MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des successions ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Successions

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Interdiction d'aliéner donation partage Posée par Madinina, il y a 3 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Madinina - 628 vues Je suis nue propriétaire avec mon frère de la maison de mes parents qui ont l'usufruit. aujourd'hui seul mon père y habite. dans l'acte notarié, il existe une clause interdisant d'aliéner le bien pendant la... Participer

Succession Posée par Nath 3192, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 475 vues Ma grand mère est décédée le 04/10, mon père son fils unique en 2005. ma sœur me dit qu'il n'y a pas de succession. ma grand mère n'a plus de bien matériel. elle à contracter des assurances pour ma fille et ma nièce... Participer

Vente appartement succession Posée par Stephanie, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 618 vues Ma sœur est loger dans un appartement appartenant à mon père, lors de la succession de mon papa , cet appartement devra il être partagé entre nous deux ? bien... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Appartement succession Posée par Stephanie, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 632 vues Ma sœur est loger gratuit dans un appartement de mon papa , nous sommes deux sœurs , qu'adviendras il de cet appartement lors de la succession de mon père merci beaucoup pour votre réponse cordialement mme cressent stephanie... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Testament Posée par iris, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 585 vues A peine sortie de l hôpital notre frère a fait faire un testament à notre mère nous lesant je pense ma sœur et moi nous avons appris que notre mère avait des troubles cognitifs sévères et qu il ne lui restait que quelques mois à... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Je vais hériter, vais-je perdre mon droit à l’apl et/ou l’aah ? Posée par Charlie16, il y a 5 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Doudoune - 24750 vues Je vais hériter d’une somme entre 30 000 et 50 000euros. je suis bénéficiaire de l’apl et de l’aah. cet héritage va-t-il bousculer mes droits ? que vais-je perdre comme aide et comme le savoir ?... Compléter

Quel est le délai de récupération de donation des biens après le décès du donata Posée par Ami'e, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 595 vues Quel est le délai de récupération de donation des biens après le décès du donataire?... Participer

Demande d'aide succession franco-tunisienne Posée par cha, il y a 3 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 1231 vues Suite au décés de mon père, le tribunal cantonal de bizerte a refusé de m'inclure dans l'acte de notoriété car mes parents( père franco-tunisien, mère française) n'étaient pas mariés. ma filiation est établie et... Participer

Droit de créance assurance vie Posée par Tito, il y a 3 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 729 vues Suite au décès de mon grand-père m'a grand-mère a reçu l'assurance vie en usufruit ma grand mère est décédée en début d année sur cette assurance vie j'ai un droit de créance comment le faire valoir cordialement... Consulter la réponse de Maître De Lunardo

Succession promesse de vente d'une maison Posée par maryann, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 593 vues Dans l'acte de promesse de vente du 20 octobre 2025,dont l'étude notariale est rédactrice de l'acte il y est mentionné comme condition suspensive particulière : obtention du permis de construire pour travaux. ""il... Participer

Les indemnités percues au titre de victime de l'amiante et succession Posée par constance, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 869 vues Mon époux a perçu des indemnités de la fiva en raison de sa pathologie liée à l'amiante. ces indemnités sont exonérées de fiscalité et ne sont pas un revenu. il les a placées sur une assurance vie dont je suis bénéficiaire en... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Droit fiscaux Posée par licorne, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 621 vues Maitre je souhaite savoir je suis enfant unique ma mère a 92 ans elle est veuve elle a sur ses compte une sommes de 70000e pas de bien immobilier aurais je des droit fiscaux? merci pour votre réponse bien cordialement merci de vos... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Assurance décès au bénéfice de la conjointe Posée par Pakita, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 579 vues Mon fils est décédé au mois d’août , il était marié et séparé depuis 2 ans et demi ( mais non divorcé) sous le régime de la séparation de biens et avec testament son ex femme doit recevoir un capital décès ….est elle tenu d’aider la... Participer

Mes droits de succession Posée par Manu67200, il y a 4 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 1007 vues Mon mari est en fase finale d'un cancer en soins paliatifs,un notaire m'a dis qu'étant sa femme j'avais la pleine succession de ses biens,je voudrais savoir si c'est vrai,mon mari a rempli un papier disant... Consulter la réponse de Maître Assesso

% entre heritiers. Posée par LAINE, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 480 vues Suite à un relevé de succession d'un cabinet de généalogie. la fraction de la quote-part varie suivant (exemple : 1/9 - 1/18 - 1/27- 1/36 - 1/45 voir 2/45) par héritiers. mes questions : a) comment est déterminé la fraction... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mésentente avec mon cousin après le décès de ma tante Posée par Garou, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 528 vues Ma tante, décédée en mars 2025, a rédigé en 1993 un testament me donnant la totalité de la quotité disponible (soit 50 pour cent) de ses biens sans en informer son fils unique vivant depuis très longtemps dans la maison familiale... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Succession, indivision et contestation d’actes Posée par you, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 534 vues En cas d’usurpation de signature sur une cession de parts sociales en 2016, découverte seulement en 2023 lors d’une succession, 👉 les actions civiles ou pénales sont-elles prescrites ? merci pour vos éclaircissements... Participer

Succession Posée par marie59110, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 940 vues Une erreur sur le prenom et sur le nom de jeune fille suivi du nom d'épouse peut il etre suivi d'un annulation... Compléter

Terrain herité en indivision - succession apres deces d'un indivisionnaire Posée par maya33, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 566 vues Je voudrais savoir comment se passe la succession dans ce cas : terrain hérité en indivision entre 2 soeurs il y a 25 ans. une des soeurs est décédée récemment, est ce que ses enfants sont automatiquement héritiers ? ou le conjoint... Consulter la réponse de Maître camarata

Donation de la nue-propriété de parts de sci – validité juridique et fiscale Posée par Arnaud_SHEN, il y a 3 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Bill_1978 - 1045 vues Je souhaiterais recueillir un avis juridique et fiscal concernant un projet impliquant une sci. contexte j’ai récemment créé une sci au capital de 2 000 €, soumise à l’impôt sur le revenu. la sci prévoit d’acquérir, dans un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment calculer la valeur de terrains agricoles et grange Posée par Lyne, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 746 vues Je souhaiterai comment faire pour évaluer la valeur de terrains agricoles et d'une grange, avant une donation partage équitable entre 3 héritiers tout en sachant que certains terrains vont devenir constructibles ensuite donc prendre... Participer

Demande d'indemnité d'occupation Posée par Nana, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 636 vues Ma maman est décédée il y a 6 mois,un de mes frères occupe la maison familiale. j'ai fait évaluer le bien et je peux prétendre à 200 euros par mois d'indemnité d'occupation. je souhaiterais savoir si je suis dans... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Que faire si les héritiers ne m'ont pas rendu mes affaires Posée par Valerianny, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 536 vues J'ai déposé plainte et j'ai reçu un avis de classement , car il n'y a pas d'effraction. mon frère a été victime de meurtres par le fils. et les héritieres n'ont pas rendu mes affaires personnelles pourtant... Participer

Canalisations des eaux usées Posée par MITSY, il y a 3 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par MITSY - 842 vues Je viens d'hérité d'une maison que je suis en train de revendre . comme la loi l'impose j'ai fait passer service d'assainissement de la commune qui m'informe que mon installation est bien conforme... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Succession! Posée par Jean-Philippe, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 529 vues Cela concerne plutôt mon avocate désignée par le "baj" de thionville qui est aux abonnés absents; aucune avancée depuis six mois, j'ai même dû chercher moi-même ses coordonnées et la relancer à plusieurs reprises avant... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Renseignements Posée par Anthony 613, il y a 3 mois dans Successions 1 réponse, il y a 3 mois - 518 vues Donation entre époux dites au dernier vivant, pour le conjoint survivant au décès, quels sont les avantages et les inconvénients de choisir usurfis de tout. même question avec 1/4 en pleine propriété plus 3/4 en usufruit même... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Refus de vente d'une maison héritée paar mon frère Posée par bambou, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 779 vues Mon frere et moi mettons en vente la maison de mes parents décédés. les relations entre nous sont tendues. mon fils résident au canada mais français serait interessé pour acquerir cette maison. est ce que mon frère peut refuser de... Consulter la réponse de jackT

Locataire sur des biens en indivision Posée par Arthur, il y a 10 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par jackT - 1353 vues Par décision du tribunal administratif on m a concédé l'usufruit d'une maison indivis en attendant le partage final. cette maison est occupée par un locataire. puis je le licencier sans l'accord de l'autre... Participer

Succession mariage de moins de 5 ans Posée par cricri, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par cricri - 886 vues Nous avons interrogé le fichier des dernières volontés de mon père et un de ses mariages n y figure pas . comment se fait il ? merci... Compléter

Successions en partage Posée par Leboss, il y a 3 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Leboss - 852 vues J'ai laide juridictionnelle totale pour une succession en partage l'avocat me demande la sommes de 460 euros pour récupérer l'acte de notoriété... Compléter

Une question en droit des successions ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

69 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

61 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

14 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des successions ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Succession : Y a t il un délai de prescription ?

J ai besoin d un renseignement, ma grand mère est décédée il y a 28 ans , elle a comme héritiers direct 2 enfants mon père et ma tante et 4...

Résolue par Maître BENOIT

Indivision après une succession : Comment en sortir ?

La succession de nos parents étant maintenant terminée, mes soeurs et moi sommes en indivision, nous devons vendre les biens immobiliers...

Résolue par Maître BELIGHA

Succession et inventaire des biens : Quel professionnel pour le réaliser ?

J'aimerais savoir si un huissier de justice est habilité à réaliser, dans le cadre d'une succession, l'évaluation des biens...

Résolue par Maître BELIGHA

Surendettement de l'héritier : Quel impact en cas de succession ?

Mon papa vends sa maison qui appartenait aussi à ma maman décédé ( le compromis de vente a était signé), donc je vais pouvoir bénéficier d une...

Résolue par Maître BELIGHA

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des successions

Partage successoral : quand la tentation vire au recel d'héritage

Le mot est sec, presque infamant, et pourtant il décrit des situations très concrètes que les notaires, les avocats et

Maître POILBOUT

Par Maître POILBOUT

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationDommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSuccessions Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer