procureur pour validation de ma composition pénale... Participer |
Nombre de points après une suspension Posée par Yonibb, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Yonibb - 979 vues J ai une suspension de permis de 6 mois suite à une infraction qui a mis mon solde à 0 points , quand je récupérerai mon permis au moins d avril après un test psychotechnique et une visite médicale combien aurais je de points ?dois... Participer |
Permis non valide Posée par Alexandra989804, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois par Maître Zubillaga - 735 vues J'ai déjà posté un message concernant le fait que ma demande de permis était à l'étude depuis plus de 5 mois. je viens d'avoir la réponse : demande rejetée au motif que mon permis catégorie a obtenu à monaco en 1995... Participer |
Suspension permis de conduire Posée par Mihai milotoi, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1262 vues Sur une voie rapide limitée à 90 km/h, sur la commune de roppenheim en alsace, j'ai été arrêté par la police pour une vitesse de 142 km/h, vitesse retenue : 139 km/h. ils m'ont retiré le permis sur place, et c'est mon... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
2 ème visite medical après suspension permis Posée par Leo974, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1205 vues Voilà moi mon j'ai passer la première visite médicale le 30/04/2024 je voudrais savoir les médecin m'ont dit de revenir 12 mois après donc dans le mois de mai mais dessus mon permis la date de fin de validité et écrit... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Conduite sous stupéfiant (cocaïne) Posée par O, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par O - 1204 vues Le week-end dernier, je suis tombé en panne d'essence sur une double voie à 110 en fin d'après-midi ; avant que la dépanneuse arrive, une patrouille de police est arrivé sur les lieux, puis m'a contrôlé et a procédé... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Convocation Posée par Valou85, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois par Maître MATCHINDA - 721 vues Je me suis fait contrôlé positif au thc et 0,51 alcool le 21 juin 2024. une convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle m'a été remise par la gendarmerie le 03 septembre 2024 pour une convocation le 13... Participer |
Contestez 2 avis de contravention Posée par Steph, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1217 vues J'ai reçu en date du 8.10.24 2 contraventions - dépassement d'usager sans se porter suffisamment à gauche pour éviter de risque d'accrochage -conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard des... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suspension de permis Posée par Lya, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois par Maître Zubillaga - 567 vues Je souhaite savoir si je vais recevoir une convocation du tribunal suite à une décision de suspension de permit six mois . avant la fin de ma peine ? ou dois je la réclamer? si oui, à qui? d'autre part, est ce que je dois... Participer |
Suspension de permis alors qu'on ne l'avait pas au moment des faits reprochés? Posée par nath, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par nath - 1225 vues Mon fils a reçu une suspension de permis par ordonnance pénale pour conduite d'un scooter 50 cc en ayant fait usage de cannabis. or au moment des faits qui lui sont reprochés et qui datent de 2 ans et demi, il n'avait pas... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Rentention de permis jamais reçu Posée par Djedje, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Djedje - 2378 vues Je me suis fais arrêté pour conduite sous cannabis le 7 juillet je devais recevoir 72 h après mon avis de rétention à ce jour le 19 octobre je n'ai toujours rien reçu, j'ai été à la préfecture il non jamais rien reçu en... Compléter |
Audition libre suite récidive conduite sous stupéfiants Posée par Catsou, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1561 vues Mon fils s'est fait contrôlé le 30/04 positif aux stupéfiants en récidive. son permis lui a été retiré et aucune nouvelle jusqu'au 06/06 où on lui a téléphoner pour lui demander de venir rechercher son permis car erreur... Consulter la réponse deMaître CADET |
Tribunal pour permis de conduire Posée par Titine, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1212 vues Mon fils jeune permis a u une suspension de permis de 6 mois il passé les tests la prise de sang et la visite médicale tous est bon il est convoqué au tribunal en janvier il ne se sans pas bien du tous surtout pour le travail que... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suite au test saliver positif au stupéfiant Posée par Stef, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Stef - 1316 vues Mr suite à un contrôle routier je suis positif au test saliver stupéfiant ( en leurs précisant que je suis actuellement sous traitement médicamenteux pour lumbago don je leurs donne la liste des médicaments codéine décontractant... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Erreur sur le n° de permis écrit sur l'avis de rétention du permis de conduire Posée par VIC, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois par Maître Zubillaga - 824 vues Le gendarme qui m'a arrêté a fait une erreur sur le numéro de mon permis quand il a rempli l'avis de rétention du permis de conduire. est ce que cette erreur peut-être un vice de procédure ? merci à vous merci de... Participer |
Suspension judiciaire et interdiction de conduire ? Posée par Brayhart, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Brayhart - 1741 vues Je voulais savoir si il y avait une différence entre une suspension judiciaire du permis de conduire et une interdiction de conduire un véhicule ? est ce que dans le jugement que rend un tribunal ou une cour d’appel le terme... Compléter |
Non installation ead Posée par MELLILIAN, il y a 10 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par MELLILIAN - 1841 vues Mon ami a été contrôlé et a eu une suspension administrative de 6 mois. le gendarme a fait notifier l'ead; le préfet a rendu sa décision : autorisation de conduire si ead; mon ami n a pas voulu installer ce dispositif pour des... Participer |
Gendarmerie ont-ils le droit de me verbalisé après autant de tests? Posée par Abergement.39500, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1756 vues J’ai subi un simple banal contrôle routier, les gendarmes m’ont fait test alcoolémie et stupéfiants qu’ils se sont révélés les 2 négatifs mais ils ont vu l’état de mes pneus avant soit disant « lisse » alors que j’ai encore un peu... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Commission médicale validée pour suspension est elle valable pour annulation Posée par Arnaud, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1128 vues Mon fils a passé la commission médicale pour une suspension au mois d avril 2024. il a récupérer son permis, mais au tribunal il a eu une annulation de 6 mois. ma question : doit il refaire la commission médicale ou le cerfa qu il... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Alcoolémie Posée par Dany, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Dany - 1437 vues J'ai eu un accident sans dommage corporel constat de gendarmerie le 9nov 2023 permis rendu le lendemain et depuis jamais eu de nouvelles ni de lettre recommandée après les 120h que dois-je en déduire... Consulter la réponse deMaître Fumey |
Fin de suspension de permis, quand puis-je reconduire ? Posée par Frederic, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Frederic - 1633 vues J’ai fait l’objet d’une suspension de permis qui se termine le 17/10/2024. toutes les démarches administratives sont faites, la demande de permis est « en cours d’instruction ».est-il nécessaire d’attendre la réception du permis... Compléter |
Documents commission permis Posée par Mo, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 895 vues Pour la deuxième visite medicale doit-on amener le test psychotechnique ?merci... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Commission médicale Posée par didier, il y a 6 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Teme - 13794 vues J'ai reçu un avis défavorable de la commission médicale le 12 avril ayant un taux de 1,6 au lieu de 1,4 j'ai repassé 2 semaines après avec un avis favorable de la commission médicale devant retrouvé le permis le 24 avril ( accord... Participer |
Convocation en crpc devant le procureur Posée par Brayhart, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1407 vues Dans une semaine, je suis convoqué devant le procureur pour conduite sans le permis de conduire d’après les renseignements pris j’aurai encore quelque questions le jour j le procureur va me proposer une ou plusieurs condamnation... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Casier judiciaire n° 1 Posée par DEBAUSSARD, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Richard - 3415 vues Maitre, j'ai une préoccupation sur une nouvelle profession que je veux embrasser. métier de chauffeur de taxi. j'ai 60 ans et le bâtiment devenant trop dur pour moi et mon âge ne me facilitant pas de trouver encore un... Participer |
Contravention hors véhicule Posée par Hugo, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1133 vues J’ai croisé la police pendant la nuit sur une route non éclairé je suis aller me garer moi et mes occupants été tous sorti de la voiture moteur éteins etc … ils ont effectué un test alcoolémie qui été positif . sachant quand... Consulter la réponse deMaître Tricaud |
Permis de conduire Posée par sam, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par sam - 1558 vues Madame, monsieur, je me permets de vous écrire concernant ma demande de changement de permis de conduire, qui a fait l'objet d'une décision favorable du tribunal. le tribunal avait ordonné à la préfecture de me délivrer le permis... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Peine encourue Posée par Nini0e, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 1069 vues Mon beau fils c fait arrête en août il a perdu son permis de conduire pour vitesse défaut d assurance et la en septembre il c fait arrête positif au stup et défaut d assurance évidement il donner l'identité de son frère la... Participer |
Erreur lettre 3f Posée par soori, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1362 vues Je viens de constaté que sur la lettre 3f notifiant la suspension de mon permis de conduire pour un an, qu'il y a une erreur concernant la préfecture qui m'a délivré mon permis de conduire (melun au lieu de versailles) et... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Récupération de points pour un solde à zéro. Posée par Jacko, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois par Maître FARRAJ - 1023 vues Mon solde points de permis est à 0. j'ai déjà eu un stage de récupération en janvier. comment faire ?... Participer |
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