MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Huissier qui reviens vers ma mère pour une dette de 30 ans ? Posée par KeT, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KeT - 414 vues Ma mère a reçu ce matin un document apporté en personne par quelqu’un qui se présente comme huissier de justice. il lui a remis deux piles de papiers concernant des amendes datant de juin et août 1995. ma question est la suivante :... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Fraude caf Posée par Anaï14, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 327 vues La caf m'accuse de fraude je rembourse une dette depuis 2023 hors j'ai été relaxée au tribunal pour cette soit disant fraude, puis je demander à la caf le remboursement de cette dette pour fraude ayant été relaxée au... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Classement sans suite Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par bernardo - 662 vues Si je n' ai toujours pas reçu l avis de classement sans suite un an et demi après avoir porte plainte devant le procureur et que j' ai attendu presque 6 ans pour porter plainte avec de nouvelles plaintes et preuves devant... Compléter

Fausse accusation Posée par Eva, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Eva - 241 vues Je voulais savoir comment se passe-t-il quand on veut savoir la personne qui a posé plein de même si c'est une affaire sans suite comment pourrais-je savoir le nom de la personne qui a fait ça pour faux accusations car... Participer

Débat, contradictoire Posée par He59, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par He59 - 335 vues Mais généralement combien de temps à peu près après le passage du spip et le rapport transmis à la juge combien de temps après nous pouvons attendre une date en débat contradictoire, sachant que mon mari est en prison merci de vos... Consulter la réponse de Maître Assesso

Vice de procédure audition libre Posée par Moorea 23, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 428 vues Je voudrais savoir si les faits suivants constituent un vice de procédure. suite à une agression dont j'ai été victime chez moi, étant seul et n'ayant pas vraiment possibilité de fuire j'ai saisi une machette ( que... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Plainte au civil Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 430 vues Si j ai porte plainte au procureur avant 6 ans et que plus d un an apres je n' ai pas reçu de lettre recommandée ou que la plainte est sans suite puis je porter plainte au civil si je n ai pas porte plainte au doyen ou au... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Aménagement de peine Posée par He59, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 245 vues Après quête de fiabilité, combien de temps généralement pour avoir une date débat contradictoires... Participer

Vente spa Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 286 vues Si la spa a vendu mes chats récelés par une association sans le déclarer ou en avoir conscience puis je porter plainte pour faute grave si elle a caché le recel de l association ?... Participer

Action civile prescription Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par bernardo - 500 vues Si j ai déjà porte plainte au pénal et qu elle a été ou non classee sans suite quel est le délai de prescription pour une action civile ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Plainte pour récupérer l argent d une saisie Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par bernardo - 428 vues Une association sur ordre de la gendarmerie m a saisi mes chats sans décision judiciaire pour que je paie des frais de vétérinaire mais n a pas répondu a mes appels pour que je la paie. elle a ensuite cede mes chats à la spa pour... Consulter la réponse de Maître Assesso

Risques pour vol à l'étalage Posée par Fanny44, il y a 4 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ines - 4326 vues J'ai très honte de ce que j'ai fait mais je me suis fait prendre à auchan pour un vol de produits alimentaires pour une valeur de 121 € par un vigile. j'ai signé un dépôt de plainte où je devais indiquer "je reconnais... Participer

Main courante pour escroquerie faux et usage de faux Posée par Muriautin78, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ines - 401 vues Un ami c'est fait escroqué de l'argent, l'escroc à utilisé de faux contrats, malheureusement il n'a pas assez de preuves pour le poursuivre mais il recherche des personnes dans la même situation qui ont été... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vice de procédure ? ou pas ? Posée par franck36, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 247 vues A tous , je suis désappointé. j avais demander a deux reprises par lrar la jonction de deux procédures auprès du procureur ( agressions gardien et locataires homophobie qui étaient complices ) cette jonction n a... Participer

Blanchiment d'argent Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 318 vues La spa a vendu mes animaux saisis par une association qui a servi d appât ou d intermédiaire . puis je porter plainte contre la spa pour blanchiment d argent ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Argent et ordinateur sous scellés Posée par Monoï, il y a 4 mois dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Monoï - 1016 vues Mon appartement a été perquisitionné mon conjoint prends des médicaments il a un suivi médical du coup la pj est venu perquisitionné avec un chien ils ont trouvé de l’argent liquide caché (c’est normal ont va pas laisser de... Compléter

Agressée, blessée, dommages et intérêts Posée par Claudine, il y a 3 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître LOBRY - 433 vues Suite à une agression pour vol a l'arrachée, en itt, à qui demander les dommages et intérêts ?... Participer

Recel de vol Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 513 vues La spa a qui une association a remis mes chats pour qu ils soient vendus au lieu d être tatoués comme il avait été convenu avec la gendarmerie peut elle être condamnée pour recel de vol et l association pour détournement de bien ou... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Condamné depuis 2 jours, peine 4ans, il aura combien au minimum ? Posée par Célia, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 308 vues Désolé je pose beaucoup de questions mais c'est pour me rassurer et rassurer d'autres. là c'est pour une connaissance la question elle a peur et est très très mal. son mari à prit 4ans et il est rentrer y'a 2... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Lettre pour demande au tuteur Posée par Cg, il y a 3 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 874 vues Comment formuler, notifier son désaccord sur prélèvement sur compte sans être informé au préalable... Compléter

Dml mandat dépôt criminel Posée par Lorenz, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 314 vues Mon fils a ete incarcéré sous mandat de depot criminel le 7 mai 2025 , il a déposé une demande de dml fin octobre 2025 il n'a toujours pas se réponse. est ce normal ? merci beaucoup... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

2ans et 7 mois de peine, combien de temps il peut faire au minimum Posée par Célia, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 336 vues Mon copain va faire 2ans et 7 mois de prison, mais peut-il faire un peu moins ou il doit la faire entièrement ? je ne sais pas comment faire pour savoir.... il est condamné ça fait bien 2 mois et il a eu 2 fois 1an de plus suite à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Plainte contre un gendarme avec constitution de partie civile Posée par Mr31, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois - 299 vues J'ai déposé plainte contre un gendarme pour « faux en écriture publique par personne dépositaire de l'autorité publique » article 441-4 – code pénal). dans cette plainte, j’ai détaillé (preuves irréfutables à l’appui) la... Consulter la réponse de Maître Assesso

Plaintes violences conjugales Posée par Lea1985, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Lea1985 - 642 vues Je suis en enseignante en couple depuis 7 ans avec mon conjoint et nous avons deux jumelles de 4 ans. suite à la naissance depuis mes filles, j’ai fait une dépression post-partum qui m’a grandement fragilisée et qui a engendré... Compléter

Quelles autres solutions que bon de consultation d'avocat inutile dans mon cas ? Posée par Asker, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Asker - 363 vues Je me permets de vous écrire au sujet du bon de consultation. suite au classement sans suite du procureur général, j’ai contacté l’avocate qui pourrait prendre en charge mon dossier dans le cadre de l’aide juridictionnelle... Consulter la réponse de Maître BAROUKH

Cpip Posée par Aurelizn1995, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 201 vues Ma cpip doi m'appeler urgent... Participer

Fadettes ? dans quel contexte? Posée par franck36, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 210 vues A tous merci par avance de vos réponses. j ai ere victime de deux affaires penales ou le gardien était impliqué dans le harcèlement . le procureur n jamais tenu compte de mes deux demandes de jonction en lrar....ma question est la... Participer

On m'accuse de fait que je n'ai pas fait Posée par Moi67, il y a 3 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître BALONGA - 295 vues On m'accuse de fait que je n'ai pas fait... Participer

Complice ou receleur ? Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par bernardo - 699 vues La spa qui a vendu mes chats cédés par une association a qui ils ont été confiés peut elle être incriminée comme complice ou receleur ?... Compléter

Comment quelqu'un peut savoir s'il a été victime de tir de carabine? Posée par JustinPierre, il y a 3 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 943 vues Voilà j'ai une amie dimanche dernier a fait une promenade dans un bois et l’après midi elle a fait du jardinage. le soir en changeant de vêtement elle s'est aperçu qu'elle avait un trou dans son vêtement, en premier... Participer

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

110 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

72 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

48 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

22 problèmes résolus*

5

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

20 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?

L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer