MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des successions ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Successions

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Droit d'obtenir sa part dans une indivision grevée par une partie en usufruit Posée par Carole, il y a 11 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 545 vues Ma mère est décédée en 1988 , j'ai hérité avec mon frère de la moitié de la maison grevée d'un quart par l'usufruit de mon père ,mon père a toujours voulu y vivre seul et a refusé que nous construisions nos propres... Participer

Tromperie pour contester le partage Posée par Nanard, il y a 11 mois dans Successions 1 réponse, il y a 11 mois par BELIGHA - 463 vues Le premier notaire de mon frère a conseille à mon frère de prendre mon notaire et mon notaire m a fait part de ce choix au bout d un an après lui avoir demande de faire la succession au plus tot. au bout de deux ans mon frère m a... Participer

Succession bloquée chez notaire Posée par Salvador, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA - 1607 vues J'ai la succession de ma grand-mère qui est bloqué chez le notaire l'affaire est passé au correctionnel et un appel et à médiation qui a pas eu qui a pas eu lieu à cause du décès de ma tante et qui était accusé de recel... Compléter

Déclaration de succession Posée par Camille, il y a 11 mois dans Successions 1 réponse, il y a 11 mois - 767 vues En partage d’une succession, un désaccord est en cours sur les valeurs afin de compléter la déclaration de succession. nous sommes 2 héritiers des estimations ont été faites et sont très différentes. chaque héritier veut bien sûr... Consulter la réponse de BELIGHA

Quel document prouve que ma maison m'appartient après divorce ? Posée par Fély, il y a 11 mois dans Successions 1 réponse, il y a 11 mois - 616 vues J'ai divorcée en 2010 avec la mention mutuelle que chacun garde ses biens. je suis propriétaire de ma maison mais sur l'acte de propriété nos noms y figurent. j'aimerais savoir quel document demandé et à qui... Consulter la réponse de Maître BALONGA

La pension de reversion Posée par Eddy@2010, il y a 11 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 887 vues Le père décédé est en instance de divorce avecsa première epouse, laisse un enfant mineur d'une autre union. cet enfant peut-il prétendre à la pension de reversion ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Obligation notaire lors de la succession en cas de donations antérieures Posée par Marcopolo, il y a 11 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1255 vues Si le patrimoine du défunt est de 0 à 5k euros = il n'y a pas d'obligation d'avoir recours à un notaire. si le patrimoine du défunt est de 0 à 5k euros et qu'il a procédé à des donations antérieures à l'un... Consulter la réponse de BELIGHA

Déclaration succession Posée par Pupuce, il y a 11 mois dans Successions 1 réponse, il y a 11 mois - 766 vues J'ai hérité avec mes 3 autres sœurs de la maison familiale. nous avons réussi à vendre la maison. valeur de 110 000euro ,vendu 95000euro. partagée en 4 ça donne 21milles ....ect euro. y a t il plus value ? est-ce que je dois... Consulter la réponse de BELIGHA

Accès à la déclaration de revenus du défunt Posée par Celeste, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 1112 vues Le notaire a réglé, sans nous en informer, le solde des impôts sur le revenu de notre père. la déclaration a été faite par son épouse, (mariés sous le régime de la séparation des biens) . elle refuse de nous donner les montants... Participer

Droit bafoues Posée par Nora, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 548 vues Mes droits sont bafoues. on ne me tiens pas au courant. suis perdue... Participer

Les relevés de compte Posée par Magnolia, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 805 vues Mon neveu a demandé les releves de comptes de maman sur 10 ans et là il réclame.vopie des chèques aussi en as t il le droit pour les chèques ? 100 e de frais plus 180 e réclamés par le notaire en héritiers il y a mon frère moi et... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de conciliation avec un notaire Posée par Nicou, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nicou - 990 vues Je reviens vers vous aujourd'hui car les différends avec mon notaire ne font qu'empirer : suite au décès de ma mère le 1er avril 2022, le notaire a laissé passer la date des 6 mois car il y a des testaments, et n'a... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit d'occupation au dernier survivant Posée par bouriad, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 607 vues Ma compagne et moi allons faire l’acquisition d’un terrain sur lequel on va faire construire une maison. nous ne sommes ni mariés ni pacsés. nous avons chacun des enfants d'union précédente. notre souci est de... Consulter la réponse de BELIGHA

Testament et lègue Posée par 2AAXXBp264xwVMu, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 765 vues Mon oncle maternel français et résidant en france, âgé de 50 ans, souhaite effectuer un testament auprès d'un notaire afin de déshériter ses enfants. la cause étant la non assistance, ayant de très graves soucis de santé... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Testament oral devant notaire non pris en compte Posée par Christine P, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 894 vues À son domicile, ma grand-mère avait donné oralement des dernières volontés à la notaire (je devais hériter de la part réservataire à son décès, je suis sa petite-fille) le médecin avait fait une attestation pour prouver que ma... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Apl et héritage enfant mineur Posée par Chachou, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chachou - 1020 vues Je souhaiterais savoir si l'héritage d'un enfant mineur pour un montant supérieur à 30 000 euros (succession de son défunt père, avec donc contrôle du juge des tutelles) peut impacter le droit aux apl de la mère qui élève... Consulter la réponse de BELIGHA

Cloturer terrain indivis = acceptation tacite succession ? Posée par ChocoFramboise, il y a 1 an dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par ChocoFramboise - 1133 vues Selon l'article 647 du code civil, "tout propriétaire peut clore son héritage". apparemment c'est un acte d'administration unilatéral qui ne demande pas l'accord de tous les héritiers comme le bornage qui... Participer

Héritage Posée par nenesse, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 911 vues Mon fils s'est remarié . il a 2 enfants de son premier mariage et sa femme 2 de son premier mariage ils ont achetés une maison ensemble, fait la donation entre époux mais le prêt est au nom de mon fils lors du décés de... Participer

Vente maison Posée par Bouchon, il y a 1 an dans Successions 23 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître GATELLIER - 6999 vues Maman usufruitiere et un enfant nu propriétaire. les 2 sont propriétaires indiv. la maman peut elle vendre la maison au nu propriétaire ? si oui les enfants de la 1ère union ont ils quelque chose à voir... Participer

Maison indivise Posée par Chouchou, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1680 vues J'ai fait construire une maison indivise avec mon ami, devenu mon ex-ami. contrainte de quitter cette maison, vue la situation tendue. monsieur s'est dit malade un soir en venant se coucher à minuit trente et me demandait de... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Exonération des droits de mutation des dons pour l’achat d’une résidence princip Posée par Bellevue, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 925 vues Ma mère vient de me faire un don de 50 000€ pour l'achat d'une résidence principale. sur les 100 000€ possible d'abattement, elle m'a déjà versé 30 000€ ces 50000€ de donation s'ajoute-t-il aux 30 000€? je... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Vente maison en indivision Posée par Ester, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 663 vues Nous voulons vendre la maison familiale mais 2 des héritiers sur 6 s opposent à la vente..sous prétexte qu ils ne sont pas d accord sur le prix de vente er refusent tout dialogue et contact avec nous et ne répondent à aucun de nos... Consulter la réponse de Maître LUCIEN

Vente de la maison Posée par Florenceligny76@, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 822 vues Je vous savoir quand ma femme est decede elle avait des bien une maison ou on abiter qui lui appartener aussi ou dans le testament elle me laisse dans la maison toute ma vide durente a titre gratuit la mais beau enfant son en train... Participer

Vente du véhicule inventorié dans la succession sans mon accord Posée par MCL, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1121 vues Nous sommes 2 héritiers de mon frères dcd il y a mois de trois mois aujourd'hui j'apprends que l 'autre héritier, mon 2ème frère a vendu ce véhicule sans mon accord et sans ma signature... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Impots Posée par Marc, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1189 vues Suite à une succession difficile ( toujours pas reglé ) je dois reglé au impôts une certaine somme donc je n ai pas ? puis je demander au notaire de reglé ceux ci sur mon du ? est-ce que les autres héritiers peuvent si opposés ??... Consulter la réponse de BELIGHA

Acte de notoriété Posée par michel, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître BALONGA - 571 vues L'acte de notoriété doit il préciser le choix du conjoint survivant , c'est a dire indiquer doit indiquer s le conjoint choisi l'usufruit total ou le quart en pleine propriété... Participer

Désaccord de la vente d un bien Posée par Jacadeville, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jacadeville - 987 vues J étais en désaccord avec mon frère et ma sœur pour vendre la maison de nos parents. j ai reçu une assignation devant le juge pour ce jour 03 avril 2025 à 9 heures. j avais contacté deux avocats de alexia, maître petsoko et maître... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Refus de prendre un avocat Posée par Jacadeville, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jacadeville - 921 vues J.etais en désaccord avec mon frère et ma soeur pour la vente de la maison de nos parents. je me suis soumis à l article 815 et j ai signé le mandat de vente. j avais demandé sur alexia fr.si l utilité d engager un avocat était... Consulter la réponse de Maître BERGER

Pourcentage d'un testament non validé par un graphologue Posée par Lucho, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucho - 1114 vues J'ai été nommé usufruitier par testament, de l'appartement de mon conjoint décédé. les enfants de celui ci ont contesté le testament et l'ont fait expertiser par un graphologue qui invalide le testament à 62%. est-ce... Consulter la réponse de BELIGHA

Refus de prendre un défenseur Posée par Jacadeville, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jacadeville - 897 vues J.etais en désaccord avec mon frère et ma soeur pour la vente de la maison de nos parents. je me suis soumis à l article 815 et j ai signé le mandat de vente. j avais demandé sur alexia fr.si l utilité d engager un avocat était... Consulter la réponse de Maître BERGER

Une question en droit des successions ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

66 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

61 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

23 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

18 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

12 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des successions ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Succession : Y a t il un délai de prescription ?

J ai besoin d un renseignement, ma grand mère est décédée il y a 28 ans , elle a comme héritiers direct 2 enfants mon père et ma tante et 4...

Résolue par Maître BENOIT

Indivision après une succession : Comment en sortir ?

La succession de nos parents étant maintenant terminée, mes soeurs et moi sommes en indivision, nous devons vendre les biens immobiliers...

Résolue par Maître BELIGHA

Succession et inventaire des biens : Quel professionnel pour le réaliser ?

J'aimerais savoir si un huissier de justice est habilité à réaliser, dans le cadre d'une succession, l'évaluation des biens...

Résolue par Maître BELIGHA

Surendettement de l'héritier : Quel impact en cas de succession ?

Mon papa vends sa maison qui appartenait aussi à ma maman décédé ( le compromis de vente a était signé), donc je vais pouvoir bénéficier d une...

Résolue par Maître BELIGHA

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des successions

Partage successoral : quand la tentation vire au recel d'héritage

Le mot est sec, presque infamant, et pourtant il décrit des situations très concrètes que les notaires, les avocats et

Maître POILBOUT

Par Maître POILBOUT

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationDommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSuccessions Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer